Transports maritimes dans les eaux polaires

Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire)

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L'OMI a adopté le Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire), ainsi que plusieurs amendements connexes visant à rendre ce dernier obligatoire en vertu de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) et de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL). Le Recueil sur la navigation polaire traite l’ensemble des questions de conception, de construction, d’armement, d’exploitation, de formation et de recherche et de sauvetage qui intéressent les navires exploités dans les eaux polaires inhospitalières. Le Recueil sur la navigation polaire est entré en vigueur le 1er janvier 2017. 

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Transports maritimes dans les eaux polaires

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IMO in the polar environment:
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Les amendements au Recueil sur la navigation polaire et à la Convention SOLAS ont été adoptés lors de la 94ème session du Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'OMI, en novembre 2014. Les amendements aux dispositions relatives à l'environnement et à la Convention MARPOL ont, quant à eux, été adoptés lors de la 68ème session du Comité de la protection du milieu marin (MEPC), en mai 2015.

Le Recueil sur la navigation polaire, que signifie-t-il pour la sécurité des navires ?

L'infographie ci-dessous illustre les prescriptions du Recueil sur la navigation polaire en matière de sécurité  - disponible pour consultation et téléchargement : 

Le Recueil sur la navigation polaire, comment protège-t-il l'environnement?

L'infographie ci-dessous illustre les prescriptions du Recueil sur la navigation polaire en matière d'environnement - disponible pour consultation et téléchargement : 

Le Recueil sur la navigation polaire en résumé

Le Recueil sur la navigation polaire (cliquez ici pour lire l'intégralité du texte) porte sur l'ensemble des questions relatives à la navigation dans les eaux polaires. Cela comprend la conception, la construction et l'équipement des navires, les problématiques opérationnelles et de formation, la recherche et le sauvetage, ainsi que la protection de l'environnement et des écosystèmes uniques des régions polaires.

Le Recueil sur la navigation polaire comprend des mesures obligatoires concernant la sécurité (partie I-A) et la prévention de la pollution (partie II-A), ainsi que des dispositions ayant valeur de recommandation pour ces deux aspects (parties I-B et II-B). 

Le Recueil exigera des navires ayant l'intention d'opérer dans les eaux définies de l'Antarctique et de l'Arctique de soumettre une demande en vue de l'obtention d'un Certificat pour navire polaire, qui classerait le navire dans la catégorie A - navire conçu pour être exploité dans les eaux polaires dans au moins de la glace moyenne de première année pouvant comporter des inclusions de vieille glace ; dans la catégorie B - un navire autre que de la catégorie A qui peut être exploité dans les eaux polaires dans au moins de la glace mince de première année pouvant comporter des inclusions de vieille glace ; ou dans la catégorie C - un navire conçu pour être exploité dans des eaux libres ou dans des conditions de glace moins rigoureuses que celles qui sont indiquées pour les navires des catégories A et B.

Avant qu'un certificat ne lui soit délivré, le navire doit faire l'objet d'une évaluation qui tienne compte de la portée prévue des conditions environnementales et d'exploitation, ainsi que des dangers qu'il pourrait rencontrer dans les eaux polaires. L'évaluation doit inclure des renseignements relatifs aux limitations en matière d'exploitation, aux plans ou procédures ou au matériel de sécurité supplémentaire nécessaire pour atténuer les incidents qui pourraient avoir des conséquences pour la sécurité ou l'environnement.

Les navires doivent avoir à bord un Manuel d'exploitation dans les eaux polaires afin de fournir au propriétaire, à l'exploitant, au capitaine et à l'équipage des renseignements suffisants au sujet des capacités et des limitations du navire en matière d'exploitation dans le but de les aider lorsqu'ils doivent prendre des décisions. 

Chaque chapitre du Recueil fixe des objectifs et des prescriptions fonctionnelles, qui concernent la structure du navire, la stabilité et le compartimentage, l'étanchéité à l'eau et aux intempéries, les installations de machines, la sécurité opérationnelle, la protection contre les incendies, les engins et dispositifs de sauvetage, la sécurité de la navigation, la communication, la planification du voyage, le personnel et la formation, la prévention de la pollution par les hydrocarbures, la prévention de la pollution par les substances liquides nocives provenant des navires, la prévention de la pollution par les eaux usées des navires, et la prévention de la pollution par les rejets d'ordures provenant des navires.

Prescriptions en matière de formation

Le chapitre 12 du Recueil sur la navigation polaire (Niveau des effectifs et formation) précise que les compagnies doivent s'assurer que les capitaines, les seconds et les officiers chargés du quart à la passerelle à bord de navires exploités dans les eaux polaires ont suivi une formation appropriée, en tenant compte des dispositions énoncées dans la Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW) et le Code STCW.

En outre, au mois de novembre 2016, le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'OMI a adopté des prescriptions minimales obligatoires concernant la formation et les qualifications des capitaines et des officiers de pont des navires exploités dans les eaux polaires. Elles sont obligatoires en vertu de la Convention et du Code STCW depuis le 1er juillet 2018.

Contexte

La sécurité des navires exploités dans les zones polaires éloignées et rigoureuses, ainsi que la protection des écosystèmes vulnérables situés autour des deux pôles ont toujours été au cœur des préoccupations de l'OMI. Au fil des ans, l'Organisation a élaboré de nombreuses exigences, provisions et recommandations en la matière.

Les tendances et les prévisions montrent que la navigation dans les eaux polaires sera de plus en plus dense et diversifiée au cours des années à venir. Le défi de cette croissance doit être relevé sans compromettre la sauvegarde de la vie en mer et la durabilité du milieu polaire.

Les navires exploités dans les environnements arctique et antarctique sont exposés à un certain nombre de risques sans pareils. Les conditions météorologiques et le manque de cartes marines fiables, de systèmes de communication et d'autres aides à la navigation posent des problèmes aux gens de mer. Ces régions étant isolées, les opérations de sauvetage ou de nettoyage y sont difficiles et onéreuses. Les basses températures peuvent diminuer l'efficacité d'un grand nombre des éléments du navire, allant des auxiliaires de pont et de l'équipement de secours aux prises d'eau de mer. En présence de glace, des charges supplémentaires peuvent être imposées à la coque, au système de propulsion et aux appendices du navire.

 Le Recueil sur la navigation polaire traite l’ensemble des questions de conception, de construction, d’armement, d’exploitation, de formation et de recherche et de sauvetage qui intéressent les navires exploités dans les eaux polaires inhospitalières.

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La démarche visant à élaborer un recueil de règles obligatoire fait suite à l'adoption, en 2009, des Directives pour les navires exploités dans les eaux polaires (Résolution A.1024(26)) par l'Assemblée de l'OMI. Ces directives énoncent les dispositions complémentaires qu'il est jugé nécessaire d'envisager, en plus des prescriptions existantes des Conventions SOLAS et MARPOL, pour tenir compte des conditions climatiques des eaux polaires et pour atteindre des standards appropriées en matière de sécurité maritime et de prévention de la pollution. Ces Directives ont valeur de recommandation.

Bien qu'elles aient un certain nombre de points communs, les eaux arctiques et les eaux antarctiques présentent des différences importantes. L'Arctique est un océan entouré de continents tandis que l'Antarctique est un continent entouré d'un océan. Les glaces de l'océan Antarctique se retirent considérablement pendant l'été ou sont dispersées par des tourbillons présents en permanence dans les deux grandes mers : la mer de Weddell et la mer de Ross. Il y a donc peu de glaces pluriannuelles dans l'océan Antarctique. Inversement, les glaces de l'océan Arctique persistent pendant de nombreux étés et il y a une quantité significative de glaces pluriannuelles. En outre, bien que les milieux marins des deux océans polaires soient aussi fragiles l'un que l'autre, les mesures à prendre pour les protéger devraient tenir compte des caractéristiques particulières des régimes politiques et juridiques qui leur sont respectivement applicables.

Protection de l'Antarctique contre les hydrocarbures lourds 

Une règle de la Convention MARPOL visant à protéger l'Antarctique de la pollution par les hydrocarbures lourds a été adoptée par le Comité de la protection du milieu marin (MEPC) lors de sa 60ème session, en mars 2010. Les amendements sont entrés en vigueur le 1er août 2011.

Le 1er novembre 2022, les amendements à l'Annexe I de MARPOL (ajout d'une nouvelle règle 43A) entrent en vigueur, introduisant l'interdiction aux navires exploités dans les eaux arctiques d'utiliser et de transporter du fuel-oil lourd (HFO) comme combustible prendra effet le 1er juillet 2024 ou après cette date. Cette interdiction couvrira l'utilisation et le transport comme combustible du fuel-oil loud ayant une densité supérieure à 900 kg/m3 à 15 °C ou une viscosité cinématique supérieure à 180 mm2/s à 50 °C. Les navires qui participent à des opérations d'assistance ou à des opérations de recherche et de sauvetage, et des navires qui sont spécialisés dans la préparation et la lutte contre les déversements d'hydrocarbures seraient exemptés. Les navires qui répondent à certaines normes de construction en matière de protection des soutes à combustible devront se mettre en conformité à compter du 1er juillet 2029. Une Partie à la présente Convention dont le littoral donne sur les eaux arctiques peut dispenser temporairement de l'application des prescriptions les navires qui battent son pavillon lorsqu'ils sont exploités dans des eaux relevant de la souveraineté ou de la juridiction de cette Partie, jusqu'au 1er juillet 2029. 

Le MEPC a adopté une résolution prie instamment les États Membres et les exploitants de navires d'utiliser, à titre volontaire, des distillats ou d'autres combustibles de substitution ou méthodes de propulsion plus propres qui soient sûrs pour les navires et qui permettent de réduire les émissions de carbone noir provenant des navires exploités dans l'Arctique ou à proximité. La résolution encourage les États Membres à commencer à se préoccuper de la menace que les émissions de carbone noir constituent pour l'Arctique et à faire rapport sur les mesures et les meilleures pratiques visant à réduire les émissions de carbone noir provenant des transports maritimes.

Planification des voyages dans les zones éloignées

En novembre 2007, l'Assemblée de l'OMI a adopté les Directives sur la planification du voyage applicables aux navires à passagers exploités dans des zones éloignées (résolution A.999(25)), en réponse à la hausse de popularité des voyages océaniques et l'attrait de destinations exotiques, qui font que le nombre de navires à passagers exploités dans des zones éloignées ne cesse d'augmenter. Lors de l'établissement d'un plan de voyage dans des zones éloignées, une attention particulière doit être portée aux conditions environnementales de la zone, aux ressources limitées et aux renseignements sur la navigation. 

Le plan détaillé de voyage et de traversée devrait prendre en compte les facteurs suivants : les zones sûres et les zones à éviter, les couloirs maritimes ayant fait l'objet de levés hydrographiques, le cas échéant, et les plans d'intervention en cas de situation d'urgence, dans l'éventualité où les services d'assistance disponibles risquent d'être limités.

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De plus, le plan détaillé de voyage et de traversée des navires exploités dans les eaux arctiques ou antarctiques devrait tenir compte des facteurs suivants : les conditions dans lesquelles il est risqué d'entrer dans des zones de glaces ou d'icebergs en raison de l'obscurité, de la houle, du brouillard et de glace sous pression ; la distance de sécurité par rapport aux icebergs ; la présence de glaces et d'icebergs ; et la vitesse sécuritaire à maintenir dans de telles zones.

Comptes rendus des navires dans la région arctique 

Lors de sa 91ème session, en novembre 2012, le Comité de la sécurité maritime (MSC) a adopté un nouveau système obligatoire de comptes rendus de navires « dans la zone de Barents (SRS de Barents) » sur proposition de la Norvège et de la Fédération de Russie. Ce nouveau système est entré en vigueur à 00 h 00 UTC le 1er juin 2013. Les navires des catégories ci-après, qui transitent par la zone du système de comptes rendus de navires, SRS de Barents, ou naviguent à destination ou en provenance de ports ou de mouillages de cette zone, sont tenus de participer au système de comptes rendus de navires en rendant compte au centre Vardø VTS ou au centre Murmansk VTS : tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 5000 ; tous les navires-citernes ; tous les navires qui transportent des cargaisons potentiellement dangereuses ; les navires remorqueurs lorsque la longueur de la remorque est supérieure à 200 mètres ; et les navires qui ne sont pas maîtres de leur manœuvre, dont la capacité de manœuvre est restreinte ou dont les aides de navigation sont défectueuses.

Organisation du trafic maritime dans l'Arctique

Lors de sa 99ème session, en mai 2018, le Comité de la sécurité maritime (MSC) a adopté de nouvelles mesures d'organisation du trafic maritime dans la mer de Béring et le détroit de Béring afin de réduire les risques d'incidents. Il s'agit des premières mesures adoptées par l'OMI pour la région de l'Arctique où s'applique le Recueil sur la navigation polaire. 

Ces mesures comprennent l'établissement de six routes à double sens de circulation et de six zones de prudence dans la mer de Béring et le détroit de Béring, au large de la péninsule Tchoukotka et de l'Alaska, qui s'applique sur une base volontaire aux navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400. Cette mesure a été proposée par la Fédération de Russie et les États-Unis d'Amérique. Le trafic maritime dans ces eaux devrait augmenter en raison de la croissance de l'activité économique dans l'Arctique.

De plus, suivant une proposition faite par les États-Unis, le MSC a délimité trois zones à éviter dans la mer de Béring afin de renforcer la sécurité de la navigation et protéger cet environnement fragile et unique. Ces mesures sont entrées en vigueur le 1er décembre 2018.  

Deuxième phase des travaux relatifs au Recueil sur la navigation polaire

Le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'OMI et ses sous-comités examinent l'application du Recueil sur la navigation polaire aux navires qui ne sont pas soumis à la Convention SOLAS à l'heure actuelle. 

Le Recueil sur la navigation polaire est obligatoire pour certains navires en vertu des conventions SOLAS et MARPOL. Alors que le chapitre V (Sécurité de la navigation) de SOLAS s'applique à tous les navires pour tous les voyages (avec des exceptions spécifiques), les autres chapitres de la Convention ne s'appliquent pas à certaines catégories de navires, notamment les navires de charge d'une jauge brute inférieure à 500, les yachts de plaisance ne se livrant à aucun trafic commercial; et les navires de pêche.

L'Assemblée de l'OMI, réunie en novembre et décembre 2019, a adopté résolution de l'Assemblée exhortant les États Membres à appliquer, sur une base volontaire, les mesures de sécurité du Recueil sur la navigation polaire aux navires non soumis à la Convention SOLAS (télécharger la résolution A.1137(31)).

Lors de sa 101ème session, en 2019, le Comité de la sécurité maritime (MSC) a approuvé également des directives relatives au matériel de navigation et de communication destiné à être utilisé à bord des navires exploités dans les eaux polaires. Ces directives comprennent des recommandations sur les essais de température et de choc mécanique, et des recommandations sur la manière de traiter l'accumulation de glace et les performances des batteries à des basses températures.

Le MSC a également approuvé des Directives intermédiaires sur les engins et dispositifs de sauvetage des navires exploités dans les eaux polaires.

Le Sous-comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (NCSR) examine la possibilité d'appliquer les chapitres 9 (Sécurité de la navigation) et 11 (Planification du voyage) du Code polaire du Recueil sur la navigation polaire aux navires non soumis à la Convention SOLAS et discute de la meilleure façon de renforcer la sécurité de ces navires lorsqu'ils naviguent dans les eaux polaires. Un groupe de travail par correspondance a été constitué pour faire un rapport lors de la prochaine session du Sous-comité NCSR.

Formation offerte par l'OMI et le Canada sur la navigation dans les eaux polaires 

L’OMI et Transports Canada ont signé un mémorandum d’entente pour tenir des ateliers régionaux de renforcement des capacités, qui permettront à des instructeurs d’acquérir les compétences nécessaires pour offrir à leur tour des formations sur le Recueil sur la navigation polaire aux gens de mer qui naviguent dans les eaux polaires. 

Le projet met à profit la compétence de l’OMI à titre d’institution spécialisée des Nations Unies chargée d’assurer la sécurité, la sûreté et l’efficacité des transports maritimes internationaux et de prévenir la pollution par les navires, en collaboration avec le soutien financier et l’expertise du Canada en matière de mise en œuvre du Recueil sur la navigation polaire. 

Ces ateliers régionaux visent à aider les Gouvernements et leurs instituts de formation maritime à renforcer les compétences des instructeurs afin qu’ils puissent développer des programmes de formation, mettre à jour des programmes existants et améliorer l’exécution des cours types de l’OMI qui offrent une formation de base et avancée pour navires exploités dans les eaux polaires.

Quatre ateliers régionaux de renforcement des capacités sont offerts dans le cadre du projet :

  • Canada (9 au 13 septembre 2019) : cet atelier a réuni 11 participants de sept pays (Bahamas, Canada, Chili, Danemark, Islande, Inde et Jamaïque). Il s’agissait de représentants de gouvernements et d’académies de formation maritime. Organisé en collaboration avec Transports Canada, l’atelier s’est déroulé au Marine Institute à St. John’s, Terre-Neuve-et-Labrador. La formation a porté sur la mise en œuvre des conventions concernant les navires exploités dans les eaux polaires, plus particulièrement le Recueil sur la navigation polaire et la Convention STCW. Elle comprenait des exposés techniques, des études de cas et des simulations théoriques à propos de la formation et de la certification requises pour les gens de mer à bord des navires exploités dans les eaux polaires. 

  • Valparaíso (Chili) : atelier régional du 18 au 22 novembre 2019

  • République de Corée : mars 2020

  • Fédération de Russie : juin/juillet 2020