Organisation du trafic maritime

La pratique consistant à suivre des itinéraires prédéterminés pour la navigation a vu le jour en 1898 et a été adoptée, pour des raisons de sécurité, par les compagnies maritimes exploitant des navires à passagers pour la traversée de l'Atlantique Nord. Les dispositions connexes ont par la suite été incorporées dans la Convention SOLAS initiale.

Des dispositifs de séparation du trafic et d'autres systèmes d'organisation du trafic maritime ont été mis en place dans la plupart des grandes zones de navigation congestionnées du monde, et le nombre d'abordages et d'échouements a souvent été considérablement réduit.

Responsabilité de l'OMI en matière d'organisation du trafic maritime

La responsabilité de l'OMI en matière d'organisation du trafic maritime est inscrite au chapitre V de la Convention SOLAS, qui reconnaît l'Organisation comme le seul organisme international habilité à établir de tels systèmes.

La règle 10 du Règlement COLREG prescrit la conduite des navires lorsqu'ils naviguent dans des dispositifs de séparation du trafic adoptés par l'OMI.

Les responsabilités de l'OMI sont également définies par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, qui désigne l'OMI comme "l'organisation internationale compétente" en matière de sécurité de la navigation, de sécurité du trafic maritime et de protection du milieu marin.

Les gouvernements qui ont l'intention d'établir un nouveau système d'organisation du trafic pour adoption par l'OMI, ou de modifier un système existant, doivent soumettre les mesures d'organisation du trafic proposées au Sous-comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (Sous-comité NCSR) de l'OMI, qui évaluera ensuite la proposition et formulera une recommandation concernant son adoption par le Comité de la sécurité maritime.

Les mesures d'organisation du trafic adoptées par l'OMI pour améliorer la sécurité de la navigation en mer comprennent, par exemple :

• les dispositifs de séparation du trafic ;
  
• les routes à double sens de circulation ;
• les routes recommandées ;
• les routes en eaux profondes (au bénéfice principalement des navires dont la capacité de manœuvre est limitée par leur tirant d'eau) ;
• les zones de prudence (où les navires devraient faire preuve de la plus grande prudence) ;
  
• les zones à éviter (pour des raisons de danger exceptionnel ou de facteurs écologiques et environnementaux hautement sensibles).

Publication de l'OMI sur l'organisation du trafic maritime

Les mesures d'organisation du trafic adoptées par l'OMI figurent dans la publication de l'OMI intitulée "Dispositions générales relatives à l'organisation du trafic maritime", qui est régulièrement mise à jour.

La publication comprend des dispositions générales relatives à l'organisation du trafic maritime, qui visent à normaliser la conception, la mise en place et l'utilisation des mesures d'organisation du trafic ainsi que leur représentation sur les cartes marines. Les dispositions précisent que l'objectif de l'organisation du trafic maritime est d'améliorer la sécurité de la navigation dans des zones de convergence et dans les zones à forte densité de trafic et dans les zones où la liberté du mouvement des navires est entravée par l'insuffisance de l'espave maritime, et par l'existence d'obstruction à la navigation, par une profondeur limitée ou par des conditions météorologiques défavorables. 

Éléments utilisés dans les systèmes d'organisation du trafic

Les éléments utilisés dans les systèmes d'organisation du trafic sont notamment :

• Dispositif de séparation du trafic : Mesure d'organisation du trafic visant à séparer les navires qui se déplacent dans des directions opposées grâce à des moyens appropriés et à l'établissement de voies de circulation.
  
• Voie de circulation : Zone située dans des limites déterminées et à I'intérieur de laquelle Ie trafic est à sens unique. Les obstacles naturels, y compris ceux qui forment une zone de séparation, peuvent constituer une limite.
  
• Zone ou ligne de séparation : Zone ou ligne séparant les voies de circulation dans lesquelles les navires se déplacent dans des directions opposées ou pratiquement opposées; au séparant une voie de circulation de la zone maritime adjacente; ou séparant les voies de circulation conçues pour des classes particulières de navires se déplaçant dans la même direction.
  
• Rond-point : Un point de séparation ou une zone circulaire de séparation et une voie circulaire de circulation située dans des limites déterminées.
  
• Zone de navigation côtière : Zone spécifiée entre la limite, vers la côte, d'un dispositif de séparation du trafic et cette côte elle-même.
  
• Route recommandée : Route de largeur indéterminée, prévue pour la commodité des navires de passage et généralement balisée par des bouées sur la ligne axiale.
  
• Route en eau profonde : Route située dans des limites déterminées et qui a fait l'objet de levés hydrographiques précis permettant de connaitre la hauteur d'eau sur Ie fond et les obstacles immergés.
  
• zone de prudence : Zone située dans des limites déterminées dans laquelle les navires doivent naviguer avec une prudence particulière et à l'intérieur de laquelle le sens de la circulation peut être recommandé.
  
• Zone à éviter : zone située dans des limites déterminées à l'intérieur de laquelle la navigation est particulièrement dangereuse ou à l'intérieur de laquelle il est particulièrement important d'éviter les accidents et qui devrait être évitée par tous les navires ou par certaines classes de navires.
  

Voir également : MSC/Circ.1060, telle que modifiée - Note d'orientation sur l'élaboration de propositions concernant les systèmes d'organisation du trafic maritime et les systèmes de comptes rendus

Propositions des gouvernements concernant les systèmes d'organisation du trafic maritime et des systèmes de comptes rendus de navires

Des modèles sont disponibles pour les propositions concernant des systèmes d'organisation du trafic maritime et des systèmes de comptes rendus de navires à soumettre au Sous-comité NCSR.

Ils peuvent être obtenus en envoyant un e-mail au Secrétariat du Sous-comité NCSR.

SUJET CONNEXE

Routage météorologique

Les conditions météorologiques peuvent également affecter la navigation d'un navire. En 1983, l'OMI a adopté la résolution A.528(13) sur la "Recommandation sur le routage météorologique", qui reconnaît que le routage météorologique, par lequel les navires se voient proposer des "routes optimales" pour éviter le mauvais temps, peuvent contribuer à la sécurité. Elle recommande aux gouvernements d'informer les navires battant leur pavillon de la disponibilité de renseignements sur le routage météorologique, en particulier ceux fournis par les services répertoriés par l'Organisation météorologique mondiale.

Renseignements supplémentaires

Règles V/10 (Organisation du trafic maritime) et V/11 (Systèmes de comptes rendus de navires) de la Convention SOLAS

MSC/Circ.1060, telle que modifiée - Note d'orientation sur l'élaboration de propositions concernant les systèmes d'organisation du trafic maritime et les systèmes de comptes rendus

MSC.1/Circ.1608  - Procédure de soumission des documents qui contiennent des propositions visant à mettre en place ou à modifier des systèmes d'organisation du trafic maritime ou des systèmes de comptes rendus de navires

Historique de l'organisation du trafic maritime (en anglais)