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Zone de contrôle des émissions nord-américaines entrera en vigueur le 1er août 2012

Briefing: 28, juillet 31, 2012

La zone de contrôle pour le Emission nord-américain (CEA), en vertu de la Convention internationale pour la prévention de la Pollution par les navires (MARPOL), entrera en vigueur depuis le 1er août 2012, ce qui porte à des contrôles plus stricts sur les émissions d'oxyde de soufre (SOx), oxydes d'azote (NOx) et de matière particulaire pour les navires commerciaux au large des côtes du Canada, les États-Unis et la collectivité territoriale d'outre-mer Français de Saint-Pierre et Miquelon.
 
Amendements à la Convention MARPOL Annexe VI (réglementation relative à la prévention de la pollution de l'air par les navires) pour établir le CEA nord-américain entré en vigueur le 1er août 2011, avec une période de 12 mois avant de devenir efficace.
Il y a maintenant trois OCE désigné en effet à l'échelle mondiale, les deux autres étant le soufre oxyde ECAs que dans la région de la mer Baltique et de la région de la mer du Nord.
 
Un quatrième secteur, le CEA de mer des Caraïbes aux États-Unis, couvrant certaines eaux adjacentes aux côtes de Puerto Rico et les îles Vierges américaines, a été désigné en vertu de modifications de MARPOL adoptées en juillet 2011, avec entrée en vigueur le 1er janvier 2013, avec la nouvelle Cour des comptes prend effet douze mois plus tard, le 1er janvier 2014.
 
Coordonnées de la Cour des comptes nord-américains
Coordonnées pour la Cour des comptes nord-américains se trouvent dans la résolution MEPC.190(60)
http://www.IMO.org/Blast/blastDataHelper.asp?data_id=28815&filename=190 (60) .pdf
 
Limites d'émissions de CEA
Au sein de l'OCE, le soufre contenu du mazout (exprimé en termes de % m/m – c'est-à-dire, en poids) doit être plus 1,00 % m/m ; tombant à 0,10 % m/m et après le 1er janvier 2015.
 
Cela se compare à 3,50 % m/m à l'extérieur d'une CEA, tombant à 0,50 % m/m et après le 1er janvier 2020. Cette date pourrait être reportée au 1er janvier 2025, selon les résultats d'un examen, à compléter par 2018, quant à la disponibilité de fioul conforme.
 
En pratique, cela signifie que, au sein d'une CEA, navires doivent brûler mazout d'une plus faible teneur en soufre. Par ailleurs, le navire peut utiliser « raccord, matériel, appareil ou appareils ou autres procédures, alternatives fuel oils ou méthodes de conformité », qui sont au moins aussi efficace en termes de réduction des émissions, tel qu'approuvé par la partie à la Convention MARPOL Annexe VI.
 
En ce qui concerne les émissions de NOx, des moteurs diesel marins installés sur un bateau construit sur ou après que le 1er janvier 2011 doivent être conformes aux standard « niveau II » énoncée dans le règlement 13 de la Convention MARPOL Annexe VI. Moteurs diesel marins, installés à bord d'un navire construit l'ou après le 1er janvier 2016 seront tenus de se conformer plus rigoureux NOx Tier III standard, lorsqu'il est utilisé dans un ECA NOx désigné.
 
Plus d'informations
Plus amples informations et des conseils sont disponibles sur site les États-Unis États Environmental Protection Agency pour navires transocéaniques et grands navires : http://www.epa.gov/otaq/oceanvessels.htm#north-american.
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