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Orientations

Vous trouverez ci-dessous une liste des documents d'orientation adoptés par l'OMI qui concernent la piraterie et les vols à main armée à l'encontre des navires.

Piraterie et vols à main armée contre les navires

Piraterie et vols à main armée

Titre du document	Date d'adoption
MSC.1-Circ.1601/Rev. 1 Orientations révisées de l'industrie en matière de lutte contre la piraterie	14/06/2021
MSC.1-Circ.1333-Rev.1 Recommandations aux gouvernements pour la prévention et la répression des actes de piraterie et des vols à main armée à l'encontre des navires	12/06/2015
Res.MSC.305(87) Directives sur les procédures opérationnelles pour la promulgation d'informations sur la sécurité maritime concernant les actes de piraterie et de piraterie.	17/05/2010
MSC.1-Circ.1334 Directives à l'intention des propriétaires et exploitants de navires, des capitaines et des équipages sur la prévention et la répression des actes de piraterie et des vols à main armée à l'encontre des navires	23/06/2009

Somalie

Titre de l'article	Titre Date
CL.3606 Révision des coordonnées de la zone à haut risque (HRA)	02/12/2015
MSC.1-Circ.1506 Meilleures pratiques de gestion pour la protection contre la piraterie basée en Somalie	12/06/2015
MSC.1-Circ.1444 Orientations provisoires à l'intention des États du pavillon sur les mesures visant à prévenir et à atténuer les actes de piraterie commis à partir de la Somalie	25/05/2012
Res.MSC.324 Mise en œuvre de l'orientation sur les meilleures pratiques de gestion	20/05/2011
SN.1/Circ.281 Information sur le couloir de transit internationalement recommandé (IRTC) pour les navires transitant par le golfe d'Aden	03/08/2009
MSC.1-Circ.1332 Piraterie et vols à main armée contre les navires dans les eaux au large de la Somalie	16/06/2009

Golfe de Guinée, Afrique de l'Ouest

Carreau	Date
MSC.1-Circ.1585 Notification des incidents de piraterie et de vol à main armée à l'encontre des navires dans le golfe de Guinée	05/07/2017
CL.3684 Mise en place du mécanisme de signalement du Maritime Domain Awareness (Trade) - Golfe de Guinée	18/10/2016
A 28/Res.1069 Prévention et répression de la piraterie, des vols à main armée contre les navires et des activités maritimes illicites dans le Golfe de Guinée	05/02/2014
CL.3394 Lignes directrices provisoires à l'intention des propriétaires, des exploitants et des capitaines pour la protection contre la piraterie dans la région du Golfe de Guinée	15/08/2013

Crime investigation

Title	Date
MSC.1Circ.1404.pdf Lignes directrices pour faciliter les enquêtes sur les actes de piraterie et les vols à main armée commis contre des navires	23/05/2011
A.1025.pdf Code de pratique pour les enquêtes sur les actes de piraterie et les vols à main armée à l'encontre des navires	18/01/2010

Privately Contracted Armed Security Personnel (PCASP)

Title	Date
MSC.1-Circ.1406-Rev.3.pdf Recommandations provisoires révisées à l'intention des États du pavillon concernant l'utilisation de personnel de sécurité armé sous contrat privé à bord des navires dans la zone à haut risque	12/06/2015
MSC.1-Circ.1405-Rev2.pdf Orientations provisoires révisées à l'intention des armateurs, des exploitants de navires et des capitaines de navires concernant l'utilisation de personnel de sûreté armé sous contrat privé à bord des navires dans la zone à haut risque	25/05/2012
MSC.1-Circ.1408-Rev1.pdf Recommandations provisoires révisées à l'intention des États portuaires et côtiers concernant l'utilisation de personnel de sécurité armé sous contrat privé à bord des navires dans la zone à haut risque	25/05/2012
MSC.1-Circ.1443.pdf Orientations provisoires à l'intention des compagnies privées de sûreté maritime qui fournissent du personnel de sécurité armé sous contrat privé à bord des navires dans la zone à haut risque	25/05/2012
MSC-FAL.1Circ.2.pdf Questionnaire sur les exigences de l'État du port et de l'État côtier en matière de sécurité armée sous contrat privé à bord des navires	22/09/2011