Orientations

Vous trouverez ci-dessous une liste des documents d'orientation adoptés par l'OMI qui sont pertinents pour la sûreté maritime.

Cyber Security

Title	Date
MSC-FAL.1-Circ.3.pdf Lignes directrices sur la gestion des cyberrisques maritimes	05/07/2017

Drug Smuggling

Title	Date
A.985(24).pdf Révision des lignes directrices pour la prévention et la répression de la contrebande de drogues, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques sur les navires effectuant un trafic maritime international
FAL.9(34)

ISPS

Title	Date
Lettre circulaire n° 3338.pdf Accès au module de sûreté maritime du GISIS de l'OMI et aux informations requises par les gouvernements contractants de la convention SOLAS en vertu des dispositions de la règle XI-2/13 de la convention SOLAS relative à la communication d'informations.	18/12/2012
MSC.1-Circ.1371-Add.2.pdf Modifications de la liste des codes, recommandations, lignes directrices et autres instruments non obligatoires liés à la sûreté et à la sécurité	15/08/2012
MSC.1 Circ.1341.pdf Lignes directrices sur la formation et la familiarisation du personnel des installations portuaires en matière de sûreté	27/05/2010
MSC.1 Circ.1342.pdf Rappel concernant les congés à terre et l'accès aux navires	27/05/2010
MSC.1 Circ.1305.pdf Orientations révisées à l'intention des capitaines, des compagnies et des agents dûment autorisés concernant les exigences relatives à la communication de renseignements liés à la sûreté avant l'entrée d'un navire dans un port	09/06/2009
MSC.1 Circ.1283.pdf Lignes directrices non obligatoires sur les aspects de sûreté de l'exploitation des navires qui n'entrent pas dans le champ d'application du chapitre XI-2 de la convention SOLAS et du code ISPS	22/12/2008
MSC.Circ.1235.pdf Lignes directrices sur la formation et la familiarisation du personnel de bord en matière de sûreté	21/10/2007
MSC-FAL.1-Circ.1.pdf Sécuriser et faciliter le commerce international	21/10/2007
MSC.242(83).pdf Utilisation des informations LRIT à des fins de sécurité maritime et de protection de l'environnement	12/10/2007
MSC.254(83).pdf Adoption d'amendements aux normes de performance et aux exigences fonctionnelles pour l'identification et le suivi des navires à longue distance	12/10/2007
MSC.243(83).pdf Mise en place d'un échange international de données LRIT à titre provisoire	12/10/2007
MSC.Circ.1217.pdf Orientations provisoires sur l'auto-évaluation volontaire de la sûreté des navires par les compagnies et les agents de sûreté des compagnies (CSO)	14/12/2006
MSC.Circ.1191.pdf Nouveau rappel de l'obligation de notifier les États du pavillon lors de l'exercice des mesures de contrôle et de conformité	30/05/2006
MSC.Circ.1189.pdf Régime provisoire pour la mise en conformité des navires à usage spécial avec les mesures spéciales visant à renforcer la sûreté maritime	30/05/2006
MSC.Circ.1190.pdf Orientations sur la fourniture d'informations permettant d'identifier les navires lors de la transmission d'alertes de sûreté des navires	30/05/2006
MSC.Circ.1192.pdf Orientations sur l'auto-évaluation volontaire par les gouvernements contractants de la convention SOLAS et les installations portuaires	30/05/2006
MSC.Circ.1194.pdf Mise en œuvre effective du chapitre XI-2 de la convention SOLAS et du code ISPS	30/05/2006
MSC.Circ.1193.pdf Orientations sur l'auto-évaluation volontaire par les administrations et pour la sûreté des navires	30/05/2006
MSC.Circ.1188.pdf Lignes directrices sur la formation et la certification des agents de sûreté des installations portuaires	22/05/2006
MSC.202(81).pdf Adoption des amendements à la convention SOLAS 1974, telle que modifiée	19/05/2006
MSC.211(81).pdf Dispositions pour la mise en place en temps voulu du système LRIT	19/05/2006
MSC.210(81).pdf Normes de performance et exigences fonctionnelles pour l'identification et le suivi à longue distance des navires	19/05/2006
MSC.203(81).pdf Adoption des amendements à la convention STCW de 1978, telle que modifiée	18/05/2006
MSC.209(81).pdf Adoption des amendements au code STCW 1978, tel que modifié	18/05/2006
MSC.Circ.1154.pdf Orientations sur la formation et la certification des agents de sécurité des entreprises	23/05/2005
MSC.Circ.1155.pdf Orientations concernant la priorité des messages et la mise à l'essai des systèmes d'alerte de sûreté des navires	23/05/2005
MSC.Circ.1156.pdf Orientations sur l'accès des autorités publiques, des services d'intervention d'urgence et des pilotes à bord des navires auxquels s'appliquent le chapitre XI-2 de la convention SOLAS et le code ISPS	23/05/2005
MSC.Circ.1157.pdf Régime intérimaire pour la mise en conformité de certains navires de charge avec les mesures spéciales visant à renforcer la sûreté maritime	23/05/2005
MSC.194(80).pdf Adoption des amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée	20/05/2005
MSC.196(80).pdf Adoption des amendements au code ISPS	20/05/2005
MSC.198(80).pdf Adoption des amendements au format et aux lignes directrices de la RSE	20/05/2005
MSC.Circ.1132.pdf Orientations relatives à la mise en œuvre du chapitre XI-2 de la convention SOLAS et du code ISPS	14/12/2004
MSC.Circ.1110.pdf Questions relatives aux règles SOLAS XI-2/6 et XI-2/7	07/06/2004
MSC.Circ.1111.pdf Orientations relatives à la mise en œuvre du chapitre XI-2 de la convention SOLAS et du code ISPS	07/06/2004
MSC.Circ.1113.pdf Orientations à l'intention des officiers de contrôle de l'État du port sur les éléments non liés à la sûreté des modifications apportées à la convention SOLAS en 2002	07/06/2004
MSC.159(78).pdf Orientations provisoires sur les mesures de contrôle et de conformité visant à renforcer la sûreté maritime	21/05/2004
MSC.160(78).pdf Adoption du système de numéro unique d'identification des entreprises et des propriétaires enregistrés de l'OMI	20/05/2004
MSC.Circ.1106.pdf Mise en œuvre du chapitre XI-2 de la convention SOLAS et du code ISPS dans les installations portuaires	29/03/2004
A.956(23).pdf Amendements aux lignes directrices relatives à l'utilisation opérationnelle à bord des systèmes d'identification automatique (AIS) embarqués (Résolution A.917(22))	26/02/2004
A.955(23).pdf Amendements aux principes sur la sécurité de l'équipage (Résolution A.890(21))	26/02/2004
MSC.Circ.1104.pdf Mise en œuvre du chapitre XI-2 de la convention SOLAS et du code ISPS	15/01/2004
MSC.Circ.1072.pdf Orientations sur la fourniture de systèmes d'alerte de sûreté des navires	26/06/2003
MSC.Circ.1074.pdf Mesures visant à renforcer la sûreté maritime : Lignes directrices provisoires pour l'autorisation des organismes de sûreté reconnus agissant au nom de l'Administration et/ou de l'Autorité désignée d'un Gouvernement contractant	10/06/2003
MSC.Circ.1073.pdf Mesures visant à renforcer la sûreté maritime : Directives pour les centres de coordination des secours maritimes (MRCC) sur les actes de violence contre les navires	10/06/2003
MSC.Circ.1097.pdf Orientations relatives à la mise en œuvre du chapitre XI-2 de la convention SOLAS et du code ISPS	06/06/2003
MSC.147(77).pdf Adoption de normes de performance révisées pour un système d'alerte de sûreté des navires	29/05/2003
A.959(23).pdf Format et lignes directrices pour la tenue du dossier synoptique continu (CSR)	04/03/2003
MSC.Circ.1067.pdf Mise en œuvre rapide des mesures spéciales visant à renforcer la sûreté maritime	28/02/2003
MSC.136(76).pdf Normes de performance pour un système d'alerte de sûreté des navires	11/12/2002
Lettre circulaire n° 2514.pdf CL No.2514 -Informations demandées aux Gouvernements contractants de la Convention SOLAS en vertu des dispositions de la règle XI-2/13 de la Convention SOLAS
Lettre circulaire n° 2554.pdf CL No.2554 - Mise en œuvre de l'identification unique de l'entreprise et du propriétaire enregistré de l'OMI
A1.C.11.02(NV.6).pdf Code ISPS, partie B, amendements
A1.C.11.02(NV.5).pdf Amendements SOLAS 2002
MSC.298(87).pdf Installation de distribution LRIT
MSC.Circ.754.pdf Sécurité des ferries de passagers
MSC.Circ.443.pdf Mesures visant à prévenir les actes illicites à l'encontre des passagers et des équipages à bord des navires
STCW.6.Circ.9.pdf Modifications de la partie B du code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW)
Résolution A.584(14).pdf Mesures visant à prévenir les actes illicites qui menacent la sécurité des navires et la sûreté de leurs passagers et de leurs équipages

Maritime Securiy & ISPS Code

Title	Date
MSC.1-Circ.1525.pdf Orientations pour l'élaboration d'une législation nationale sur la sûreté maritime	01/06/2016

Maritime Security and GISIS

Title	Date
MSC.1 Circ.1603.pdf Orientations pour le transfert électronique d'informations à destination et en provenance du module de sûreté maritime GISIS	02/03/2020

Maritime Terrorism

Title	Date
A.924(22).pdf Examen des mesures et procédures visant à prévenir les actes de terrorisme qui menacent la sécurité des passagers et des équipages et la sûreté des navires	22/01/2002

STCW

Title	Date
STCW.7-Circ.22.pdf Conseils aux agents de contrôle par l'État du port, aux OR et aux RSO pour clarifier les exigences en matière de formation et de certification des SSO et des gens de mer ayant des fonctions de sûreté désignées	25/02/2014
STCW.7-Circ.21.pdf Conseils aux officiers de contrôle de l'État du port, aux RO. RSO sur ... les brevets requis conformément à la règle VI/6 de la convention STCW ...	25/02/2014

Stowaways

Title	Date
Res.MSC.312.pdf Lignes directrices révisées sur la prévention de l'accès des passagers clandestins et la répartition des responsabilités en vue d'une résolution positive des cas de passagers clandestins	02/12/2010
FAL.2-Circ.50-Rev.2.pdf Rapports sur les incidents liés aux passagers clandestins	29/11/2010
A.1027(26).pdf Application et révision des lignes directrices sur la répartition des responsabilités en vue d'une résolution satisfaisante des cas de passagers clandestins
MSC.1.Circ.896.REV1.pdf Mesures provisoires pour lutter contre les pratiques dangereuses liées au trafic ou au transport de migrants par mer