Services de trafic maritime
Les services de trafic maritime (VTS) sont des systèmes à terre qui vont de la fourniture de simples messages d'information aux navires, tels que la position des autres navires ou les avertissements de dangers météorologiques, à une gestion étendue du trafic dans un port ou une voie navigable.
En règle générale, les navires entrant dans une zone STM signalent leur présence aux autorités, habituellement par radio, et peuvent être suivis par le centre de contrôle STM.
Les navires doivent rester à l'écoute d'une fréquence spécifique pour les avertissements de navigation ou autres, tandis qu'ils peuvent être contactés directement par l'opérateur VTS en cas de risque d'incident ou, dans les zones où le flux de trafic est régulé, pour recevoir des conseils sur la marche à suivre.
La règle SOLAS V/12 -Services de trafic maritime stipule que les gouvernements peuvent établir des STM lorsque, à leur avis, le volume du trafic ou le degré de risque justifie de tels services.
Le développement des VTS
Traditionnellement, le capitaine d'un navire était responsable de la trajectoire et de la vitesse du navire, avec l'aide d'un pilote si nécessaire. Les navires approchant d'un port annonçaient leur arrivée à l'aide de signaux de pavillon.
Avec le développement de la radio à la fin du 19e siècle, les contacts radio sont devenus plus importants. Mais le développement du radar au cours de la Seconde Guerre mondiale a permis de surveiller et de suivre avec précision le trafic maritime.
Le premier radar de surveillance portuaire au monde a été inauguré à Liverpool, au Royaume-Uni, en juillet 1948. En mars 1950, un système de surveillance radar a été mis en place à Long Beach, en Californie, aux États-Unis - le premier système de ce type dans le pays. La capacité des autorités côtières à suivre le trafic maritime par radar, combinée à la possibilité de transmettre des messages concernant la navigation à ces navires par radio, a donc constitué les premiers systèmes STM officiels.
La valeur des STM pour la sécurité de la navigation a été reconnue pour la première fois par l'OMI dans la résolution A.158(ES.IV) -Recommandation sur les systèmes consultatifs portuaires adoptée en 1968, mais à mesure que la technologie progressait et que l'équipement permettant de suivre et de surveiller le trafic maritime devenait plus sophistiqué, il est apparu clairement que des lignes directrices étaient nécessaires pour normaliser les procédures de mise en place des STM. En particulier, il est apparu nécessaire de préciser quand un VTS pouvait être mis en place et de dissiper les craintes de certains qu'un VTS puisse empiéter sur la responsabilité du capitaine du navire en matière de navigation.
C'est ainsi qu'en 1985, l'OMI a adopté la résolution A.578(14) -Directives pour les services de trafic maritime, qui stipule que les STM sont particulièrement appropriés dans les approches et les chenaux d'accès d'un port et dans les zones à forte densité de trafic, où des cargaisons nocives ou dangereuses sont transportées, où la navigation est difficile, où les chenaux sont étroits ou où l'environnement est sensible. Les lignes directrices précisent également que les décisions relatives à la navigation et à la manœuvre du navire restent du ressort du capitaine du navire. Elles soulignaient également l'importance du pilotage dans un STM et des procédures de compte rendu pour les navires traversant une zone où opère un STM.
Plus tard, en 1997, les directives ont été remplacées par la résolution A.857(20), qui comprenait également des directives sur le recrutement, les qualifications et la formation des opérateurs VTS.
Lignes directrices révisées
En 2020, le sous-comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (NCSR), lors de sa septième session, a révisé et mis à jour les directives VTS, qui ont ensuite été adoptées par la résolution A.1158(32) en 2021. Les lignes directrices révisées ont été mises à jour de manière substantielle en tenant compte de divers développements organisationnels, opérationnels et technologiques qui ont eu lieu depuis 1997.
VTS et SOLAS
Les services de trafic maritime n'étaient pas spécifiquement mentionnés dans la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) de 1974, mais en juin 1997, le Comité de la sécurité maritime a adopté un nouveau règlement au chapitre V (Sécurité de la navigation), qui précise quand les VTS peuvent être mis en œuvre.
Une version révisée du chapitre V de la SOLAS sur la "sécurité de la navigation" a été adoptée en décembre 2000 et est entrée en vigueur le 1er juillet 2002. La règle 12 relative aux services de trafic maritime stipule ce qui suit
- Les services de trafic maritime (VTS) contribuent à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la sécurité et à l'efficacité de la navigation et à la protection du milieu marin, des zones côtières adjacentes, des chantiers et des installations offshore contre les éventuels effets néfastes du trafic maritime.
- Les Gouvernements contractants s'engagent à prendre des dispositions pour la mise en place de STM lorsque, à leur avis, le volume du trafic ou le degré de risque justifie de tels services.
- Les Gouvernements contractants qui planifient et mettent en place des STM doivent, dans la mesure du possible, suivre les directives élaborées par l'Organisation. L'utilisation des STM ne peut être rendue obligatoire que dans les zones maritimes situées à l'intérieur des eaux territoriales d'un État côtier.
- Les Gouvernements contractants doivent s'efforcer d'assurer la participation et le respect des dispositions relatives aux services de trafic maritime par les navires autorisés à battre leur pavillon.
- Aucune disposition du présent règlement ou des directives adoptées par l'Organisation ne porte atteinte aux droits et obligations des gouvernements en vertu du droit international ou des régimes juridiques des détroits utilisés pour la navigation internationale et des voies maritimes archipélagiques.
Rôle de l'AISM
L'Association internationale des aides maritimes à la navigation et des autorités responsables des phares (AISM) produit une série de normes et de recommandations associées, de lignes directrices et de cours modèles spécifiquement liés à l'établissement et au fonctionnement des STM afin de contribuer à l'harmonisation mondiale des STM.