Normes de l'OMI fondées sur des objectifs

Que sont les normes basées sur les objectifs ?

Les normes basées sur les objectifs (GBS) sont des normes et des procédures de haut niveau qui doivent être respectées par le biais de réglementations, de règles et de normes applicables aux navires. Les GBS comprennent au moins un objectif, une ou plusieurs exigences fonctionnelles associées à cet objectif, et la vérification de la conformité des règles/réglementations aux exigences fonctionnelles, y compris les objectifs.Afin de répondre aux objectifs et aux exigences fonctionnelles, les sociétés de classification agissant en tant qu'organismes agréés (OA) et/ou les administrations nationales élaborent des règles et des réglementations en conséquence. Ces exigences détaillées deviennent partie intégrante d'un cadre GBS lorsqu'elles ont été vérifiées, par des auditeurs indépendants et/ou les organes appropriés de l'OMI, comme étant conformes au GBS.

Dans les années 1990, le Comité de la sécurité maritime a reconnu que les réglementations fondées sur des prescriptions n'étaient pas en mesure de relever les nouveaux défis en matière de conception des navires et a pris des mesures pour intégrer la philosophie fondée sur les objectifs dans les réglementations techniques de la Convention pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS). Depuis lors, l'OMI a connu des changements importants dans la manière dont elle aborde la réglementation de la conception des navires. La vitesse toujours croissante des ordinateurs a ouvert un nouveau monde aux concepteurs et aux chercheurs et, en conséquence, les gouvernements membres de l'OMI ont commencé à aborder la sécurité sous un angle totalement nouveau - orienté vers les objectifs et les performances, au lieu de l'approche traditionnelle fondée sur la prescription, en tenant compte de la nature sophistiquée de l'industrie maritime.

Les principes de base des normes/réglementations de l'OMI fondées sur des objectifs sont les suivants :

Des normes générales et globales en matière de sécurité, d'environnement et/ou de sûreté que les navires sont tenus de respecter tout au long de leur cycle de vie.
Le niveau requis à atteindre par les exigences appliquées par les sociétés de classification et autres organismes reconnus, les administrations et l'OMI.
Elles doivent être claires, démontrables, vérifiables, durables, applicables et réalisables, indépendamment de la conception et de la technologie du navire.
Suffisamment précis pour ne pas donner lieu à des interprétations divergentes.

Les principes de base susmentionnés ont été élaborés pour être applicables à toutes les normes axées sur les objectifs élaborées par l'OMI et pas seulement aux normes de construction des navires, compte tenu du fait qu'à l'avenir, l'OMI pourrait élaborer des normes axées sur les objectifs pour d'autres domaines de sécurité, par exemple les machines, les équipements, la protection contre l'incendie, etc, Les instruments les plus récents de l'OMI qui utilisent l'approche GBS sont le code polaire, le code IGF et les normes de construction des navires basées sur les objectifs pour les vraquiers et les pétroliers.

Normes de construction des navires basées sur des objectifs pour les vraquiers et les pétroliers et système d'audit de vérification GBS

Lors de sa quatre-vingt-septième session en mai 2010, le Comité de la sécurité maritime a adopté une nouvelle règle SOLAS II-1/3-10 sur les normes de construction de navires basées sur des objectifs pour les vraquiers et les pétroliers (résolution MSC.290 (87)).(Cette règle, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2012, exige que tous les pétroliers et vraquiers d'une longueur égale ou supérieure à 150 mètres, pour lesquels le contrat de construction est passé le 1er juillet 2016 ou après cette date, satisfassent à des exigences structurelles applicables conformes aux exigences fonctionnelles des normes internationales de construction de navires basées sur des objectifs pour les vraquiers et les pétroliers (normes GBS) (résolution MSC.287(87)).

En vertu des normes GBS, les règles de construction des vraquiers et des pétroliers des sociétés de classification agissant en tant qu'organismes agréés (OA) ou des administrations nationales seront vérifiées par des équipes internationales de vérification GBS mises en place par le secrétaire général de l'OMI, sur la base des lignes directrices révisées pour la vérification de la conformité aux normes de construction des navires basées sur les objectifs pour les vraquiers et les pétroliers (résolution MSC.454(100)) (Directives de vérification GBS). Ces directives prévoient que les organismes agréés et/ou les administrations maritimes nationales soumettent des demandes de vérification de leurs règles de construction de navires au secrétaire général, qui transmet ces demandes aux équipes de vérification à mettre en place pour vérifier les informations soumises au moyen d'un examen indépendant. Les rapports finaux des équipes, assortis de recommandations pertinentes, sont ensuite transmis au comité de gestion de la sécurité maritime pour examen et approbation.

Pour de plus amples informations concernant le GBS à l'OMI, veuillez contacter gbs@imo.org