Données hydrographiques, cartes marines et publications nautiques
Données hydrographiques, cartes marines et publications nautiques
Tous les navires sont tenus d'avoir à leur bord des "cartes marines adéquates et à jour", conformément au chapitre V (règle 27) de la convention SOLAS, afin d'aider à la navigation.
À l'heure actuelle, la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) ne précise pas la responsabilité des gouvernements en matière de production de cartes marines, mais en 1983, l'OMI a adopté une résolution soulignant l'importance de la fourniture d'informations hydrographiques exactes et à jour pour la sécurité de la navigation et le fait que de nombreuses zones n'avaient pas été étudiées selon les normes modernes.
Cette résolution invitait les gouvernements à effectuer des levés hydrographiques et à coopérer avec d'autres gouvernements si nécessaire. Elle a été suivie en 1985 d'une résolution invitant les gouvernements membres de l'OMI à créer des commissions hydrographiques régionales ou des groupes de cartographie et à soutenir les groupes déjà mis en place par l'Organisation hydrographique internationale (OHI) pour préparer des cartes précises.
La résolution a été adoptée à la suite d'une représentation de l'OHI, qui avait informé l'OMI de l'inadéquation des cartes marines de nombreuses zones maritimes en raison de la dépendance à l'égard d'anciens relevés hydrographiques et avait noté que, pour élaborer des cartes à jour pour ces zones, une coopération technique substantielle serait nécessaire entre les États côtiers développés et les États côtiers en développement sur une base régionale.
La règle V/9 de la convention SOLAS relative aux services hydrographiques stipule ce qui suit :
- Les gouvernements contractants s'engagent à assurer la collecte et la compilation des données hydrographiques ainsi que la publication, la diffusion et la mise à jour de tous les renseignements nautiques nécessaires à la sécurité de la navigation.
- En particulier, les Gouvernements contractants s'engagent à coopérer pour assurer, dans la mesure du possible, les services nautiques et hydrographiques suivants, de la manière la plus apte à aider la navigation :
- veiller à ce que les levés hydrographiques soient effectués, dans la mesure du possible, de manière à répondre aux exigences de la sécurité de la navigation ;
- préparer et publier des cartes marines, des instructions nautiques, des listes de feux, des tables de marées et d'autres publications nautiques, le cas échéant, répondant aux besoins d'une navigation sûre ;
- promulguer des avis aux navigateurs afin que les cartes marines et les publications nautiques soient, dans la mesure du possible, tenues à jour ; et .4 mettre en place des dispositifs de gestion des données à l'appui de ces services.
- Les Gouvernements contractants s'engagent à assurer la plus grande uniformité possible des cartes marines et des publications nautiques et à tenir compte, dans la mesure du possible, des résolutions et recommandations internationales pertinentes. (renvoie aux résolutions et recommandations appropriées adoptées par l'Organisation hydrographique internationale).
- Les Gouvernements contractants s'engagent à coordonner leurs activités dans toute la mesure du possible afin que les informations hydrographiques et nautiques soient mises à disposition à l'échelle mondiale de manière aussi opportune, fiable et non ambiguë que possible.