Transpondeurs AIS
Les transpondeurs des systèmes d'identification automatique (AIS) sont conçus pour pouvoir fournir automatiquement aux autres navires et aux autorités côtières la position, l'identification et d'autres informations concernant le navire.
Réglementations relatives à l'emport de l'AIS
La règle SOLAS V/19 - Prescriptions relatives à l'emport des systèmes et du matériel de navigation de bord - définit le matériel de navigation qui doit être transporté à bord des navires, en fonction du type de navire. En 2000, l'OMI a adopté une nouvelle exigence (dans le cadre d'un nouveau chapitre V révisé) selon laquelle tous les navires doivent être équipés de systèmes d'identification automatique (AIS) capables de fournir automatiquement des informations sur le navire aux autres navires et aux autorités côtières.
Le règlement exige que les AIS soient installés à bord de tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 300 qui effectuent des voyages internationaux, des navires de charge d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 qui n'effectuent pas de voyages internationaux et de tous les navires à passagers, quelle que soit leur taille. Cette exigence est devenue effective pour tous les navires au 31 décembre 2004.
Les navires équipés de l'AIS doivent maintenir l'AIS en fonctionnement à tout moment, sauf lorsque des accords, règles ou normes internationaux prévoient la protection des informations relatives à la navigation.
L'État du pavillon peut exempter certains navires de l'obligation d'être équipés d'un AIS. Des normes de performance pour l'AIS ont été adoptées en 1998.
Le règlement exige que l'AIS
- fournir automatiquement des informations - y compris l'identité du navire, son type, sa position, son cap, sa vitesse, son état de navigation et d'autres informations relatives à la sécurité - à des stations côtières équipées de manière appropriée, à d'autres navires et à des aéronefs ;
- recevoir automatiquement de telles informations de la part de navires équipés de manière similaire ;
- surveiller et suivre les navires ; et
- échanger des données avec des installations à terre.
Sûreté maritime - Données AIS des navires
Lors de sa soixante-dix-neuvième session, en décembre 2004, le Comité de la sécurité maritime (CSM) est convenu, en ce qui concerne la question des données de navires générées par les systèmes d'information automatique (SIA) librement disponibles sur le web, que la publication sur le web ou ailleurs de données SIA transmises par des navires pouvait nuire à la sécurité et à la sûreté des navires et des installations portuaires et compromettait les efforts déployés par l'Organisation et ses États membres pour renforcer la sécurité de la navigation et la sûreté dans le secteur du transport maritime international.
Le Comité a condamné la publication regrettable, sur le Web ou ailleurs, des données AIS transmises par les navires et a prié instamment les gouvernements membres, sous réserve des dispositions de leur législation nationale, de décourager ceux qui mettent les données AIS à la disposition d'autres personnes pour qu'elles les publient sur le Web ou ailleurs.
En outre, le Comité a condamné ceux qui publient de manière irresponsable des données AIS transmises par des navires sur le web ou ailleurs, en particulier s'ils offrent des services aux industries maritimes et portuaires.
Pour plus d'informations
Résolution A.1106(29) - Directives pour l'utilisation opérationnelle à bord des navires des systèmes d'identification automatique (AIS)
La résolution MSC.74(69) comprend une recommandation sur les normes de performance des systèmes universels d'identification automatique (AIS).
SN/Circ.227 -Lignes directrices pour l'installation d'un système d'identification automatique de bord (AIS)