Heures de travail et de repos des gens de mer
La règle VIII/1 (Aptitude au travail) de la STCW prévoit que chaque administration doit, afin de prévenir la fatigue :
- établir et faire respecter des périodes de repos pour le personnel de veille et les personnes dont les fonctions comportent des tâches désignées en matière de sûreté, de sécurité et de prévention de la pollution, conformément aux dispositions de la section A-VIII/1 du code STCW ; et
- exiger que les systèmes de veille soient organisés de manière à ce que l'efficacité de l'ensemble du personnel de veille ne soit pas compromise par la fatigue et que les tâches soient organisées de manière à ce que le premier quart au début d'un voyage et les quarts de relève ultérieurs soient suffisamment reposés et aptes à exercer leurs fonctions à d'autres égards.
Directives pour l'élaboration de tableaux sur les conditions de travail des gens de mer à bord des navires et pour la présentation des registres des heures de travail ou de repos des gens de mer
Élaborées conjointement par l'OMI et l'OIT en 1999, ces directives ont pour but d'aider les autorités compétentes à établir des tableaux des régimes de travail à bord des navires et des registres des heures de travail ou de repos des gens de mer, conformément à la convention (n° 180) sur la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires, 1996. Elles tiennent également compte des dispositions relatives à l'établissement de périodes de repos pour le personnel de quart contenues dans la convention STCW de 1978.
Les directives fournissent des orientations sur l'élaboration d'un tableau des conditions de travail à bord des navires, des orientations sur la présentation des registres des heures de travail ou de repos des gens de mer et des modèles de présentation connexes.
En 2001, l'OMI a approuvé les directives sur l'atténuation et la gestion de la fatigue (MSC/Circ.1014) qui ont été récemment remplacées par les directives sur la fatigue (MSC.1/Circ.1598) approuvées par le CSM en 2018.