Normes de sécurité et d'environnement sur les navires à passagers
Les navires à passagers doivent se conformer à toutes les normes pertinentes de l'OMI, y compris les règles de sécurité et les exigences en matière de prévention de la pollution par les navires.
La catastrophe du Titanic en 1912 a conduit à l'adoption du premier traité SOLAS. Depuis lors, de nombreuses révisions ont été apportées aux réglementations, à la fois en réponse à des incidents majeurs et grâce à une approche proactive visant à maintenir les réglementations à jour.
Le traité SOLAS s'applique aux navires à passagers transportant plus de 12 passagers lors de voyages internationaux. Mais l'OMI collabore également avec les pays pour assurer la sécurité des navires non soumis à la convention SOLAS, notamment en élaborant des modèles de législation et d'orientation.
Améliorer les performances environnementales des navires à passagers
Les navires de croisière peuvent aujourd'hui transporter plus de 5 000 passagers et membres d'équipage. Tous les navires à passagers doivent se conformer aux règles MARPOL de l'OMI relatives à la prévention de la pollution par les navires.
Pour les navires de croisière, l'élimination correcte des déchets (annexe V de la convention MARPOL) et le traitement des eaux usées (annexe IV de la convention MARPOL) sont d'une importance vitale.
Les navires à passagers doivent également respecter toutes les exigences en matière d'efficacité énergétique et de pollution atmosphérique (annexe VI de la convention MARPOL). Depuis le 1er janvier 2020, la teneur en soufre du fioul utilisé à bord des navires opérant en dehors des zones désignées de contrôle des émissions a été limitée à 0,50 % - une réduction significative par rapport à la limite précédente de 3,5 %. Cette mesure a permis de protéger la santé des habitants des ports et des zones côtières, ainsi que celle des passagers et des membres d'équipage des navires.
Formation des gens de mer et des autres membres du personnel à bord des navires à passagers
Les gens de mer et les autres membres du personnel à bord des navires à passagers ont un rôle à jouer pour assurer la sécurité des passagers. Les règlements de l'OMI dans la Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille(STCW) et son code STCW exigent que les gens de mer et les autres membres du personnel travaillant sur des navires à passagers aient reçu une formation spécifique en matière de sécurité et d'urgence.
Les personnes désignées comme responsables de la sécurité des passagers dans les situations d'urgence doivent suivre une formation agréée en matière de gestion de crise et de comportement humain.
L'équipage chargé de l'embarquement et du débarquement des passagers, du chargement, du déchargement ou de l'arrimage de la cargaison, ou de la fermeture des ouvertures de la coque à bord des navires rouliers à passagers, doit suivre une formation agréée en matière de sécurité des passagers, de sécurité de la cargaison et d'intégrité de la coque.
Retour au port en toute sécurité - les amendements SOLAS 2006
En 2010, un ensemble d'amendements à la convention SOLAS adoptés en 2006est entré en vigueur pour les navires à passagers construits après le 1er juillet 2010. Ces amendements sont le résultat d'un examen approfondi de la sécurité des navires à passagers lancé en 2000 dans le but de déterminer si les réglementations en vigueur étaient adéquates, en particulier pour les grands navires à passagers en cours de construction. L'accent est mis sur la réduction des risques d'accident et sur l'amélioration de la capacité de survie, en adoptant le concept du navire "comme sa meilleure embarcation de sauvetage" et une philosophie de "retour au port en toute sécurité".
Cliquez icipour lire l'article sur l'initiative en matière de sécurité des navires à passagers.
Submersibles à passagers
L'OMI a élaboré et publié des directives sur laconception, la construction et l'exploitation des engins submersibles à passagers(voir MSC.1/Circ.981) quidéfinissent des normes de sécurité internationalement reconnues pour la conception et l'exploitation de cesengins.Elles s'appliquent aux engins submersibles adaptés à l'accueil de passagers et destinés à des excursions sous-marines avec une pression dans le compartiment des passagers égale ou proche de l'atmosphère.
La Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) est le principal instrument de l'OMI qui spécifie des normes minimales pour la construction, l'équipement et l'exploitation en toute sécurité des navires marchands opérant au niveau international. Il n'existe aucune réglementation obligatoire dans le cadre de la convention SOLAS concernant spécifiquement les submersibles à passagers, étant donné qu'ils ne relèvent pas des dispositions d'application actuelles de la convention.
Toutefois, certaines exigences de la convention SOLAS s'appliquent à tous les navires lorsqu'ils sont en mer. Le chapitre IV sur les radiocommunications exige, par exemple, que tous les navires disposent d'un équipement leur permettant de transmettre et de recevoir des alertes de détresse de navire à navire et des communications coordonnant une opération de recherche et de sauvetage.
Le chapitre V, qui traite de la sécurité de la navigation, exige que tous les navires soient équipés d'un système d'identification automatique (SIA), qui permet de suivre à distance l'identité et laposition d'un navireà une date et à une heure données. Il incombe aux États du pavillon de déterminer dans quelle mesure les règles de sécurité de la navigation s'appliquent aux petits navires et aux embarcations.
En juin 2023, cinq personnes sont mortes à bord du submersible de haute merTitan alors qu'elles se rendaient sur l'épave duTitanic dans l'Atlantique Nord. L'OMIpourrait être invitée à prendre d'autres mesures concernant la réglementation des embarcations submersibles à passagers à l'avenir, une fois que les États membres concernés auront terminé leurs enquêtes.
Pour en savoir plus sur les travaux de l'OMI concernant les accidents, cliquezici. Des informations sont disponiblesici sur le processus de visite, de vérification et de certification des navires.
Réponse à l'accident du Costa Concordia
Le Comité de la sécurité maritime (CSM) de l'OMI a réagi rapidement à l'incident du Costa Concordia de janvier 2012, en convenant de mesures opérationnelles provisoires recommandées pour les navires à passagers lors de sa réunion de mai 2012. En juin 2013, le CSMa adopté des amendements àla règle SOLAS III/19 afin d'exiger que les passagers nouvellement embarqués soient soumis à des fouilles avant ou immédiatement après le départ, au lieu de "dans les 24 heures". Ces amendements sont entrés en vigueur le 1er janvier 2015.
En 2017, le CSM (CSM 98) a adopté une série d'amendements au chapitre II-1 de la convention SOLAS relatif au compartimentage et à la stabilité après avarie. Ces amendements sont entrés en vigueur le 1er janvier 2020 et ont été élaborés à la suite d'un examen de fond du chapitre II-1 de la convention SOLAS, axé en particulier sur les nouveaux navires à passagers. L'examen a pris en compte les recommandations découlant de l'enquête sur le naufrage du Costa Concordia en 2012. Parallèlement à l'adoption des amendements susmentionnés, le CSM a adopté lesnotes explicatives révisées concernant les règles de compartimentage et de stabilité après avarie du chapitre II-1 de la convention SOLAS. Le CSM a également approuvé lesdirectives révisées concernant les portes étanches à l'eau des navires à passagers qui peuvent être ouvertes en cours de navigation.
Sécurité des transbordeurs nationaux
Les opérations de ferry domestique jouent un rôle crucial dans le mouvement des personnes et des marchandises dans la région et représentent parfois le seul moyen de transport possible ou raisonnablement abordable. Bien que les règles de sécurité des navires à passagers de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) de l'OMI ne s'appliquent généralement pas aux navires à passagers effectuant des voyages nationaux, de nombreux pays fondent leurs réglementations sur les normes de l'OMI.
En avril 2022, le Comité de la sécurité maritime (CSM) de l'OMI a adopté des règles types recommandées sur la sécurité des ferries domestiques. Elles fournissent des dispositions-cadres sur la sécurité des ferries domestiques à incorporer dans le droit national sur une série de questions, notamment : la certification, les effectifs, la gestion de la sécurité, les équipements de navigation et de communication et les engins de sauvetage. Elles peuvent être adaptées par les pays, si nécessaire, pour répondre à leurs conditions et exigences nationales respectives.
Regardez cette courte animation sur l'importance des normes de sécurité sur les ferries nationaux de passagers et sur l'élaboration d'un modèle de réglementation dans le cadre d'une collaboration entre l'OMI et le gouvernement royal thaïlandais.
Sécurité des transbordeurs de passagers dans la région Asie-Pacifique
L'OMI, en collaboration avec des partenaires tels que l'association internationale de l'industrie des ferries, Interferry, travaille depuis plusieurs années avec des pays et des partenaires de la région Asie-Pacifique sur la question de la sécurité des ferries nationaux, dans le cadre de forums et d'ateliers régionaux. Un ensemble de lignes directrices (Déclaration de Manille) sur la sécurité de l'exploitation des navires à passagers côtiers et inter-îles qui n'effectuent pas de voyages internationaux a été adopté en 2015, lors d'une conférence internationale tenue aux Philippines et organisée par l'OMI en collaboration avec le gouvernement des Philippines, l'Association internationale des sociétés de classification (IACS), Interferry et l'Université maritime mondiale.
L'OMI a commandé unevidéo d'information animée d'une minutesur la sécurité à l'intention des passagers des ferries, qui sera diffusée dans les gares maritimes et sur les chaînes de télévision nationales à la suite d'une série de forums de discussion régionaux sur la sécurité des ferries parrainés par l'OMI et organisés dans la région de l'Asie et du Pacifique. La surcharge et le surpeuplement ont été mis en évidence comme des problèmes courants et potentiellement mortels pour les navires à passagers naviguant sur les voies navigables intérieures ou sur les services intérieurs et inter-îles. Regardez la vidéo ci-dessous.