EEXI et CII - Système d'évaluation de l'intensité en carbone des navires

Un examen des mesures est en cours. La phase 1 de l'examen a été finalisée en 2025. Elle a permis de recueillir et d'analyser les données des États membres concernant leur expérience de la mise en œuvre des mesures à court terme, et d'identifier une liste de défis et de lacunes. La phase 2 se déroulera du printemps 2026 au printemps 2028, afin de poursuivre le développement du cadre et des mesures du SEEMP.

Pour en savoir plus , cliquez ici.

Qu'est-ce que l'indice d'efficacité énergétique des navires existants (EEXI) ?

L'indice EEXI d'un navire indique son efficacité énergétique par rapport à une base de référence. L'indice EEXI atteint sera ensuite comparé à l'indice d'efficacité énergétique requis pour les navires existants, basé sur un facteur de réduction applicable exprimé en pourcentage par rapport à l'indice de conception de l'efficacité énergétique (EEDI) de référence. Il doit être calculé pour les navires de 400 tb et plus, conformément aux différentes valeurs fixées pour les types de navires et les catégories de taille. La valeur calculée de l'indice EEXI atteint pour chaque navire doit être inférieure à l'indice EEXI requis, afin de garantir que le navire respecte une norme minimale d'efficacité énergétique.

Qu'est-ce qu'un indicateur d'intensité carbonique ?

L'IIC détermine le facteur de réduction annuel nécessaire pour garantir l'amélioration continue de l'intensité carbonique opérationnelle d'un navire à l'intérieur d'un niveau d'évaluation spécifique. L'IIC opérationnel annuel réel atteint doit être documenté et vérifié par rapport à l'IIC opérationnel annuel requis. Cela permet de déterminer la note d'intensité carbonique opérationnelle.

Comment fonctionnent les classements ?

Sur la base de l'IIC d'un navire, son intensité carbonique est notée A, B, C, D ou E (A étant la meilleure). La note indique un niveau de performance supérieur majeur, supérieur mineur, modéré, inférieur mineur ou inférieur. Le niveau de performance est consigné dans une "déclaration de conformité" qui sera détaillée dans le plan de gestion de l'efficacité énergétique du navire (SEEMP).

Un navire noté D pendant trois années consécutives, ou E pendant un an, doit présenter un plan d'action correctif pour montrer comment il atteindra l'indice requis de C ou plus.

Un navire fonctionnant avec un combustible à faible teneur en carbone peut clairement obtenir une meilleure note qu'un navire fonctionnant avec un combustible fossile, mais il y a beaucoup de choses qu'un navire peut faire pour améliorer sa note, grâce à des mesures telles que :

• le nettoyage de la coque pour réduire la traînée

• l'optimisation de la vitesse et des itinéraires

• l'installation d'ampoules à faible consommation d'énergie

• l'installation d'une alimentation solaire/éolienne auxiliaire pour les services d'hébergement.

Mesures d'incitation

Les administrations, les autorités portuaires et les autres parties prenantes, le cas échéant, sont encouragées à offrir des incitations aux navires classés A ou B.

Comment ces mesures s'intègrent-elles dans la stratégie de décarbonisation de l'OMI ?

L'introduction de l'ICEE et de l'IIC obligatoires s'inscrit dans le cadre de la stratégie initiale de l'OMI pour la réduction des émissions de GES des navires, adoptée en 2018. La stratégie initiale a défini des mesures candidates à court, moyen et long terme.

Quand les mesures seront-elles réexaminées ?

Le Comité de protection du milieu marin de l'OMI (MEPC) examine l'efficacité de la mise en œuvre des exigences de la CII et de l'EEXI(voir le plan d'examen de la mesure à court terme relative aux GES).

Le comité élaborera et adoptera d'autres amendements si nécessaire.

L'annexe VI de la convention MARPOL stipule:Règle 28 Intensité de carbone opérationnelle :

Examen

11 D'ici au 1er janvier 2026, l'Organisation doit procéder à un examen afin d'évaluer :

.1 l'efficacité de la présente règle dans la réduction de l'intensité carbonique des transports maritimes internationaux ;

.2 la nécessité de prendre des mesures correctives renforcées ou d'autres moyens de remédier à la situation, y compris d'éventuelles prescriptions supplémentaires de l'IEEX ;

.3 la nécessité de renforcer le mécanisme d'application ;

.4 la nécessité d'améliorer le système de collecte de données ; et

.5 la révision des valeurs du facteur Z et du CIIR.

Si, sur la base de cet examen, les Parties décident d'adopter des amendements à la présente règle, ces amendements sont adoptés et mis en vigueur conformément aux dispositions de l'article 16 de la présente Convention.

En adoptant la mesure, le MEPC a également pris en compte les résultats d'une étude d'impact complète de la mesure qui a examiné les impacts négatifs potentiels sur les États, et a convenu de garder à l'étude les impacts de la mesure sur les États afin que les ajustements nécessaires puissent être effectués. Le CPMM a également convenu que les impacts négatifs disproportionnés de la mesure devraient être évalués et traités, le cas échéant.

Progrès de l'examen

L'examen de la mesure de réduction des GES à court terme se déroule en plusieurs phases.

La première phase de l'examen a déjà été achevée. MEPC 83 a noté que les travaux de la phase 1 de l'examen de la mesure de réduction des GES à court terme ont été finalisés.

Dans le cadre de cette phase :

Qu'en est-il du soutien aux États en développement, en particulier aux petits États insulaires en développement (PEID) et aux pays les moins avancés (PMA) ?

L'OMI dispose d'un programme complet d'aide aux États en développement pour la mise en œuvre des réglementations de l'OMI. Outre le programme intégré de coopération technique (PICT) de l'OMI, le fonds d'affectation spéciale de l'OMI pour les GES soutient les pays en développement dans la mise en œuvre de la stratégie initiale de l'OMI en matière de GES. Il existe un certain nombre de projets mondiaux ciblant spécifiquement les mesures de réduction des GES, notamment : GreenVoyage2050 ; GHG SMART ; NEXTGEN ; IMO CARES ; le réseau mondial MTCC ; le Forum de l'innovation. Lire la suite :PartenariatsProjets

Qu'en est-il des carburants nouveaux et alternatifs pour les navires ?

Les nouveaux carburants seront essentiels pour décarboniser le secteur du transport maritime. L'OMI a organisé le 21 octobre 2022 le deuxième symposium de l'OMI sur les carburants à faible teneur en carbone ou sans carbone pour le transport maritime : "Assurer une transition juste et inclusive vers un transport maritime à faible teneur en carbone", afin d'examiner les défis et les opportunités que représente la production de carburants renouvelables dans le contexte de la décarbonisation du transport maritime, en particulier pour les pays en développement, les PEID et les PMA, tout en évaluant les autres éléments qui pourraient constituer une transition juste et équitable. Télécharger les présentations ici :IMO-Symposium-on-alternative-low--and-zero-carbon-fuels-for-shipping-2022.

Où puis-je télécharger les règlements et les lignes directrices ?

Veuillez télécharger l'annexe VI révisée de MARPOL (2021 Revised MARPOL Annex VI) et les directives correspondantes via cette page :Index-of-MEPC-Resolutions-and-Guidelines-related-to-MARPOL-Annex-VI

Directives

L'ensemble des directives suivantes, adoptées par le MEPC 76/78, soutiennent les nouvelles exigences :

• Résolution MEPC.350(78) - 2022 Directives sur la méthode de calcul de l'indice d'efficacité énergétique des navires existants (EEXI) ;

• Résolution MEPC.351(78) - 2022 Directives sur l'inspection et la certification de l'indice d'efficacité énergétique des navires existants (EEXI) ;

• Résolution MEPC.335(76) - 2021 Directives sur le système de limitation de la puissance arbre/moteur pour se conformer aux exigences de l'indice EEXI et sur l'utilisation d'une réserve de puissance ;

• Résolution MEPC.352(78) - 2022 Directives sur les indicateurs opérationnels d'intensité carbone et les méthodes de calcul (Directives CII, G1) ;

• Résolution MEPC.353(78) - 2022 Lignes directrices sur les lignes de référence à utiliser avec les indicateurs opérationnels d'intensité carbone (Lignes directrices sur les lignes de référence CII, G2) ;

• Résolution MEPC.338(76) - 2021 Directives sur les facteurs de réduction de l'intensité carbonique opérationnelle par rapport aux lignes de référence (Directives sur les facteurs de réduction de la CII, G3) ;

• Résolution MEPC.354(78) - 2022 Directives sur l'évaluation de l'intensité carbone opérationnelle des navires (Directives sur l'évaluation de la CII, G4) ;

• Résolution MEPC.355(78) - 2022 Directives provisoires sur les facteurs de correction et les ajustements de voyage pour les calculs CII (Directives CII, G5).

À quels navires les réglementations CII et EEXI s'appliquent-elles ?

En général, les règles de l'annexe VI de la convention MARPOL s'appliquent à "tous les navires, sauf indication contraire" (règle 1 de l'annexe VI de la convention MARPOL - ApplicationLes dispositions de la présente annexe s'appliquent à tous les navires, sauf indication contraire expresse).

Les règles relatives à l'intensité carbonique des transports maritimes internationaux énoncées au chapitre 4 de l'annexe VI de la convention MARPOL s'appliquent à tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400. Toutefois, les dispositions du chapitre 4 ne s'appliquent pas aux navires effectuant uniquement des voyages dans les eaux relevant de la souveraineté ou de la juridiction de l'État dont le navire est autorisé à battre le pavillon. Toutefois, chaque Partie devrait veiller, par l'adoption de mesures appropriées, à ce que ces navires soient construits et agissent d'une manière compatible avec les prescriptions du chapitre 4 de la présente annexe, dans la mesure où cela est raisonnable et possible.(Règle 19Application 1Le présent chapitre s'applique à tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400).

Alors que l'IEEE s'applique généralement à chaque navire d'une jauge brute égale ou supérieure à 400, la CII s'applique aux navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 5 000. Les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400 devront être inspectés et recevoir les certificats appropriés.

Aux fins des visites et de la délivrance des certificats, l'annexe VI de la convention MARPOL s'applique à tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400. (Annexe VI de MARPOLRègle 5 Visites 1Tout navire d'une jauge brute égale ou supérieure à 400 et toute installation de forage fixe ou flottante ou autre plate-forme doivent....être soumis aux visites spécifiées...)

Les navires couverts sont les suivants : vraquier, transporteur de gaz, pétrolier, porte-conteneurs, navire de charge générale, transporteur de fret réfrigéré, transporteur mixte, transporteur de GNL, navire de charge roulier, navire roulier à passagers, navire de croisière à passagers.

EEXI

L'indice EEXI s'applique à : ".1 chaque navire ; et .2 chaque navire ayant subi une transformation importante" (Règle 23 de l'annexe VI de MARPOL Indice d'efficacité énergétique des navires existants (IEEE atteint) 1L'IEEE atteint est calculé pour : .1 chaque navire ; et .2 chaque navire ayant subi une transformation importante).

CII

L'indice CII s'applique aux navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 5 000 (comme les navires soumis à larègle 27 relative à la déclaration annuelle obligatoire de la consommation de combustible à la base de données de l'OMI sur laconsommation de fuel-oil des navires).

(Après la fin de l'année civile 2023 et après la fin de chaque année civile suivante, chaque navire d'une jauge brute égale ou supérieure à 5 000.... calcule l'indicateur d'intensité de carbone opérationnel annuel atteint sur une période de 12 mois allant du 1er janvier au 31 décembre pour l'année civile précédente).

Combien de pays sont parties à ces réglementations ?

Les réglementations CII et EEXI figurent à l'annexe VI de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL). L'annexe VI a été adoptée par un protocole en 1997. Depuis lors, les amendements ont été adoptés selon le processus d'"acceptation tacite", ce qui signifie qu'ils entrent en vigueur à une date donnée (sauf si un nombre déterminé de parties s'y opposent). Actuellement, au 1er novembre 2022, l'annexe VI de la convention MARPOL compte 105 parties, représentant à elles seules 96,81 % de la marine marchande mondiale en termes de tonnage.

Lire la suite :Réduire les émissions de GES