Comité de la sécurité maritime (MSC)

Les résolutions figurent dans le rapport final de la réunion du Comité au cours de laquelle elles ont été adoptées. Elles peuvent apparaître en annexe du rapport de la réunion. Les cotes des résolutions comprennent le numéro de la résolution et des informations relatives à la session. Par exemple, MSC.364(92) fait référence à la résolution MSC n° 364, adoptée lors de la 92e session du Comité de la sécurité maritime. Les résolutions sont classées par numéro, de la plus récente (numéro le plus élevé) à la plus ancienne (numéro le plus bas).

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Il n’est pas toujours possible de déterminer le statut actuel des résolutions. Nous vous recommandons de consulter votre administration maritime nationale, qui constitue le canal approprié pour la diffusion des informations de l’OMI.