MEPC 2024-25

DÉSIGNATION DES ÎLES NUSA PENIDA ET GILI MATRA DANS LE DÉTROIT DE LOMBOK COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

2024 LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN DE GESTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES NAVIRES (SEEMP)

LIGNES DIRECTRICES SUR LA MESURE, LA SURVEILLANCE ET LA DÉCLARATION RECOMMANDÉES DES ÉMISSIONS DE CARBONE NOIR

ORIENTATIONS SUR LES MEILLEURES PRATIQUES EN MATIÈRE DE MESURES DE CONTRÔLE RECOMMANDÉES ET FONDÉES SUR DES OBJECTIFS POUR RÉDUIRE L'IMPACT SUR L'ARCTIQUE DES ÉMISSIONS DE CARBONE NOIR PROVENANT DU TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 MODIFIANT LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

2024 GUIDELINES ON LIFE CYCLE GHG INTENSITY OF MARINE FUELS (2024 LCA GUIDELINES)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2021 SUR LE SYSTEME DE LIMITATION DE LA PUISSANCE ARBRE/MOTEUR POUR SE CONFORMER AUX EXIGENCES DE L'EEXI ET L'UTILISATION D'UNE RESERVE DE PUISSANCE (RESOLUTION MEPC.335(76)), TELLE QUE MODIFIEE PAR LA RESOLUTION MEPC.375(80))

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2022 POUR LA VERIFICATION ADMINISTRATIVE DES DONNEES DE CONSOMMATION DE FUEL DES NAVIRES ET DE L'INTENSITE EN CARBONE DES ACTIVITES (RESOLUTION MEPC.348(78))

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2022 POUR L'ELABORATION D'UN PLAN DE GESTION DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE DES NAVIRES (SEEMP) (RESOLUTION MEPC.346(78))

ORIENTATIONS PROVISOIRES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION BWM AUX NAVIRES EXPLOITÉS DANS DES CONDITIONS DE QUALITÉ D'EAU DIFFICILES

2024, CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 13.2.2 DE L'ANNEXE VI DE LA CONVENTION MARPOL, EN CE QUI CONCERNE LES MOTEURS DE REMPLACEMENT NON IDENTIQUES QUI NE SONT PAS TENUS DE RESPECTER LA LIMITE DU NIVEAU III.

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 VISANT À AMENDER LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 S'Y RAPPORTANT Amendements à l'annexe VI de MARPOL

AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES DE 1973, MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF Amendements au protocole I de MARPOL

2024 AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE CONTRÔLE ET LA GESTION DES EAUX DE BALLE ET DES SÉDIMENTS DES NAVIRES, 2004 Amendements aux règles A-1 et B-2 (Utilisation des registres électroniques)