MEPC 2020-21

PROTÉGER L'ARCTIQUE DES ÉMISSIONS DE CARBONE NOIR DUES AU TRANSPORT MARITIME

STRATÉGIE DE LUTTE CONTRE LES DÉCHETS PLASTIQUES MARINS PROVENANT DES NAVIRES

2021 LIGNES DIRECTRICES POUR LES SYSTÈMES D'ÉPURATION DES GAZ D'ÉCHAPPEMENT

2021 LIGNES DIRECTRICES SUR L'ÉVALUATION DE L'INTENSITÉ CARBONE DES NAVIRES (CII RATING GUIDELINES, G4)

2021 LIGNES DIRECTRICES SUR LES FACTEURS DE REDUCTION DE L'INTENSITE CARBONE OPERATIONNELLE PAR RAPPORT AUX LIGNES DE REFERENCE (CII REDUCTION FACTORS GUIDELINES, G3)

2021 LIGNES DIRECTRICES SUR LES LIGNES DE REFERENCE A UTILISER AVEC LES INDICATEURS OPERATIONNELS D'INTENSITE CARBONE (LIGNES DE REFERENCE CII, G2)

2021 LIGNES DIRECTRICES SUR LES INDICATEURS OPÉRATIONNELS D'INTENSITÉ CARBONE ET LES MÉTHODES DE CALCUL (LIGNES DIRECTRICES CII, G1)

2021 LIGNES DIRECTRICES SUR LE SYSTEME DE LIMITATION DE LA PUISSANCE DE L'ARBRE / DU MOTEUR POUR SE CONFORMER AUX EXIGENCES DE L'EEXI ET L'UTILISATION D'UNE RESERVE DE PUISSANCE

2021 LIGNES DIRECTRICES SUR LA VISITE ET LA CERTIFICATION DE L'INDICE D'EFFICACITE ENERGETIQUE DES NAVIRES EXISTANTS (EEXI)

2021 LIGNES DIRECTRICES SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES NAVIRES EXISTANTS (EEXI)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2018 SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) ATTEINT POUR LES NAVIRES NEUFS (RÉSOLUTION MEPC.308(73), TELLE QUE MODIFIÉE PAR LA RÉSOLUTION MEPC.322(74))

AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE CONTRÔLE DES SYSTÈMES ANTI-SALISSURES DANGEREUX SUR LES NAVIRES, 2001 Amendements aux annexes 1 et 4 (Contrôle de la cybutryne et formulaire du certificat international de système antisalissure)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES DE 1973, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF Amendements aux annexes I et IV de MARPOL (Exemption des barges non autopropulsées sans équipage de certaines prescriptions en matière de visites et de certification)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES DE 1973, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF Amendements à l'annexe I de MARPOL (Interdiction de l'utilisation et du transport pour utilisation comme combustible de fioul lourd par les navires dans les eaux arctiques)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 MODIFIANT LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

ENCOURAGEMENT DES ETATS MEMBRES A ELABORER ET SOUMETTRE DES PLANS D'ACTION NATIONAUX VOLONTAIRES POUR LUTTER CONTRE LES EMISSIONS DE GES DES NAVIRES

LIGNES DIRECTRICES 2020 POUR LA SURVEILLANCE DE LA TENEUR MOYENNE MONDIALE EN SOUFRE DES FIOULS FOURNIS POUR ÊTRE UTILISÉS À BORD DES NAVIRES

AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE CONTRÔLE ET LA GESTION DES EAUX DE BALLAST ET DES SEDIMENTS DES NAVIRES, 2004, Amendements à la règle E-1 et à l'appendice I (Essais de mise en service des systèmes de gestion des eaux de ballast et formulaire du certificat international de gestion des eaux de ballast)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 VISANT À AMENDER LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 S'Y RAPPORTANT, Amendements à l'annexe VI de MARPOL (Procédures d'échantillonnage et de vérification de la teneur en soufre du fioul et de l'indice de conception de l'efficacité énergétique (EEDI))