MEPC 2018-19

INVITATION AUX ETATS MEMBRES A ENCOURAGER LA COOPERATION VOLONTAIRE ENTRE LES SECTEURS PORTUAIRE ET MARITIME POUR CONTRIBUER A LA REDUCTION DES EMISSIONS DE GES DES NAVIRES

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2018 SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ATTEINT (EEDI) POUR LES NAVIRES NEUFS (RÉSOLUTION MEPC.308(73))

2019 LIGNES DIRECTRICES POUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT EN VERTU DU CHAPITRE 3 DE L'ANNEXE VI DE LA CONVENTION MARPOL

LIGNES DIRECTRICES 2019 POUR UNE MISE EN ŒUVRE COHÉRENTE DE LA LIMITE DE 0,50 % DE SOUFRE AU TITRE DE L'ANNEXE VI DE LA CONVENTION MARPOL

AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH) (Exigences spéciales, opérationnelles et minimales)

AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) (Amendements aux chapitres 1, 15, 16, 17, 18, 19 et 21)

AMENDEMENTS AU CODE TECHNIQUE SUR LE CONTROLE DES ÉMISSIONS D'OXYDES NITROGÈNES DES MOTEURS DIESEL MARINS (CODE TECHNIQUE NOx 2008) (Registres électroniques et exigences de certification pour les systèmes SCR)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 VISANT À AMENDER LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF Amendements à l'annexe VI de la convention MARPOL (registres électroniques et règles EEDI pour les navires renforcés pour la navigation dans les glaces)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF Amendements à l'annexe II de MARPOL (Résidus de cargaison et lavages de citernes de produits flottants persistants)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES DE 1973, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF Amendements aux annexes I, II et V de MARPOL (Livres d'archives électroniques)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES 2017 TRAITANT DES ASPECTS SUPPLÉMENTAIRES DU CODE TECHNIQUE NOx 2008 EN CE QUI CONCERNE LES EXIGENCES PARTICULIÈRES RELATIVES AUX MOTEURS DIESEL MARINS EQUIPÉS DE SYSTÈMES DE RÉDUCTION CATALYTIQUE SÉLECTIVE (SCR) (RÉSOLUTION MEPC.291(71))

LIGNES DIRECTRICES POUR L'UTILISATION DES REGISTRES ÉLECTRONIQUES DANS LE CADRE DE MARPOL

2018 LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPLICATION DES PRESCRIPTIONS DE L'ANNEXE I DE MARPOL AUX INSTALLATIONS FLOTTANTES DE PRODUCTION, DE STOCKAGE ET DE DÉCHARGEMENT (FPSO) ET AUX UNITÉS FLOTTANTES DE STOCKAGE (FSU) |Révoque MEPC.139(53), tel qu'amendé par MEPC.142(54)

PLAN D'ACTION POUR LUTTER CONTRE LES DÉCHETS PLASTIQUES MARINS PROVENANT DES NAVIRES

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2014 SUR L'ETUDE ET LA CERTIFICATION DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE (EEDI) (RESOLUTION MEPC.254(67), TELLE QU'AMENDEE PAR LA RESOLUTION MEPC.261(68)) | Amendement MEPC.254(67), tel qu'amendé par MEPC.261(68)

2018 LIGNES DIRECTRICES SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (ICEE) ATTEINT POUR LES NAVIRES NEUFS | Remplace MEPC MEPC.245(66), tel qu'amendé par MEPC.263(66) et MEPC.281(70)

LIGNES DIRECTRICES 2018 POUR LE REJET DE L'EAU DE PURGE DU SYSTÈME DE RECIRCULATION DES GAZ D'ÉCHAPPEMENT (EGR)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES POUR LA GESTION DES EAUX DE BALLAST ET L'ÉLABORATION DE PLANS DE GESTION DES EAUX DE BALLAST (G4) (RÉSOLUTION MEPC.127(53)) | Amendement MEPC.127(53)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE VI DE MARPOL (Interdiction de transporter du fioul non conforme à des fins de combustion pour la propulsion ou l'exploitation à bord d'un navire)

PREMIERE STRATEGIE DE L'OIM SUR LA REDUCTION DES EMISSIONS DE GES DES NAVIRES

AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH)

AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 MODIFIANT LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

CODE D'AGRÉMENT DES SYSTÈMES DE GESTION DES EAUX DE BALLAST (CODE BWMS)

AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE CONTRÔLE ET LA GESTION DES EAUX DE BALLAST ET SÉDIMENTS DES NAVIRES, 2004

DÉTERMINATION DE L'ENQUÊTE VISÉE AU RÈGLEMENT B-3, TEL QUE MODIFIÉ, DE LA CONVENTION BWM

AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE CONTRÔLE ET LA GESTION DES EAUX DE BALLAST ET SÉDIMENTS DES NAVIRES, 2004

AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE CONTRÔLE ET LA GESTION DES EAUX DE BALLAST ET SÉDIMENTS DES NAVIRES, 2004