MEPC 2016-17

DÉSIGNATION DU PARC NATUREL DES RÉCIFS DE TUBBATAHA COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

2017 GUIDELINES ADDRESSING ADDITIONAL ASPECTS OF THE NOx TECHNICAL CODE 2008 WITH REGARD TO PARTICULAR REQUIREMENTS RELATED TO MARINE DIESEL ENGINES FITTED WITH SELECTIVE CATALYTIC REDUCTION SYSTEMS (SCR) | Remplace MEPC.198(62), tel qu'amendé par MEPC.260(68)

2017 LIGNES DIRECTRICES POUR LA VÉRIFICATION PAR L'ADMINISTRATION DES DONNÉES RELATIVES À LA CONSOMMATION DE FIOUL DES NAVIRES

2017 LIGNES DIRECTRICES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L'ANNEXE V DE LA MARPOL - Abroge MEPC.219(63)

2017 GUIDELINES FOR RISK ASSESSMENT UNDER REGULATION A-4 OF THE BWM CONVENTION (G7) | Remplace MEPC.162(56)

2017 GUIDELINES FOR BALLAST WATER EXCHANGE (G6)| Abroge MEPC.124(53)

LA PHASE D'ACQUISITION D'EXPÉRIENCE ASSOCIÉE À LA CONVENTION BWM

2017 LIGNES DIRECTRICES POUR LE DÉVELOPPEMENT ET LA GESTION DE LA BASE DE DONNÉES DE L'OIM SUR LA CONSOMMATION DE FIOUL DES NAVIRES

AMENDEMENTS A L'ANNEXE VI DE LA CONVENTION MARPOL (DESIGNATION DES ZONES DE CONTROLE DES EMISSIONS DE LA MER BALTIQUE ET DE LA MER DU NORD POUR LE CONTROLE DES NOX DE NIVEAU III ET INFORMATIONS A INCLURE DANS LE BORDEREAU DE LIVRAISON DES SOUTES)

MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION BWM | Remplace A.1088(28)

AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES ET SPÉCIFICATIONS RÉVISÉES CONCERNANT LE MATÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA POLLUTION DANS LES CALES DES LOCAUX DE MACHINES DES NAVIRES (RÉSOLUTION MEPC.107(49)) | Amendements MEPC.107(49)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES 2012 SUR LA MISE EN ŒUVRE DES NORMES D'EFFLUENTS ET DES ESSAIS DE PERFORMANCE POUR LES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES | Amende MEPC.227(64)

DÉSIGNATION DE L'ENTRÉE DE JOMARD COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

2016 GUIDELINES FOR THE DEVELOPMENT OF A SHIP ENERGY EFFICIENCY MANAGEMENT PLAN (SEEMP) | Remplace MEPC.213(63)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2014 SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) ATTEINT POUR LES NAVIRES NEUFS (RÉSOLUTION MEPC.245(66), TELLE QU'AMENDÉE PAR LA RÉSOLUTION MEPC.263(68)) | Amende le document MEPC.245(66), tel qu'amendé

DATE EFFECTIVE DE MISE EN OEUVRE DE LA NORME SUR LE FUEL DANS LA REGLE 14.1.3 DE L'ANNEXE VI DE MARPOL

2016 GUIDELINES FOR APPROVAL OF BALLAST WATER MANAGEMENT SYSTEMS (G8 ) | Remplace MEPC.174(58)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE VI DE MARPOL (SYSTEME DE COLLECTE DE DONNEES SUR LA CONSOMMATION DE FUEL DES NAVIRES)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE V DE MARPOL (SUBSTANCES HME ET FORME DU LIVRE D'ENREGISTREMENT DES ORDURES)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE I DE MARPOL (FORMULAIRE B DU SUPPLEMENT AU CERTIFICAT INTERNATIONAL DE PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES)

FIXATION DE LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA RÈGLE 11.3 DE L'ANNEXE IV DE MARPOL EN CE QUI CONCERNE LA ZONE SPÉCIALE DE LA MER BALTIQUE

MODIFICATIONS DE L'ANNEXE IV DE MARPOL (ZONE SPÉCIALE DE LA MER BALTIQUE ET FORMULAIRE DE CERTIFICAT ISPP)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2010 POUR LE CONTRÔLE DE LA TENEUR MOYENNE MONDIALE EN SOUFRE DES FIOULS FOURNIS POUR ÊTRE UTILISÉS À BORD DES NAVIRES (RÉSOLUTION MEPC.192(61))

MODIFICATIONS DU CODE TECHNIQUE NOX 2008 - OXYDES D'AZOTE PROVENANT DES MOTEURS DIESEL MARINS (ESSAIS DE MOTEURS À GAZ ET À DOUBLE CARBURANT)

AMENDEMENTS A LA REGLEMENTATION 13 DE L'ANNEXE VI DE MARPOL (EXIGENCES EN MATIERE D'ENREGISTREMENT POUR LA CONFORMITE OPERATIONNELLE AVEC LES ZONES DE CONTROLE DES EMISSIONS DE NOX DE NIVEAU III)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE II DE MARPOL (PROCEDURE REVISEE D'EVALUATION DES RISQUES GESAMP)