MEPC 2014-15

2015 GUIDELINES FOR THE DEVELOPMENT OF THE INVENTORY OF HAZARDOUS MATERIALS | Remplace MEPC.197(62)

DÉSIGNATION DE LA MER DE CORAIL DU SUD-OUEST COMME EXTENSION DE LA GRANDE BARRIÈRE DE CORAIL ET DU DÉTROIT DE TORRES COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES POUR L'IDENTIFICATION ET LA DÉSIGNATION DES ZONES MARITIMES PARTICULIÈREMENT SENSIBLES (RÉSOLUTION A.982(24))

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

CODE INTERNATIONAL POUR LES NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX POLAIRES (CODE POLAIRE)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2014 SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ATTEINT (EEDI) POUR LES NAVIRES NEUFS (RÉSOLUTION MEPC.245(66))

AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES PROVISOIRES DE 2013 POUR LA DÉTERMINATION DE LA PUISSANCE DE PROPULSION MINIMALE PERMETTANT DE MAINTENIR LA MANŒUVRABILITÉ DES NAVIRES DANS DES CONDITIONS DÉFAVORABLES (RÉSOLUTION MEPC.232(65), TELLE QUE MODIFIÉE PAR LA RÉSOLUTION MEPC.255(67))

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2014 SUR L'ÉTUDE ET LA CERTIFICATION DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) (RÉSOLUTION MEPC.254(67))

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2011 PORTANT SUR DES ASPECTS SUPPLÉMENTAIRES DU CODE TECHNIQUE NOX 2008 EN CE QUI CONCERNE LES EXIGENCES PARTICULIÈRES RELATIVES AUX MOTEURS DIESEL MARINS ÉQUIPÉS DE SYSTÈMES DE RÉDUCTION CATALYTIQUE SÉLECTIVE (SCR) (RÉSOLUTION MEPC.198(62))

2015 GUIDELINES FOR EXHAUST GAS CLEANING SYSTEMS | Remplace MEPC.184(59)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 MODIFIANT LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

AMENDEMENT A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

AMENDEMENT A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES PROVISOIRES DE 2013 POUR LA DÉTERMINATION DE LA PUISSANCE DE PROPULSION MINIMALE PERMETTANT DE MAINTENIR LA MANŒUVRABILITÉ DES NAVIRES DANS DES CONDITIONS DÉFAVORABLES (RÉSOLUTION MEPC.232(65))

2014 GUIDELINES ON SURVEY AND CERTIFICATION OF THE ENERGY EFFICIENCY DESIGN INDEX (EEDI) | Revoke MEPC.214(63), as amended by MEPC.234(65) | Amended by MEPC.261(68), MEPC.309(73)

MESURES À PRENDRE POUR FACILITER L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LE CONTRÔLE ET LA GESTION DES EAUX DE BALLAST ET SÉDIMENTS DES NAVIRES, 2004

LIGNES DIRECTRICES POUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION BWM

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 MODIFIANT LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) | Modifie MEPC.19(22)

AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH) (Confinement de la cargaison et formulaire de certificat d'aptitude) | Modifie MEPC.20(22)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements à l'annexe I de la convention MARPOL concernant les prescriptions en matière d'emport obligatoire d'un instrument de stabilité)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 MODIFIANT LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

2014 LIGNES DIRECTRICES SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (ICEE) ATTEINT POUR LES NAVIRES NEUFS| Remplace MEPC.212(63), tel qu'amendé par MEPC.224(64) | Amendé par MEPC.263(68), MEPC.281(70) | Remplacé par MEPC.308(73)

2014 STANDARD SPECIFICATION FOR SHIPBOARD INCINERATORS | Remplace MEPC.76(40), tel qu'amendé par MEPC.93(45)

LIGNES DIRECTRICES 2014 SUR LE PROCESSUS D'APPROBATION DES MÉTHODES

2014 LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES INFORMATIONS À SOUMETTRE PAR UNE ADMINISTRATION À L'ORGANISME CHARGÉ DE LA CERTIFICATION D'UNE MÉTHODE APPROUVÉE, CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 13.7.1 DE L'ANNEXE VI DE LA CONVENTION MARPOL