MEPC 2012-13

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements aux annexes I et II de la convention MARPOL visant à rendre le code RO obligatoire)

2013 LIGNES DIRECTRICES INTERIMAIRES POUR LA DÉTERMINATION DE LA PUISSANCE DE PROPULSION MINIMALE POUR MAINTENIR LA MANOEUVRABILITÉ DES NAVIRES DANS DES CONDITIONS ADVERSIBLES | Modifié par MEPC.255(67), MEPC.262(68)

2013 LIGNES DIRECTRICES POUR LE CALCUL DES LIGNES DE RÉFÉRENCE UTILISÉES AVEC L'INDICE DE CONCEPTION D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) | Annule les lignes directrices pour le calcul des lignes de référence utilisées avec l'indice de conception d'efficacité énergétique (EEDI), adoptées par MEPC.215(63).

ADOPTION DU CODE DES ORGANISMES AGRÉÉS (CODE RO)

AMENDEMENTS 2013 AUX DIRECTIVES ET SPÉCIFICATIONS RÉVISÉES POUR LES SYSTÈMES DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES PAR LES PÉTROLIERS (RÉSOLUTION MEPC.108(49))

2013, CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 13.2.2 DE L'ANNEXE VI DE LA CONVENTION MARPOL, EN CE QUI CONCERNE LES MOTEURS DE REMPLACEMENT NON IDENTIQUES QUI NE SONT PAS TENUS DE RESPECTER LA LIMITE DU NIVEAU III.

LA PROMOTION DE LA COOPÉRATION TECHNIQUE ET DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIE CONCERNANT L'AMÉLIORATION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES NAVIRES

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements aux formulaires A et B des suppléments au certificat IOPP en vertu de l'annexe I de la convention MARPOL)

MODIFICATIONS DES LIGNES DIRECTRICES DE 2012 POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L'ANNEXE V DE MARPOL

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE 2012 SUR L'ÉTUDE ET LA CERTIFICATION DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) (RÉSOLUTION MEPC.214(63)), TELLES QU'AMENDÉES

MODIFICATIONS DU SYSTEME D'EVALUATION DE L'ETAT DANS LE CADRE DE L'ANNEXE I DE MARPOL

RENSEIGNEMENTS SUR LES SYSTÈMES DE GESTION DES EAUX DE BALLAST APPROUVÉS PAR TYPE | Abroge MEPC.175(58)

2013 LIGNES DIRECTRICES POUR LE CALCUL DES LIGNES DE RÉFÉRENCE À UTILISER AVEC L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) POUR LES NAVIRES DE CROISIÈRE À PASSAGERS À PROPULSION NON CONVENTIONNELLE

APPRÉCIATION DES SERVICES RENDUS AU COMITÉ DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN PAR M. ANDREAS CHRYSOSTOMOU ANDREAS CHRYSOSTOMOU

2012 GUIDELINES ON IMPLEMENTATION OF EFFLUENT STANDARDS AND PERFORMANCE TESTS FOR SEWAGE TREATMENT PLANTS | Remplace MEPC.159(55), Amended by MEPC.284(70)

DÉSIGNATION DU BANC DE SABA COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

2012 AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) | Modifie MEPC.19(22)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES 2012 SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) ATTEINT POUR LES NAVIRES NEUFS | Amende MEPC.212(63)

LIGNES DIRECTRICES 2012 POUR L'INSPECTION DES NAVIRES DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE HONG KONG

LIGNES DIRECTRICES 2012 POUR LA VISITE ET LA CERTIFICATION DES NAVIRES EN VERTU DE LA CONVENTION DE HONG KONG

2012 LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN RÉGIONAL DES INFRASTRUCTURES D'ACCUEIL

2012 LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE PLANS DE GESTION DES DÉCHETS - Abroge MEPC.71(38)

2012 LIGNES DIRECTRICES POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L'ANNEXE V DE LA MARPOL - Abroge MEPC.59(33)

DEVELOPPEMENT DE L'EQUIPEMENT TECHNIQUE DE BORD EN RELATION AVEC LA DESIGNATION DE LA MER BALTIQUE COMME ZONE SPECIALE AU TITRE DE L'ANNEXE IV DE LA CONVENTION MARPOL

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 MODIFIANT LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

LIGNES DIRECTRICES POUR LE CALCUL DES LIGNES DE RÉFÉRENCE UTILISÉES AVEC L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) | Abrogé par MEPC.231(65)

2012 LIGNES DIRECTRICES SUR L'ENQUÊTE ET LA CERTIFICATION DE L'INDICE DE CONCEPTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (EEDI) | Modifié par MEPC.234(65), Abrogé par MEPC.254(67)

2012 LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN DE GESTION DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES NAVIRES (SEEMP) | Remplacé par MEPC.282(70)

2012 LIGNES DIRECTRICES SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (ICEE) ATTEINT POUR LES NAVIRES NEUFS | Modifié par MEPC.224(64), Remplacé par MEPC.245(66)

2012 LIGNES DIRECTRICES SUR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L'INDICE DE CONCEPTION D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (ICEE) ATTEINT POUR LES NAVIRES NEUFS | Modifié par MEPC.224(64), Remplacé par MEPC.245(66)

LIGNES DIRECTRICES 2012 POUR L'AUTORISATION DES INSTALLATIONS DE RECYCLAGE DES NAVIRES

LIGNES DIRECTRICES 2012 POUR UN RECYCLAGE DES NAVIRES SÛR ET RESPECTUEUX DE L'ENVIRONNEMENT

2012 LIGNES DIRECTRICES SUR LA CONCEPTION ET LA CONSTRUCTION POUR FACILITER LE CONTROLE DES SEDIMENTS SUR LES NAVIRES (G12) | Abroge MEPC.150(55)