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MEPC 2008-09

MEPC 59, 2009

Title
MEPC.187(59) AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES
MEPC.186(59) AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES
MEPC.185(59) LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN DE GESTION DES VOCATIONS
MEPC.184(59) 2009 LIGNES DIRECTRICES POUR LES SYSTÈMES DE NETTOYAGE DES GAZ D'ÉCHAPPEMENT \| Abroge MEPC.170(57), Remplacé par MEPC.259(68)
MEPC.183(59) 2009 LIGNES DIRECTRICES POUR LA SURVEILLANCE DE LA TENEUR MOYENNE EN SOUFRE DES HUILES DE CARBURANT RÉSIDUELLES FOURNIES POUR UTILISATION À BORD DES NAVIRES \| Abroge MEPC.82(43), Abrogé par MEPC.192(61)
MEPC.182(59) 2009 LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉCHANTILLONNAGE DES FUEL OIL EN VUE DE DÉTERMINER LA CONFORMITÉ AVEC L'ANNEXE VI RÉVISÉE DE MARPOL \| Abroge MEPC.96(47)
MEPC.181(59) LIGNES DIRECTRICES 2009 POUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT EN VERTU DE L'ANNEXE VI RÉVISÉE DE LA CONVENTION MARPOL
MEPC.180(59) AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES DE SURVEILLANCE DANS LE CADRE DU SYSTÈME HARMONISÉ DE SURVEILLANCE ET DE CERTIFICATION POUR L'ANNEXE VI RÉVISÉE DE LA MARPOL \| Abrogé par A.1053(27)
MEPC.179(59) LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE L'INVENTAIRE DES MATIÈRES DANGEREUSES \| Abrogé par MEPC.197(62)
MEPC.178(59) CALCUL DE LA CAPACITÉ DE RECYCLAGE POUR SATISFAIRE AUX CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE HONG KONG POUR LE RECYCLAGE SÛR ET ÉCOLOGIQUEMENT RATIONNEL DES NAVIRES, 2009

MEPC 58, 2008

Title
MEPC.177(58) AMENDEMENTS AU CODE TECHNIQUE SUR LE CONTROLE DES ÉMISSIONS D'OXYDES NITROGÈNES DES MOTEURS DIESEL MARINS (Code technique sur les NOx 2008)
MEPC.176(58) AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1997 VISANT À AMENDER LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF (Annexe VI révisée de MARPOL)
MEPC.175(58) INFORMATIONS SUR LES SYSTÈMES DE GESTION DES EAUX DE BALLAST APPROUVÉS PAR TYPE \| Abrogé par MEPC.228(65)
MEPC.174(58) LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPROBATION DES SYSTÈMES DE GESTION DES EAUX DE BALLAST (G8) \| Abroge MEPC.125(53) \| Remplacé par MEPC.279(70)
MEPC.173(58) Corrigenda LIGNES DIRECTRICES POUR L'ECHANTILLONNAGE DE L'EAU DE BALLAST (G2)
MEPC.173(58) LIGNES DIRECTRICES POUR L'ECHANTILLONNAGE DE L'EAU DE BALLAST (G2)

MEPC 57, 2008

Title
MEPC.172(57) Fixation de la date à laquelle la règle 5(1)(a) de l'annexe V de la convention MARPOL concernant la zone spéciale de la mer Méditerranée prendra effet
MEPC.171(57) DÉSIGNATION DU MONUMENT NATIONAL MARIN DE PAPAHĀNAUMOKUĀKEA COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE
MEPC.170(57) LIGNES DIRECTRICES POUR LES SYSTÈMES DE NETTOYAGE DES GAZ D'ÉCHAPPEMENT \| Abroge MEPC.130(53), Abrogé par MEPC.184(59)
MEPC.169(57) PROCEDURE D'APPROBATION DES SYSTEMES DE GESTION DES EAUX DE BALLAST QUI UTILISENT DES SUBSTANCES ACTIVES (G9 ) \| Abroge MEPC.126(53)