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MEPC 2006-07

MEPC 56, 2007

Title
MEPC.168(56) Fixation de la date à laquelle la règle 1.11.5 de l'annexe I de MARPOL et la règle 5(1)(e) de l'annexe V de MARPOL, en ce qui concerne la zone spéciale de la région des GOLFS, prendront effet
MEPC.167(56) FIXATION DE LA DATE DE PRISE D'EFFET DES MODIFICATIONS DE LA REGLE 1.11 DE L'ANNEXE I DE MARPOL, EN CE QUI CONCERNE LA ZONE SPECIALE DES EAUX SUD-AFRICAINES
MEPC.166(56) Corrigenda AMENDEMENTS 2007 AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC)
MEPC.166(56) AMENDEMENTS 2007 AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC)
MEPC.165(56) AMENDEMENTS A LA LISTE DES SUBSTANCES ANNEXES AU PROTOCOLE RELATIF A L'INTERVENTION EN HAUTE MER EN CAS DE POLLUTION PAR DES SUBSTANCES AUTRES QUE LE PETROLE, 1973 \| Amende MEPC.100(48)
MEPC.164(56) AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Installations de réception en dehors des zones spéciales et rejet des eaux usées)
MEPC.163(56) LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉCHANGE DES EAUX DE BALLAST DANS LA ZONE DU TRAITÉ DE L'ANTARCTIQUE
MEPC.162(56) LIGNES DIRECTRICES POUR L'EVALUATION DES RISQUES EN VERTU DU REGLEMENT A-4 DE LA CONVENTION BWM (G7)
MEPC.161(56) LIGNES DIRECTRICES POUR DES MESURES ADDITIONNELLES CONCERNANT LA GESTION DES EAUX DE BALLAST, Y COMPRIS DANS LES SITUATIONS D'URGENCE (G13)

MEPC 55, 2006

Title
MEPC.159(55) LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES SUR LA MISE EN ŒUVRE DES NORMES RELATIVES AUX EFFLUENTS ET DES ESSAIS DE PERFORMANCE POUR LES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES \| Remplace MEPC.2(VI), Remplacé par MEPC.227(64)
MEPC.158(55) AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES POUR LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION DE QUANTITÉS LIMITÉES DE SUBSTANCES LIQUIDES NOCIVES ET DANGEREUSES EN VRAC SUR LES NAVIRES DE SERVITUDE OFF-SHORE (RÉSOLUTION A.673(16))
MEPC.157(55) RECOMMANDATION SUR LES NORMES RELATIVES AU TAUX DE REJET DES EAUX USÉES NON TRAITÉES PAR LES NAVIRES
MEPC.156(55) AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Annexe III révisée de MARPOL 73/78)
MEPC.155(55) AMENDEMENTS AU SYSTEME D'EVALUATION DE L'ETAT - Amendements MEPC.94(46)
MEPC.154(55) AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Désignation des eaux sud-africaines comme zone spéciale)
MEPC.153(55) LIGNES DIRECTRICES POUR LES INSTALLATIONS DE RÉCEPTION DES EAUX DE BALLAST (G5)
MEPC.152(55) LIGNES DIRECTRICES POUR LES INSTALLATIONS DE RÉCEPTION DES SÉDIMENTS (G1)
MEPC.151(55) LIGNES DIRECTRICES SUR LA DESIGNATION DE ZONES POUR L'ECHANGE DES EAUX DE BALLAST (G14)
MEPC.150(55) LIGNES DIRECTRICES SUR LA CONCEPTION ET LA CONSTRUCTION POUR FACILITER LE CONTROLE DES SEDIMENTS SUR LES NAVIRES (G12 ) \| Abrogée par MEPC.209(63)
MEPC.149(55) LIGNES DIRECTRICES POUR LES NORMES DE CONCEPTION ET DE CONSTRUCTION DES SYSTEMES D'ECHANGE D'EAU DE BALLAST (G11)

MEPC 54, 2006

Title
MEPC.148(54) LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES POUR LE TRANSPORT D'HUILES VÉGÉTALES DANS DES DÉPOTS OU DANS DES RÉSERVOIRS INDÉPENDANTS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR LE TRANSPORT DE CES HUILES VÉGÉTALES DANS DES NAVIRES DE MARCHANDISES SÉCHÉES GÉNÉRALES \| Remplace MEPC.120(52)
MEPC.147(54) LIGNES DIRECTRICES SUR L'ÉVALUATION DES SOUDURES D'ANGLE RÉSIDUELLES ENTRE LE BORDÉ DE PONT ET LES PROFILÉS LONGITUDINAUX
MEPC.146(54) AMENDEMENTS AUX NOTES EXPLICATIVES SUR LES QUESTIONS RELATIVES AU RENDEMENT EN CAS DE DÉVERSEMENT D'HYDROCARBURES ACCIDENTELS EN VERTU DE LA RÈGLE 23 DE L'ANNEXE I DE LA MARPOL RÉVISÉE \| Amendements MEPC.122(52)
MEPC.145(54) APPLICATION ANTICIPÉE ET EFFECTIVE DES AMENDEMENTS DE 2006 AU CODE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH)
MEPC.144(54) AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH)\| Modifie MEPC.20(22)
MEPC.143(54) AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Ajout de la règle 13 à l'annexe IV de MARPOL 73/78)
MEPC.142(54) AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPLICATION DES PRESCRIPTIONS RÉVISÉES DE L'ANNEXE I DE MARPOL AUX INSTALLATIONS FLOTTANTES DE PRODUCTION, DE STOCKAGE ET DE DÉCHARGEMENT (FPSO) ET AUX UNITÉS FLOTTANTES DE STOCKAGE (FSU) (Résolution MEPC.139(53))
MEPC.141(54) AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES
MEPC.140(54) LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPROBATION ET LA SUPERVISION DES PROGRAMMES PROTOTYPES DE TECHNOLOGIE DE TRAITEMENT DES EAUX DE BALLAST (G10)