MEPC 2002-03

APPLICATION PRÉCISÉE ET EFFECTIVE DES AMENDEMENTS À L'ANNEXE I DE MARPOL 73/78 (règle 13G révisée et nouvelle règle 13H)

RECYCLAGE DES NAVIRES POUR UNE MISE EN OEUVRE HARMONIEUSE DES AMENDEMENTS A L'ANNEXE I DE MARPOL 73/78

AMENDEMENTS AU SYSTEME D'EVALUATION DE L'ETAT - Amendements MEPC.94(46)

AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

LIGNES DIRECTRICES INTERIMAIRES RÉVISÉES POUR L'APPROBATION DE MÉTHODES ALTERNATIVES DE CONCEPTION ET DE CONSTRUCTION DES TANKERS DE PÉTROLE EN VERTU DE LA RÈGLE 13F(5) DE L'ANNEXE I DE MARPOL 73/78 - Abroge le document MEPC.66(37)

LIGNES DIRECTRICES INTERIMAIRES RÉVISÉES POUR L'APPROBATION DE MÉTHODES ALTERNATIVES DE CONCEPTION ET DE CONSTRUCTION DES TANKERS DE PÉTROLE EN VERTU DE LA RÈGLE 13F(5) DE L'ANNEXE I DE MARPOL 73/78 - Abroge le document MEPC.66(37)

ACCORDS TRIPARTITES

LIGNES DIRECTRICES ET SPÉCIFICATIONS RÉVISÉES POUR LES SYSTÈMES DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE DES DÉCHARGES D'HUILE POUR LES TANKERS DE PÉTROLE| Remplace A.586(14), modifié par MEPC.240(65)

LIGNES DIRECTRICES ET SPÉCIFICATIONS RÉVISÉES POUR LES ÉQUIPEMENTS DE PRÉVENTION DE LA POLLUTION POUR LES BILGES DE L'ESPACE MACHINERIE DES NAVIRES | Remplace MEPC.60(33), amendé par MEPC.285(70)

DÉSIGNATION DE LA RÉSERVE NATIONALE DE PARACAS COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

LIGNES DIRECTRICES POUR L'INSPECTION DES SYSTÈMES ANTI-FOULING SUR LES NAVIRES | Abrogées par MEPC.208(62)

LIGNES DIRECTRICES POUR UN BREF ÉCHANTILLONNAGE DES SYSTÈMES ANTISALISSURE DES NAVIRES

LIGNES DIRECTRICES POUR LA PROCÉDURE DE VÉRIFICATION DES NOx SUR LE BORD - MÉTHODE DE MESURE ET DE CONTRÔLE DIRECTS

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ENQUÊTE ET LA CERTIFICATION DES SYSTÈMES ANTI-FOULING SUR LES NAVIRES | Abrogées par MEPC.195(61)

IDENTIFICATION DE LA MER DES WADDEN COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

RÉVISION DE LA LISTE DES SUBSTANCES ANNEXÉES AU PROTOCOLE RELATIF À L'INTERVENTION EN HAUTE MER EN CAS DE POLLUTION PAR DES SUBSTANCES AUTRES QUE LE PÉTROLE, 1973 | Révise MEPC.49(31), MEPC.72(38), Modifiée par MEPC.165(56)

AMENDEMENTS AU SYSTEME D'EVALUATION DE L'ETAT - Amendements MEPC.94(46)

IDENTIFICATION DE LA ZONE MARITIME AUTOUR DES FLORIDA KEYS COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

IDENTIFICATION DE LA ZONE MARITIME AUTOUR DE L'ILE DE MALPELO COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉCHANTILLONNAGE DU FUEL EN VUE DE DÉTERMINER LA CONFORMITÉ À L'ANNEXE VI DE MARPOL 73/78 | Abrogé par MEPC 182(59)