MEPC 2000-01

MEPC 46, 2001

Title
MEPC.95(46)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements à la règle 13G de l'annexe I de MARPOL 73/78 et au supplément au certificat FIPOL)

MEPC.94(46)

SCHEMA D'EVALUATION DES CONDITIONS | Modifié par MEPC.99(48), MEPC.112(50), MEPC.131(53), MEPC.155(55)

MEPC 45, 2000

Title
MEPC.93(45)

AMENDEMENTS AUX SPÉCIFICATIONS STANDARD POUR LES INCINÉRATEURS DE TABLIER | Modifie MEPC.76(40)

MEPC.92(45)

AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES RÉVISÉES POUR L'APPLICATION DE L'ANNEXE V DE MARPOL 73/78 (RÉSOLUTION MEPC.59(33))

MEPC.91(45)

AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH) | Modifie MEPC.20(22)

MEPC.90(45)

AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) | Modifie MEPC.19(22)

MEPC.89(45)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements à l'annexe V de MARPOL 73/78)

MEPC 44, 2000

Title
MEPC.88(44)

MISE EN OEUVRE DE L'ANNEXE IV DE MARPOL 73/78

MEPC.87(44)

UTILISATION DE L'ESPAGNOL DANS LE CADRE DES CONVENTIONS DE L'OIM RELATIVES A LA PREVENTION DE LA POLLUTION

MEPC.86(44)

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE PLANS D'URGENCE EN MATIÈRE DE POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES DES NAVIRES | Modifie MEPC.54(32)

MEPC.85(44) Corrigenda

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE PLANS D'URGENCE EN MATIÈRE DE POLLUTION MARINE POUR LES PÉTROLES ET/OU LES SUBSTANCES LIQUIDES NOXYES | Modifié par MEPC.137(53)

MEPC.85(44)

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE PLANS D'URGENCE EN MATIÈRE DE POLLUTION MARINE POUR LES PÉTROLES ET/OU LES SUBSTANCES LIQUIDES NOXYES | Modifié par MEPC.137(53)

MEPC.84(44)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements à l'appendice de l'annexe III de MARPOL 73/78)

MEPC.83(44)

LIGNES DIRECTRICES POUR ASSURER L'ADÉQUATION DES INSTALLATIONS DE RÉCEPTION DES DÉCHETS PORTUAIRES