MEPC 1996-97

SPECIFICATION STANDARD POUR LES INCINÉRATEURS DE TABLIERS | Remplace l'appendice 2 du document MEPC.59(33), amendé par MEPC.93(45), remplacé par MEPC.244(66)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements à la règle 10 et à la nouvelle règle 25A de l'annexe I de MARPOL 73/78)

IDENTIFICATION DE L'ARCHIPEL DE SABANA-CAMAGÜEY COMME ZONE MARITIME PARTICULIÈREMENT SENSIBLE

AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL DE CONSTRUCTION ET D'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC, expressions vagues) | Modifie MEPC.19(22)

RÉVISION DE LA LISTE DES SUBSTANCES À ANNEXER AU PROTOCOLE RELATIF À L'INTERVENTION EN HAUTE MER EN CAS DE POLLUTION MARINE PAR DES SUBSTANCES AUTRES QUE LE PÉTROLE | Révise MEPC.49(31), Révisé par MEPC.100(48)

RÉVISION DE LA LISTE DES SUBSTANCES À ANNEXER AU PROTOCOLE RELATIF À L'INTERVENTION EN HAUTE MER EN CAS DE POLLUTION MARINE PAR DES SUBSTANCES AUTRES QUE LE PÉTROLE | Révise MEPC.49(31), Révisé par MEPC.100(48)

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE PLANS DE GESTION DES DÉCHETS | Abrogé par MEPC.220(63)

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE PLANS DE GESTION DES DÉCHETS | Abrogé par MEPC.220(63)

AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH) | Modifie MEPC.20(22)

AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) | Modifie MEPC.19(22)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Amendements au Protocole I)