MEPC 1992-93

LIMITES DE VISIBILITÉ DES REJETS D'HYDROCARBURES DE L'ANNEXE I DE MARPOL 73/78

LIGNES DIRECTRICES ET SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU MATÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA POLLUTION POUR LES BILGES DE L'ESPACE MACHINERIE DES NAVIRES | Remplace A.393(X), A. 444(XI), Remplacé par MEPC.107(49)

LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES POUR L'APPLICATION DE L'ANNEXE V DE MARPOL 73/78 | MEPC.76(40) annule et remplace l'appendice 2, modifié par MEPC.92(45), abrogé par MEPC.219(63)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Annexe III révisée)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Désignation de la zone antarctique comme zone spéciale et listes de substances liquides à l'annexe II)

ADOPTION D'AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH)

ADOPTION D'AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'EQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC)

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉLABORATION DE PLANS D'URGENCE EN MATIÈRE DE POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES DANS LES TOMBES DE NAVIRE | Modifié par MEPC.86(44)

DEVELOPPEMENT DE LA CAPACITE DE MISE AU REBUT DES NAVIRES POUR UNE MISE EN OEUVRE HARMONIEUSE DES MODIFICATIONS DE L'ANNEXE I DE MARPOL 73/78

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Nouvelles règles 13F et 13G et amendements correspondants à l'annexe I de MARPOL 73/78)

AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Critères de rejet de l'annexe 1 de MARPOL 73/78)