MEPC 1990-91

Title
MEPC.50(31) LIGNES DIRECTRICES INTERNATIONALES POUR LA PRÉVENTION DE L'INTRODUCTION D'ORGANISMES AQUATIQUES INDÉSIRABLES ET D'AGENTS PATHOGÈNES PROVENANT DES REJETS D'EAUX DE BALLAST ET DE SÉDIMENTS DES NAVIRES
MEPC.49(31) RÉVISION DE LA LISTE DES SUBSTANCES À ANNEXER AU PROTOCOLE RELATIF À L'INTERVENTION EN HAUTE MER EN CAS DE POLLUTION MARINE PAR DES SUBSTANCES AUTRES QUE LE PÉTROLE \| Révise MEPC.1(II), Révisé par MEPC.72(38), MEPC.100(48)
MEPC.48(31) AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Désignation de la zone des Caraïbes comme zone spéciale au titre de l'annexe V de la convention MARPOL 73/78)
MEPC.47(31) AMENDEMENTS À L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (Nouvelle règle 26 et autres amendements à l'annexe I de MARPOL 73/78)

Title
MEPC.46(30) MESURES VISANT A CONTROLER LES EFFETS NEGATIFS POTENTIELS ASSOCIES A L'UTILISATION DE COMPOSES DE TRIBUTYL ETAIN DANS LES PEINTURES ANTI-SALISSURES
MEPC.45(30) Corrigenda PROTECTION DE LA RÉGION DE LA GRANDE BARRIÈRE \| Révoquée par MEPC.133(53)
MEPC.45(30) PROTECTION DE LA RÉGION DE LA GRANDE BARRIÈRE \| Abrogée par MEPC.133(53)
MEPC.44(30) Corrigenda IDENTIFICATION DE LA RÉGION DE LA GRANDE BARRIÈRE DE CORAIL COMME ZONE PARTICULIÈREMENT SENSIBLE
MEPC.44(30) IDENTIFICATION DE LA RÉGION DE LA GRANDE BARRIÈRE DE CORAIL COMME ZONE PARTICULIÈREMENT SENSIBLE
MEPC.43(30) PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES DECHETS EN MEDITERRANEE
MEPC.42(30) ADOPTION D'AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

Title
MEPC.41(29) ADOPTION DES AMENDEMENTS AU CODE DE CONSTRUCTION ET D'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH) \| Modifie MEPC.20(22)
MEPC.40(29) ADOPTION D'AMENDEMENTS AU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) \| Modifie MEPC.19(22)
MEPC.39(29) ADOPTION D'AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES
MEPC.38(29) APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ANNEXE IV DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF, SUR LE REJET DES EAUX USEES DANS LA ZONE DE LA MER BALTIQUE