MEPC 1984-85

ADOPTION D'AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES ET SPÉCIFICATIONS RÉVISÉES POUR LES SYSTÈMES DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES POUR LES PÉTROLIERS, TELLES QU'ADOPTÉES PAR L'ORGANISATION PAR LA RÉSOLUTION A.586(14), ET AUX RECOMMANDATIONS SUR LES SPÉCIFICATIONS INTERNATIONALES DE PERFORMANCE POUR LE MATÉRIEL DE SÉPARATION DES EAUX HUILEUSES ET LES COMPTEURS DE TENEUR EN HYDROCARBURES, TELLES QU'ADOPTÉES PAR L'ORGANISATION PAR LA RÉSOLUTION A.393(X)

APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ANNEXE II DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF, CONCERNANT LE REJET DE SUBSTANCES LIQUIDES NOCIVES DANS LA ZONE DE LA MER BALTIQUE

LIGNES DIRECTRICES POUR LE SIGNALEMENT D'INCIDENTS IMPLIQUANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES | Remplace A.447(XI), Remplacé par l'annexe au document MEPC.30(25)

ADOPTION D'AMENDEMENTS AU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (RELATIF AU PROTOCOLE I A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TEL QUE MODIFIE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF)

ADOPTION DU CODE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH) | Remplace A.212(VII), Modifié par MEPC.41(29), MEPC.70(38), MEPC.80(43), MEPC.91(45), MEPC.144(54), MEPC.249(66)

ADOPTION DU CODE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE BCH) | Remplace A.212(VII), Modifié par MEPC.41(29), MEPC.70(38), MEPC.80(43), MEPC.91(45), MEPC.144(54), MEPC.249(66)

ADOPTION DU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) | Remplace A.212(VII), Modifie MSC.4(48), Modifié par MEPC.40(29), MEPC.69(38), MEPC.73(39), MEPC.79(43), MEPC.90(45), MEPC.119(52), MEPC.166(56), MEPC.225(64), MEPC.250(66)

ADOPTION DU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) | Remplace A.212(VII), Modifie MSC.4(48), Modifié par MEPC.40(29), MEPC.69(38), MEPC.73(39), MEPC.79(43), MEPC.90(45), MEPC.119(52), MEPC.166(56), MEPC.225(64), MEPC.250(66)

ADOPTION DU CODE INTERNATIONAL POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC (CODE IBC) | Remplace A.212(VII), Modifie MSC.4(48), Modifié par MEPC.40(29), MEPC.69(38), MEPC.73(39), MEPC.79(43), MEPC.90(45), MEPC.119(52), MEPC.166(56), MEPC.225(64), MEPC.250(66)

ADOPTION DES NORMES DE PROCÉDURES ET D'ARRANGEMENTS POUR LE DÉCHARGEMENT DE SUBSTANCES LIQUIDES NOXES - L'annexe à la présente résolution remplace les normes annexées à la résolution A.544(13), modifiée par la résolution MEPC.62(35).

ADOPTION DES NORMES DE PROCÉDURES ET D'ARRANGEMENTS POUR LE DÉCHARGEMENT DE SUBSTANCES LIQUIDES NOXES - L'annexe à la présente résolution remplace les normes annexées à la résolution A.544(13), modifiée par la résolution MEPC.62(35).

MISE EN OEUVRE DE L'ANNEXE II DE MARPOL 73/78

ADOPTION D'AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES (CONCERNANT L'ANNEXE II DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES TELLE QUE MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF)

L'INSTALLATION DE SYSTÈMES DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES DANS LES PÉTROLIERS EXISTANTS

ADOPTION D'AMENDEMENTS A L'ANNEXE DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES