MEPC 1982-83

LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPROBATION DES PLANS ET L'ÉTUDE DE L'INSTALLATION DES SYSTÈMES DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES POUR LES PÉTROLIERS, AINSI QUE POUR LES ESSAIS ENVIRONNEMENTAUX DES SECTIONS DE CONTRÔLE DE CES SYSTÈMES

ARRANGEMENTS RÉGIONAUX POUR LA LUTTE CONTRE LES INCIDENTS MAJEURS DE POLLUTION MARINE

LIGNES DIRECTRICES POUR LES ENQUÊTES EN VERTU DE L'ANNEXE I DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 Y RELATIF | Remplacé par A.746(18) en ce qui concerne HSSC

SCHÉMA D'APPLICATION POUR LES SYSTÈMES DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES

APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ANNEXE V DE MARPOL 73/78 SUR LE REJET DES ORDURES DANS LA ZONE DE LA MER BALTIQUE