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MEPC 1974-79

MEPC 12, 1979

Title
MEPC.3(XII) RÉSOLUTION SUR LE FORMAT STANDARD DU MANUEL DES OPÉRATIONS ET DES ÉQUIPEMENTS DE LAVAGE DU PÉTROLE BRUT

MEPC 6, 1976

Title
MEPC.2(VI) RECOMMANDATION SUR LES NORMES INTERNATIONALES EN MATIERE D'EFFLUENTS ET LIGNES DIRECTRICES POUR LES ESSAIS DE PERFORMANCE DES STATIONS D'EPURATION DES EAUX USEES

MEPC 2, 1974

Title
MEPC.1(II) RÉSOLUTION SUR L'ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE DES SUBSTANCES À ANNEXER AU PROTOCOLE RELATIF À L'INTERVENTION EN HAUTE MER EN CAS DE POLLUTION MARINE PAR DES SUBSTANCES AUTRES QUE LES HYDROCARBURES