Conseil - (C)

Le Conseil est élu par l'Assemblée pour un mandat de deux ans commençant après chaque session ordinaire de l'Assemblée. Le Conseil est l'organe exécutif de l'OMI et est responsable, sous l'autorité de l'Assemblée, de la supervision des travaux de l'Organisation.

Council 86, 2001 - Council 106, 2011

Title
C.77(106) POLITIQUE DE DIVULGATION DES RAPPORTS D'AUDIT INTERNE AUX ÉTATS MEMBRES
C.76(100) RÉNOVATION DU BÂTIMENT DU SIÈGE
C.75(88) AMENDEMENTS DE 1991 A LA CONVENTION SUR L'ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE
C.74(86) NOMINATION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Council 64, 1990 - Council 84, 2000

Title
C.73(84) AMENDEMENTS DE 1993 A LA CONVENTION SUR L'ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE
C.72(70) PARTICIPATION DE LA REPUBLIQUE FEDERALE DE YOUGOSLAVIE (SERBIE ET MONTENEGRO) AUX ORGANES PRINCIPAUX ET SUBSIDIAIRES DE L'OIM
C.71(65) BUDGET REVISE POUR 1991
C.70(64) RECONNAISSANCE DES SERVICES RENDUS A L'ORGANISATION PAR M. THOMAS A MENSAH THOMAS A. MENSAH

Council 45, 1980 - Council 61, 1988

Title
C.69(61) BUDGET REVISE POUR 1989
C.68(57) BUDGET ET EVALUATIONS POUR 1987
C.67(53) BUDGET ET EVALUATIONS POUR 1985
C.66(49) BUDGET ET EVALUATIONS POUR 1983
C.65(XLV) BUDGET ET EVALUATIONS POUR 1981
C.64(XLV) RATIFICATION RAPIDE ET PLUS LARGE DE LA CONVENTION DE 1971 PORTANT CRÉATION DU FONDS

Council 28, 1972 - Council 42, 1979

Title
C.63(XLII) MESURES DE RÉDUCTION DE LA DOCUMENTATION
C.62(XLII) PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET POUR LA ONZIEME PERIODE FINANCIERE 1980/81
C.61(XL) LES RESPONSABILITÉS ET COMPÉTENCES D'IMCO DANS LES DOMAINES DU TRANSPORT MULTIMODAL, DE LA CONTENEURISATION ET DU TRANSPORT MARITIME DE MARCHANDISES DANGEREUSES
C.60(XXXVIII) STATUT DE L'UNITÉ MIXTE D'INSPECTION
C.59(XXXVII) RETRAITE DU CAPITAINE A. SAVELIEV, SECRÉTAIRE DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME, DE L'ORGANISATION
C.58(XXXVI) POURSUITE DE L'UNITÉ MIXTE D'INSPECTION
C.57(XXXII) LE RÔLE DE L'IMCO DANS LES TRAVAUX SUR LES NORMES RELATIVES AUX CONTENEURS
C.56(XXIX) CONTRAT DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
C.55(XXVIII) CRÉATION D'UN COMITÉ DE COOPÉRATION TECHNIQUE
C.54(XXVIII) CONSTITUTION D'UN COMITÉ DE FACILITATION
C.53(XXVIII) QUESTIONS DÉCOULANT DES RÉSOLUTIONS 2758 (XXVI) ET 396 (V) DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RELATIVES À LA REPRÉSENTATION DE LA CHINE

Council 1, 1959 - Council 23, 1969

Title
C.52(XXIII) TRAITEMENT DES RAPPORTS DU CORPS COMMUN D'INSPECTION
C.51(XXII) RELATIONS AVEC LA COMMISSION OCÉANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE (COI)
C.50(ES.IV) ACTIVITÉS DE COOPÉRATION TECHNIQUE
C.49(ES.IV) COOPÉRATION TECHNIQUE
C.48(XXI) NORMES COMMUNES DE NOTATION
C.47(XXI) BARÈMES DES SALAIRES PROFESSIONNELS
C.46(XXI) REPORT EN 1969 DES SOLDES NON ENGAGEES DES CREDITS DE 1968
C.45(XXI) QUESTIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE
C.44(XXI) LES ACTIVITÉS DANS LE DOMAINE DU DROIT MARITIME
C.43(XXI) LE RÔLE DE L'IMCO
C.42(XXI) POURSUITE DES TRAVAUX DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES OBJECTIFS ET LES MÉTHODES
C.41(XXI) EXAMEN DES TRAVAUX DE L'ORGANISATION
C.40(XX) L'ASSISTANCE TECHNIQUE
C.39(XX) COMPTES DEFINITIFS DU QUATRIEME EXERCICE FINANCIER ET DU COMPTE DU PNUD (ASSISTANCE TECHNIQUE) POUR L'ANNEE 1967, ET RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR CES COMPTES
C.38(XX) TRAITEMENT DES RAPPORTS DU CORPS COMMUN D'INSPECTION
C.37(XX) TEXTE REVISE DE L'ANNEXE XII DE LA CONVENTION SUR LES PRIVILEGES ET IMMUNITES DES INSTITUTIONS SPECIALISEES
C.36(XX) CONTENEURS
C.35(XX) COORDINATION NATIONALE
C.34(XVIII) PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET
C.33(XVII) ÉLECTION D'UN NOUVEAU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
C.32(XVII) L'ÉTUDE DE L'ÉVOLUTION FUTURE DE LA CONCEPTION DES NAVIRES
C.31(XVII) RELATIONS AVEC LES NATIONS UNIES ET LES AGENCES SPECIALISEES : SÉCURITÉ DES NAVIRES DE PÊCHE
C.30(XVI) EXAMEN DES RAPPORTS DES SESSIONS DU COMITE DE SECURITE MARITIME TENUES EN JANVIER ET EN MAI 1966
C.29(XVI) BARÈMES DE SALAIRES (Révision des barèmes des agents des services généraux)
C.28(XVI) MODIFICATIONS DES ARTICLES 17 ET 18 DE LA CONVENTION IMCO ; ETAT DES RATIFICATIONS
C.27(XIV) RÈGLES DU SIMLA
C.26(XIV) BARÈMES DES SALAIRES PROFESSIONNELS
C.25(XIV) SYSTÈME DE CLASSEMENT DU PERSONNEL DES SERVICES GÉNÉRAUX (échelle des salaires révisée)
C.24(XIV) AJUSTEMENT DE POSTE POUR LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
C.23(XIV) SITUATION DU FONDS DE ROULEMENT
C.22(XIV) PROPOSITIONS DE MODIFICATION DU REGLEMENT FINANCIER
C.21(XIV) APPLICATION DES SOLDES DE CRÉDITS NON COMMIS POUR 1964 (Frais d'impression en 1965)
C.20(XIV) APPLICATION DES SOLDES DE CRÉDITS NON COMMUNIQUÉS POUR 1964 (Coût du déménagement vers le nouveau siège)
C.19(XIV) PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET
C.18(XIII) SYSTÈME DE CLASSEMENT DU PERSONNEL DES SERVICES GÉNÉRAUX
C.17(XI) DISPOSITIONS FINANCIÈRES POUR UNE SESSION EXTRAORDINAIRE DE L'ASSEMBLÉE
C.16(XI) LES RELATIONS AVEC L'ÉTAT D'ACCUEIL
C.15(XI) RAPPORT SUR UN AUTRE ACCORD AVEC LES NATIONS UNIES (Accord de transfert inter-agences)
C.14(XI) RAPPORT SUR UN ACCORD AVEC LES NATIONS UNIES (Extension des compétences du tribunal administratif)
C.13(XI) MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU PERSONNEL (Plan d'évaluation du personnel)
C.12(XI) MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DU PERSONNEL (Prestation de service)
C.11(XI) MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU PERSONNEL (Plan d'évaluation du personnel)
C.10(XI) RAPPORT SUR LE PLACEMENT DES FONDS
C.9(XI) PRÉSENTATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 1963 ET DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR CES COMPTES
C.8(XI) SITUATION DU FONDS DE ROULEMENT
C.7(XI) MONNAIE DES CONTRIBUTIONS
C.6(XI) MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU GROUPE DE TRAVAIL SUR LE SYSTÈME DE CONTRIBUTION
C.5(XI) L'ASSISTANCE TECHNIQUE
C.4(XI) LA FACILITATION DES VOYAGES ET DES TRANSPORTS
C.3(XI) NOTE DU SECRÉTARIAT : Aucune résolution n'a été adoptée sous ce numéro.
C.2(VI) CONVENTION INTERNATIONALE SUR LES LIGNES DE CHARGE
C.1(III) ETAT D'AVANCEMENT DE LA CONVENTION \| Deux résolutions du Conseil ont reçu le numéro 1
C.1(I) CONDITIONS D'EMPLOI DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL \| Deux résolutions du Conseil ont reçu le numéro 1