A 2015-17

30th Assembly Session, 2017

Title
A.1130(30) CHARTE DE L'UNIVERSITÉ MARITIME MONDIALE \| Abroge A.1030(26)
A.1129(30) DES ÉTUDIANTS DE L'UNIVERSITÉ MARITIME MONDIALE ET DE L'INSTITUT INTERNATIONAL DE DROIT MARITIME EN VISITE AU SIÈGE DE L'IMO
A.1128(30) ARRANGEMENTS DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT POUR UN PROGRAMME DE COOPÉRATION TECHNIQUE INTÉGRÉ EFFICACE ET DURABLE \| Abroge A.965(23), A. 986(24)
A.1127(30) PRINCIPES DIRECTEURS DU PROGRAMME INTÉGRÉ DE COOPÉRATION TECHNIQUE DE L'OMI À L'APPUI DE L'AGENDA 2030 POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE \| Abroge A.901(21)
A.1126(30) LIENS ENTRE LES TRAVAUX D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE L'OMI ET L'AGENDA 2030 POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE \| Abroge A.1006(25)
A.1125(30) RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES
A.1124(30) DÉLÉGATION DE POUVOIR POUR DÉLIVRER LES CERTIFICATS D'ASSURANCE OU AUTRES GARANTIES FINANCIÈRES REQUISES EN VERTU DE LA CONVENTION DE 1992 SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DE LA CONVENTION DE 2010 SUR LES SUBSTANCES NOCIVES ET POTENTIELLEMENT DANGEREUSES
A.1123(30) MISE EN ŒUVRE ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU PROTOCOLE DE 2010 SUR LES SUBSTANCES NOCIVES ET POTENTIELLEMENT DANGEREUSES
A.1122(30) CODE POUR LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION DES SUBSTANCES LIQUIDES DANGEREUSES ET NOXIEUSES EN VRAC SUR LES NAVIRES DE SOUTIEN OFFSHORE (CODE CHIMIQUE OSV) \| Remplace A.673(16)
A.1121(30) 2017 LISTE NON EXHAUSTIVE DES OBLIGATIONS EN VERTU DES INSTRUMENTS RELEVANT DU CODE DE MISE EN ŒUVRE DES INSTRUMENTS DE L'OMI (CODE III) \| Abroge l'A.1105(29), Abrogé par l'A.1121(30)
A.1120(30) LIGNES DIRECTRICES SUR LES ENQUÊTES DANS LE CADRE DU SYSTÈME HARMONISÉ D'ENQUÊTE ET DE CERTIFICATION (HSSC), 2017 \| Abroge l'A.1104(29), Abrogé par l'A.1140(31)
A.1119(30) Corrigendum PROCÉDURES POUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT, 2017 \| Abroge A.1052(27), Abrogé par A.1138(31)
A.1119(30) PROCÉDURES POUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT, 2017 \| Abroge A.1052(27), Abrogé par A.1138(31)
A.1118(30) Corrigendum LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES SUR L'APPLICATION DU CODE INTERNATIONAL DE GESTION DE LA SÉCURITÉ (ISM) PAR LES ADMINISTRATIONS \| Abroge A.1071(28)
A.1118(30) LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES SUR L'APPLICATION DU CODE INTERNATIONAL DE GESTION DE LA SÉCURITÉ (ISM) PAR LES ADMINISTRATIONS \| Abroge A.1071(28)
A.1117(30) Système de numéro d'identification des navires de l'OMI \| Abroge A.1078(28)
A.1116(30) PANNEAUX DE SIGNALISATION DES ITINÉRAIRES D'ÉVACUATION ET MARQUAGE DE L'EMPLACEMENT DE L'ÉQUIPEMENT
A.1115(30) ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS
A.1114(30) PRÉSENTATION DES COMPTES ET DU RAPPORT D'AUDIT
A.1113(30) RÉVISION DU RÈGLEMENT FINANCIER DE L'ORGANISATION (entrée en vigueur le 1er janvier 2018)
A.1112(30) BUDGET AXÉ SUR LES RÉSULTATS POUR L'EXERCICE BIENNAL 2018-2019
A.1111(30) APPLICATION DU PLAN STRATÉGIQUE DE L'ORGANISATION \| Abroge A.1099(29)
A.1110(30) PLAN STRATÉGIQUE DE L'ORGANISATION POUR LA PÉRIODE DE SIX ANS 2018 à 2023 \| Abroge A.1097(29), A. 1098(29), Tableau 2 Abrogé par A.1131(31)

29th Assembly Session, 2015

Title
A.1109(29) RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES
A.1108(29) AMENDEMENTS A LA RECOMMANDATION SUR LES ACCORDS DE TRANSFERT DE PILOTES (RESOLUTION A.1045(27))
A.1107(29) ENTRÉE EN VIGUEUR ET MISE EN ŒUVRE DE L'ACCORD DU CAP 2012
A.1106(29) LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES POUR L'UTILISATION OPÉRATIONNELLE À BORD DES SYSTÈMES D'IDENTIFICATION AUTOMATIQUE DES NAVIRES (AIS)\| Abroge l'article A.917(22), modifié par l'article A.956(23)
A.1105(29) LISTE NON EXHAUSTIVE DES OBLIGATIONS DÉCOULANT DES INSTRUMENTS RELEVANT DU CODE DE MISE EN ŒUVRE DES INSTRUMENTS DE L'OIM POUR 2015 (RÉSOLUTION A.1070(28)) \| Révoque la résolution A.1077(28), révoquée par la résolution A.1121(30)
A.1104(29) LIGNES DIRECTRICES SUR LES ENQUÊTES DANS LE CADRE DU SYSTÈME HARMONISÉ D'ENQUÊTE ET DE CERTIFICATION (HSSC), 2015 \| Abroge A.1053(27), A.1076(28) Abrogé par A.1120(30)
A.1103(29) PRINCIPES À PRENDRE EN COMPTE LORS DE L'ÉLABORATION D'INSTRUMENTS IMO
A.1102(29) ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS
A.1101(29) PRÉSENTATION DES COMPTES ET DES RAPPORTS D'AUDIT
A.1100(29) BUDGET AXÉ SUR LES RÉSULTATS POUR L'EXERCICE BIENNAL 2016-2017
A.1099(29) APPLICATION DU PLAN STRATÉGIQUE ET DU PLAN D'ACTION DE HAUT NIVEAU DE L'ORGANISATION \| Abroge l'A.1062(28), Abrogé par l'A.1111(30)
A.1098(29) PLAN D'ACTION DE HAUT NIVEAU DE L'ORGANISATION ET PRIORITÉS POUR LA BIENNIE 2016-2017 \| Abroge A.1061(28), Abrogé par A.1110(30)
A.1097(29) PLAN STRATÉGIQUE DE L'ORGANISATION (POUR LA PÉRIODE DE SIX ANS DE 2016 à 2021) \| Abroge A.1060(28), Abrogé par A.1110(30)
A.1096(29) NOMINATION DE L'AUDITEUR EXTERNE
A.1095(29) APPROBATION DE LA NOMINATION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
A.1094(29) REMERCIEMENT POUR LES SERVICES RENDUS A L'ORGANISATION PAR MR. KOJI SEKIMIZU
A.1093(29) RECONNAISSANCE SPÉCIALE POUR LES NAVIRES MARCHANDS ET LEUR ÉQUIPAGE PARTICIPANT AU SAUVETAGE DE MIGRANTS MIXTES EN MER

Title
A.1130(30) CHARTE DE L'UNIVERSITÉ MARITIME MONDIALE \| Abroge A.1030(26)
A.1129(30) DES ÉTUDIANTS DE L'UNIVERSITÉ MARITIME MONDIALE ET DE L'INSTITUT INTERNATIONAL DE DROIT MARITIME EN VISITE AU SIÈGE DE L'IMO
A.1128(30) ARRANGEMENTS DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT POUR UN PROGRAMME DE COOPÉRATION TECHNIQUE INTÉGRÉ EFFICACE ET DURABLE \| Abroge A.965(23), A. 986(24)
A.1127(30) PRINCIPES DIRECTEURS DU PROGRAMME INTÉGRÉ DE COOPÉRATION TECHNIQUE DE L'OMI À L'APPUI DE L'AGENDA 2030 POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE \| Abroge A.901(21)
A.1126(30) LIENS ENTRE LES TRAVAUX D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE L'OMI ET L'AGENDA 2030 POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE \| Abroge A.1006(25)
A.1125(30) RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES
A.1124(30) DÉLÉGATION DE POUVOIR POUR DÉLIVRER LES CERTIFICATS D'ASSURANCE OU AUTRES GARANTIES FINANCIÈRES REQUISES EN VERTU DE LA CONVENTION DE 1992 SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DE LA CONVENTION DE 2010 SUR LES SUBSTANCES NOCIVES ET POTENTIELLEMENT DANGEREUSES
A.1123(30) MISE EN ŒUVRE ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU PROTOCOLE DE 2010 SUR LES SUBSTANCES NOCIVES ET POTENTIELLEMENT DANGEREUSES
A.1122(30) CODE POUR LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION DES SUBSTANCES LIQUIDES DANGEREUSES ET NOXIEUSES EN VRAC SUR LES NAVIRES DE SOUTIEN OFFSHORE (CODE CHIMIQUE OSV) \| Remplace A.673(16)
A.1121(30) 2017 LISTE NON EXHAUSTIVE DES OBLIGATIONS EN VERTU DES INSTRUMENTS RELEVANT DU CODE DE MISE EN ŒUVRE DES INSTRUMENTS DE L'OMI (CODE III) \| Abroge l'A.1105(29), Abrogé par l'A.1121(30)
A.1120(30) LIGNES DIRECTRICES SUR LES ENQUÊTES DANS LE CADRE DU SYSTÈME HARMONISÉ D'ENQUÊTE ET DE CERTIFICATION (HSSC), 2017 \| Abroge l'A.1104(29), Abrogé par l'A.1140(31)
A.1119(30) Corrigendum PROCÉDURES POUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT, 2017 \| Abroge A.1052(27), Abrogé par A.1138(31)
A.1119(30) PROCÉDURES POUR LE CONTRÔLE PAR L'ÉTAT DU PORT, 2017 \| Abroge A.1052(27), Abrogé par A.1138(31)
A.1118(30) Corrigendum LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES SUR L'APPLICATION DU CODE INTERNATIONAL DE GESTION DE LA SÉCURITÉ (ISM) PAR LES ADMINISTRATIONS \| Abroge A.1071(28)
A.1118(30) LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES SUR L'APPLICATION DU CODE INTERNATIONAL DE GESTION DE LA SÉCURITÉ (ISM) PAR LES ADMINISTRATIONS \| Abroge A.1071(28)
A.1117(30) Système de numéro d'identification des navires de l'OMI \| Abroge A.1078(28)
A.1116(30) PANNEAUX DE SIGNALISATION DES ITINÉRAIRES D'ÉVACUATION ET MARQUAGE DE L'EMPLACEMENT DE L'ÉQUIPEMENT
A.1115(30) ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS
A.1114(30) PRÉSENTATION DES COMPTES ET DU RAPPORT D'AUDIT
A.1113(30) RÉVISION DU RÈGLEMENT FINANCIER DE L'ORGANISATION (entrée en vigueur le 1er janvier 2018)
A.1112(30) BUDGET AXÉ SUR LES RÉSULTATS POUR L'EXERCICE BIENNAL 2018-2019
A.1111(30) APPLICATION DU PLAN STRATÉGIQUE DE L'ORGANISATION \| Abroge A.1099(29)
A.1110(30) PLAN STRATÉGIQUE DE L'ORGANISATION POUR LA PÉRIODE DE SIX ANS 2018 à 2023 \| Abroge A.1097(29), A. 1098(29), Tableau 2 Abrogé par A.1131(31)