A 2001-03

DÉVELOPPEMENT ET AMÉLIORATION DES ARRANGEMENTS DE PARTENARIAT POUR LA COOPÉRATION TECHNIQUE | Abrogé par A.1128(30)

ACTIONS DE SUIVI DE LA CNUCED ET DE LA DSSE

POLITIQUES ET PRATIQUES DE L'OIM RELATIVES A LA REDUCTION DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE DES NAVIRES

LIGNES DIRECTRICES DE L'OMI SUR LE RECYCLAGE DES NAVIRES | Modifié par A.980(24)

ACCEPTATION PLUS LARGE DU PROTOCOLE DE 1988 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1966 SUR LES LIGNES DE CHARGE

RECOMMANDATIONS SUR LA FORMATION ET LA CERTIFICATION ET SUR LES PROCÉDURES OPÉRATIONNELLES POUR LES PILOTES MARITIMES AUTRES QUE LES PILOTES DE GRANDE MER | Abroge A.485(XII)

FORMAT ET LIGNES DIRECTRICES POUR LA TENUE DU REGISTRE DES SYNOPSIS CONTINUS (CSR) | Modifié par MSC.209(81)

PRESTATION DE SERVICES HYDROGRAPHIQUES | Abroge A.532(13)

MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SÉPARATION DU TRAFIC "OFF FINISTERRE" | La Commission européenne abroge l'amendement A.767(18).

AMENDEMENTS AUX LIGNES DIRECTRICES POUR L'UTILISATION OPÉRATIONNELLE À BORD DES SYSTÈMES D'IDENTIFICATION AUTOMATIQUE (AIS) EMBARQUÉS (RÉSOLUTION A.917(22))

AMENDEMENTS AUX PRINCIPES DE SÉCURITÉ DES ÉQUIPAGES (RÉSOLUTION A.890(21)) | Abrogé par A.1047(27)

UTILISATION APPROPRIÉE DES CANAUX VHF EN MER | Abroge A.474(12)

SYSTÈME DE RADIONAVIGATION MONDIAL | Abroge A.529(13), A.815(19), Abrogé par A.1046(27)

SYMBOLES GRAPHIQUES POUR LES PLANS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE À BORD DES NAVIRES

Amélioration des lignes directrices pour les extincteurs portatifs marins | Abroge A.602(15)

SERVICES D'ASSISTANCE MARITIME (MAS)

LIGNES DIRECTRICES SUR LES LIEUX DE REFUGE POUR LES NAVIRES AYANT BESOIN D'ASSISTANCE

LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES SUR LES ENQUÊTES DANS LE CADRE DU SYSTÈME HARMONISÉ D'ENQUÊTE ET DE CERTIFICATION | Abroge A.746(18), Abrogé par A.997(25)

ÉLÉMENT HUMAIN VISION, PRINCIPES ET OBJECTIFS DE L'ORGANISATION | Abroge A.850(20)

SYSTÈME D'AUDIT VOLONTAIRE DES ÉTATS MEMBRES DE L'OIM

AMENDEMENTS DE 1991 A LA CONVENTION SUR L'ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE

PLAN STRATÉGIQUE DE L'ORGANISATION (POUR LA PÉRIODE DE SIX ANS DE 2004 À 2010) | Abrogé par A.970(24)

PLAN DE TRAVAIL À LONG TERME DE L'ORGANISATION (JUSQU'EN 2010) | Abrogé par A.971(24)

PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET POUR LA VINGT-TROISIÈME PÉRIODE FINANCIÈRE 2004-2005

PRÉSENTATION DES COMPTES ET DES RAPPORTS D'AUDIT

ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS

NOMINATION DE L'AUDITEUR EXTERNE

RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES

APPROBATION DE LA NOMINATION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

RECONNAISSANCE DES SERVICES RENDUS A L'ORGANISATION PAR MR. WILLIAM A. O'NEIL

SOUTIEN DURABLE A L'ACADEMIE MARITIME INTERNATIONALE DE L'IMO, TRIESTE

SOUTIEN FINANCIER DURABLE POUR L'INSTITUT DE DROIT MARITIME INTERNATIONAL DE L'OIM

SOUTIEN FINANCIER DURABLE POUR L'UNIVERSITÉ MARITIME MONDIALE

MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION HNS

LIGNES DIRECTRICES SUR LES RESPONSABILITES DES ARMATEURS EN MATIERE DE RECLAMATIONS CONTRACTUELLES POUR DOMMAGES CORPORELS OU MORT DES GENS DE MER

LIGNES DIRECTRICES SUR LA FOURNITURE D'UNE GARANTIE FINANCIÈRE EN CAS D'ABANDON DES GENS DE MER

ENTRÉE EN VIGUEUR DE L'ANNEXE VI DE MARPOL 73/78

RÉSOLUTION SUR L'APPLICATION RAPIDE ET EFFICACE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE CONTRÔLE DES SYSTÈMES ANTISALISSURE NUISIBLES SUR LES NAVIRES

LIGNES DIRECTRICES POUR LA DÉSIGNATION DES ZONES SPÉCIALES AU TITRE DE MARPOL 73/78 ET LIGNES DIRECTRICES POUR L'IDENTIFICATION ET LA DÉSIGNATION DES ZONES MARITIMES PARTICULIÈREMENT SENSIBLES | Abroge A.720(17) et A.885(21), Annexe 2

DISPONIBILITÉ ET UTILISATION DE FIOULS DE SOUTE À FAIBLE TENEUR EN SOUFRE DANS LES ZONES DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS DE SOX DÉSIGNÉES CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 14, PARAGRAPHE 3, DE L'ANNEXE VI DE MARPOL 73/78

ENTRÉE EN VIGUEUR ET MISE EN OEUVRE DU PROTOCOLE DE TORREMOLINOS DE 1993 ET DE LA CONVENTION STCW-F DE 1995

L'EXAMEN DES MESURES ET DES PROCÉDURES VISANT À PRÉVENIR LES ACTES DE TERRORISME QUI MENACENT LA SÉCURITÉ DES PASSAGERS ET DES ÉQUIPAGES ET LA SÉCURITÉ DES NAVIRES

MESURES VISANT À EMPÊCHER L'IMMATRICULATION DE NAVIRES "FANTÔMES

CODE DE PRATIQUE POUR LES ENQUÊTES SUR LES CRIMES DE PIRATAGE ET DE VOL À L'ARME CONTRE LES NAVIRES | Abrogé par A.1025(26)

RÉSOLUTIONS DE L'ASSEMBLÉE SUPPRIMÉES PAR LES AMENDEMENTS DE 1995 À LA CONVENTION STCW DE 1978 - Abroge A.437(XI), A.438(XI), A.482(XII), A.483(XII), A.537(13), A.624(15), A.770(18)

L'EXAMEN DES MESURES ET PROCÉDURES DE SÉCURITÉ POUR LE TRAITEMENT DES PERSONNES SAUVÉES EN MER

ACCEPTATION ET MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1979 SUR LA RECHERCHE ET LE SAUVETAGE EN MER, TELLE QU'AMENDÉE

PHRASES DE COMMUNICATION MARINE STANDARD DE L'OMI | Abroge l'A.380(X), remplace l'A.488(XII)

LIGNES DIRECTRICES POUR L'UTILISATION OPÉRATIONNELLE À BORD DES SYSTÈMES D'IDENTIFICATION AUTOMATIQUE DES NAVIRES (SIA) | Modifiée par A.956(23), abrogée par A.1106(29)

LIGNES DIRECTRICES POUR L'ENREGISTREMENT DES ÉVÉNEMENTS LIÉS À LA NAVIGATION

POLITIQUE MARITIME RÉVISÉE ET EXIGENCES POUR UN FUTUR SYSTÈME MONDIAL DE NAVIGATION PAR SATELLITE (GNSS) | Abroge A.860(20), A.880(21)

MESURES VISANT À RENFORCER LA MISE EN ŒUVRE DE L'ÉTAT DU PAVILLON

LIGNES DIRECTRICES RÉVISÉES SUR L'APPLICATION DU CODE INTERNATIONAL DE GESTION DE LA SÉCURITÉ (ISM) PAR LES ADMINISTRATIONS| Abroge l'A.788(19), Abrogé par l'A.1022(26) à compter du 1er juillet 2010

Auto-évaluation des performances de l'État du pavillon | Abroge A.881(21)

FORMULATION UNIFORME POUR LES INSTRUMENTS DE RÉFÉRENCEMENT IMO

AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT INTERNATIONAL POUR PRÉVENIR LES ABORDAGES EN MER, 1972

L'ÉLABORATION DES POLITIQUES AU SEIN DE L'OIM - LA DÉFINITION DES POLITIQUES ET DES OBJECTIFS DE L'ORGANISATION

ACCORD AVEC L'ÉTAT D'ACCUEIL CONCERNANT L'EXTENSION DES PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS AUX REPRÉSENTANTS PERMANENTS ET AUX DIRECTEURS DE DIVISION

PLAN DE TRAVAIL À LONG TERME DE L'ORGANISATION (JUSQU'EN 2008)

PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET POUR LE VINGT-DEUXIÈME EXERCICE FINANCIER 2002-2003

PRÉSENTATION DES COMPTES ET DES RAPPORTS D'AUDIT

ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS - FONDS DE ROULEMENT

RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES

NOMINATION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL