A 1977-79

NOMINATION DE L'AUDITEUR EXTERNE

LA BARATERIE ET LA SAISIE ILLÉGALE DE NAVIRES ET DE LEURS CARGAISONS

DES PRÊTS POUR LE FINANCEMENT DES COÛTS D'INSTALLATION DANS LE NOUVEAU BÂTIMENT DU SIÈGE SOCIAL

TAUX DE CHANGE POUR L'ESTIMATION DU BUDGET ET DES QUOTES-PARTS POUR 1981

PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET POUR LA ONZIEME PERIODE FINANCIERE 1980/81

RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES

PROGRAMME DE TRAVAIL À LONG TERME DE L'ORGANISATION

DÉFICIT BUDGÉTAIRE POUR 1979

PRÉSENTATION DES COMPTES ET DES RAPPORTS D'AUDIT

ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS ET FONDS DE ROULEMENT

APPLICATION DU TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES DONNÉES (TAD) TEL QUE PRÉVU PAR LA CONVENTION POUR LA FACILITATION DU TRAFIC MARITIME INTERNATIONAL DE 1965

ACCEPTATION DE L'AMENDEMENT A L'ARTICLE VII DE LA CONVENTION VISANT A FACILITER LE TRAFIC MARITIME INTERNATIONAL, 1965

AMENDEMENTS À LA CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE DE CONSULTATION MARITIME | Modifie A.315(ES.V)

AMENDEMENTS À LA CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE DE CONSULTATION MARITIME | Modifie A.315(ES.V)

L'AMÉLIORATION DES MÉTHODES ET DES PROCÉDURES DE COMMUNICATION ENTRE LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ET LES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES

LES ACCORDS RÉGIONAUX DE LUTTE CONTRE LES INCIDENTS MAJEURS OU LES MENACES DE POLLUTION MARINE

LIGNES DIRECTRICES INTERIMAIRES POUR LE SIGNALEMENT D'INCIDENTS IMPLIQUANT DES SUBSTANCES DANGEREUSES | Remplacé par MEPC.22(22)

SPÉCIFICATIONS RÉVISÉES POUR LA CONCEPTION, L'EXPLOITATION ET LE CONTRÔLE DES SYSTÈMES DE LAVAGE DES HUILES DE CRUDE | Modifié par A.497(XII), A.897(21)

SYSTÈMES DE SURVEILLANCE ET DE CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES POUR LES PÉTROLIERS

RECOMMANDATION CONCERNANT L'INSTALLATION D'UN ÉQUIPEMENT DE SÉPARATION DES EAUX HUILEUSES EN VERTU DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LE PROTOCOLE DE 1978 S'Y RAPPORTANT | Remplacée par MEPC.60(33)

LES DÉCISIONS DU CAPITAINE DE NAVIRE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ MARITIME ET DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN

LES BESOINS EN PERSONNEL ET EN RESSOURCES MATÉRIELLES DES ADMINISTRATIONS POUR LES ENQUÊTES SUR LES VICTIMES ET LES INFRACTIONS AUX CONVENTIONS

LE CONTRÔLE EXERCÉ PAR L'ÉTAT DU PAVILLON SUR LE PROPRIÉTAIRE D'UN NAVIRE

ÉCHANGE D'INFORMATIONS POUR LES ENQUÊTES SUR LES ACCIDENTS DE MER

MANUEL DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE DE L'IMCO | Abrogé par A.894(21)

FORMATION ET QUALIFICATION DES PERSONNES CHARGÉES DES SOINS MÉDICAUX À BORD DU NAVIRE | Abrogée par A.921(22)

FORMATION DES ÉQUIPES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE | Abroge A.124(V), Abrogé par A.921(22)

INTERPRÉTATION ET MISE EN ŒUVRE HARMONISÉES DE LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LA SÉCURITÉ DES CONTENEURS

TRANSPORT, MANUTENTION ET STOCKAGE EN SECURITE DES MARCHANDISES DANGEREUSES DANS LES ZONES PORTUAIRES | Remplace A.289(VIII), Abrogé par A.716(17)

CODE DES PRATIQUES DE SÉCURITÉ POUR LES MARCHANDISES SOLIDES EN VRAC | Abroge la section A.82(IV), révisée par la section MSC.193(79)

RÉSOLUTIONS RÉVOQUÉES À LA SUITE DE L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION RELATIVE AU RÈGLEMENT INTERNATIONAL POUR PRÉVENIR LES COLLISIONS EN MER, 1972 | Révoque A .93(IV), A.13(V), A.132(V), A.162(ES.IV), A.177(VI), A.178(VI), A.228(VII)

RESPECT DE LA CONVENTION SUR LE RÈGLEMENT INTERNATIONAL POUR PRÉVENIR LES ABORDAGES EN MER, 1972

RECOMMANDATION CONCERNANT LES NAVIRES DONT LA CAPACITÉ DE MANŒUVRE EST LIMITÉE LORSQU'ILS SONT ENGAGÉS DANS UNE OPÉRATION DE MAINTIEN DE LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION DANS UN DISPOSITIF DE SÉPARATION DU TRAFIC

NAVIGATION DANS LE STRAIT DE BONIFACIO | Abrogé par A.670(16)

SYSTÈMES DE ROUTE | Modifie A.338(IX)

DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L'ITINÉRAIRE DES NAVIRES | Modifie A.378(X)

RECOMMANDATION SUR L'UTILISATION DES SERVICES DE PILOTAGE DANS LES NORMES DE PERFORMANCE SONORES POUR LES GYRO-COMPASSES| Abrogée par A.579(14)

ARRANGEMENTS POUR L'EMBARQUEMENT ET LE DÉBARQUEMENT DES PILOTES SUR LES NAVIRES DE TRÈS GRANDE DIMENSION | Abroge l'A.332(IX), Abrogé par l'A.889(21)

NORMES DE PERFORMANCE POUR LES STATIONS D'ÉMISSION DE CORRECTION DIFFÉRENTIELLE DE L'OMÉGA

NORMES DE PERFORMANCE POUR LES GYRO-COMPASES | A.280(VIII) dépassé par le temps

BALISES RADAR ET TRANSPONDEURS

NORMES DE PERFORMANCE POUR LES AIDES AUTOMATIQUES AU POINTAGE RADAR (ARPA)

NORMES OPÉRATIONNELLES POUR LES GÉNÉRATEURS DE SIGNAUX D'ALARME RADIOTÉLÉPHONIQUES

DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME DE DÉTRESSE ET DE SÉCURITÉ MARITIMES | Abroge A.283(VIII)

SERVICE D'ALERTE NAVIGATIONNEL MONDIAL | Abroge l'A.381(X), abrogé par l'A.706(17)

RÈGLE 62 RÉVISÉE DU CHAPITRE II-2 DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER

AMÉLIORATION DES NORMES DE SÉCURITÉ INCENDIE POUR LES NAVIRES

EXAMEN DES APPAREILS À GOUVERNER SUR LES NAVIRES-CITERNES EXISTANTS

NORMES AMÉLIORÉES POUR LES APPAREILS À GOUVERNER DES NAVIRES À PASSAGERS ET DES NAVIRES DE CHARGE

CODE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES UNITÉS DE FORAGE MOBILES EN MER | Amendé par MSC/Circ.561, MSC.357(92), MSC.382(94). Remplacé par A.649(16), A.1023(26), mais en vigueur pour les MODU existants construits avant le 1er mai 1991.

CODE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ÉQUIPEMENT DES UNITÉS DE FORAGE MOBILES EN MER | Amendé par MSC/Circ.561, MSC.357(92), MSC.382(94). Remplacé par A.649(16), A.1023(26), mais en vigueur pour les MODU existants construits avant le 1er mai 1991.

LIGNES DIRECTRICES SUR LES VISITES ET INSPECTIONS EN VERTU DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER ET DU PROTOCOLE DE 1978 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1973 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES NAVIRES

L'ACCEPTATION ET L'APPLICATION DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX RELATIFS À LA SÉCURITÉ MARITIME ET À LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN

AMENDEMENT A LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LES LIGNES DE CHARGE, 1966

RATIFICATION DES AMENDEMENTS DE 1975 A LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1966 SUR LES LIGNES DE CHARGE

UTILISATION DES EXCEDENTS DE TRESORERIE POUR 1976 ET 1977

STATUT DE L'UNITÉ MIXTE D'INSPECTION

RÉVISION DE LA LISTE DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES DOTÉES DU STATUT CONSULTATIF

PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET POUR LE DIXIEME EXERCICE FINANCIER 1978/79

PROGRAMME DE TRAVAIL À LONG TERME DE L'ORGANISATION

PRÉSENTATION DES COMPTES ET DES RAPPORTS D'AUDIT

ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS ET FONDS DE ROULEMENT

INSTALLATIONS ET HÉBERGEMENT DU SIÈGE

CRÉATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL AD HOC

AMENDEMENTS A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE CONSULTATIVE DE LA NAVIGATION MARITIME

RECOMMANDATION CONCERNANT LA PUBLICATION PAR LES GOUVERNEMENTS D'INFORMATIONS SUR LES EXIGENCES DOCUMENTAIRES ET AUTRES FORMALITÉS APPLICABLES À L'ARRIVÉE, AU SÉJOUR ET AU DÉPART DES NAVIRES EFFECTUANT DES VOYAGES INTERNATIONAUX

APPROBATION DES RAPPORTS DES COMITÉS

ACCEPTATION DE LA CONVENTION SUR L'ORGANISATION INTERNATIONALE DE SATELLITES MARITIMES (INMARSAT)

CONTRAT DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

ACCEPTATION DES OBLIGATIONS DÉCOULANT DE LA CONVENTION SUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION DES MERS RÉSULTANT DE L'IMMERSION DE DÉCHETS ET AUTRES MATIÈRES, 1972

RECOMMANDATION SUR L'INTERDICTION DU TRANSPORT EN VRAC DE POLYCHLOROBIPHÉNYLES

RECOMMANDATION SUR LES SPÉCIFICATIONS INTERNATIONALES DE PERFORMANCE ET D'ESSAI POUR LES ÉQUIPEMENTS DE SÉPARATION DE L'EAU HUILE ET LES COMPTEURS DE TENEUR EN HUILE | Remplace A.233(VII), Amendé par MEPC.24(22), Remplacé par MEPC.60(33)

RAPPORTS A L'ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE CONSULTATIVE DE LA NAVIGATION MARITIME SUR LES CONTRAVENTIONS A LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION DES MERS PAR LES HYDROCARBURES, 1954

PROCÉDURES DE CONTRÔLE DES REJETS DANS LE CADRE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1954 POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION DES MERS PAR LES HYDROCARBURES

PROCÉDURES POUR LE CONTRÔLE DES NAVIRES DANS LE CADRE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1960 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER ET DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1966 SUR LES LIGNES DE CHARGE

Régime intérimaire de mesure du tonnage pour certains navires | Abrogé par A.494(XII)

RECOMMANDATION CONCERNANT LA MESURE DU TONNAGE DES ESPACES DE SOUDURE DANS LES TANKERS DE PÉTROLE À SOUDURE SEGREGÉE| Abrogée par A.722(17)

Procédure de modification et de mise à jour du manuel de recherche et de sauvetage du navire MERCHANT (MERSAR) | Abrogée par A.894(21)

APPLICATION DE LA SECTION 9 b) DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT INTERNATIONAL DE PRÉVENTION DES COLLISIONS EN MER DE 1972

NORMES D'EXPLOITATION POUR LES INSTALLATIONS RADIOTÉLÉPHONIQUES VHF

NORMES DE PERFORMANCE POUR LES RÉFLECTEURS DE RADAR | Abroge A.277(VIII)

NORMES OPÉRATIONNELLES POUR LES RÉCEPTEURS DE VEILLE RADIOTÉLÉPHONIQUE

NORMES DE TRANSPORT ET DE PERFORMANCE DES COMPAS MAGNÉTIQUES

PLAN POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UN SYSTÈME MONDIAL D'ALERTE NAVIGONALE | Abrogé par A. 419(XI)

VOCABULAIRE NAVIGATIONNEL MARIN STANDARD | Abrogé par A.918(22)

ÉTABLISSEMENT DE ZONES DE SÉCURITÉ ET DE FAIRWAYS OU DE SYSTÈMES DE ROUTE DANS LES ZONES D'EXPLORATION EN MER | Abroge A.340(IX), Abrogé par A.671(16)

DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L'ITINÉRAIRE DES NAVIRES | Abroge l'annexe I de l'A.284(VIII), modifiée par l'A.428(XI), abrogée par l'A.572(14)

PROCÉDURE D'ADOPTION ET DE MODIFICATION DES SYSTÈMES D'ITINÉRAIRES AUTRES QUE LES SYSTÈMES DE SÉPARATION DE LA CIRCULATION | Abrogé par A.826(19), A.858(20)

PROCÉDURE D'ADOPTION DES SCHÉMAS DE SÉPARATION DE LA CIRCULATION AUX FINS DU RÈGLEMENT INTERNATIONAL DE PRÉVENTION DES COLLISIONS EN MER, 1972 | Abrogé par A.826(19), A.858(20)

NAVIGATION DANS LES STRAITS DE MALACCA ET DE SINGAPOUR | Modifié par A.476(XII)

SYSTÈMES DE ROUTE | Retire le dispositif de séparation du trafic "au large du cap Finisterre", Adopté par A.161(ES.IV), A.284(VIII)

CODE DE SÉCURITÉ DES NAVIRES À APPUI DYNAMIQUE | Remplace A.126(V), A.170(ES.IV), A.183(VI), A.218(VII), MSC/Circ.87), amendé par MSC.37(63), MSC.186(79), MSC.224(82) et MSC.360(92). Désormais code HSC 2000, mais en vigueur pour les navires existants construits avant le 1er janvier 1996.

RECOMMANDATION CONCERNANT LES PRESCRIPTIONS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE APPLICABLES AUX NAVIRES À PASSAGERS NE TRANSPORTANT PAS PLUS DE 36 PASSAGERS

CORRECTION DE LA RÉSOLUTION DE L'ASSEMBLÉE A.358(IX) | Modifie A.358(IX)