A 1964-66

3rd Extraordinary Session of the Assembly, 1966

Title
A.110(ES.III) RECOMMANDATIONS CONCERNANT LES MESURES DE SÉCURITÉ INCENDIE POUR TOUS LES NAVIRES À PASSAGERS
A.109(ES.III) RECOMMANDATION DE METTRE EN PLACE DES MESURES DE SÉCURITÉ INCENDIE
A.108(ES.III) AMENDEMENTS AU CHAPITRE II DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER, 1960

4th Assembly Session, 1965

Title
A.107(IV) LES ÉMISSIONS PROVENANT DE STATIONS SITUÉES EN DEHORS DES EAUX TERRITORIALES
A.106(IV) STATUT DE LA CONVENTION IMCO
A.105(IV) RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES
A.104(IV) LES RELATIONS AVEC L'ÉTAT D'ACCUEIL
A.103(IV) ACCORD ENTRE LA FAO ET L'IMCO
A.102(IV) PARTICIPATION AU PROGRAMME ÉLARGI D'ASSISTANCE TECHNIQUE DES NATIONS UNIES
A.101(IV) BUDGET POUR LA QUATRIÈME PÉRIODE FINANCIÈRE 1966/1967 ; ÉTABLISSEMENT DU PERSONNEL \| Abrogé par A.1014(26)
A.100(IV) FONDS D'IMPRESSION
A.99(IV) PROGRAMME DE TRAVAIL DE L'ORGANISATION
A.98(IV) PROGRAMME DE TRAVAIL
A.97(IV) ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME
A.96(IV) FEUX DE LA MER ROUGE
A.95(IV) MESSAGES MÉTÉOROLOGIQUES DANS LES ZONES OCÉANIQUES
A.94(IV) NAVIRES NUCLÉAIRES
A.93(IV) LUMIÈRES ET FORMES POUR DRACONES \| Abrogé par A.433(XI)
A.92(IV) PRESCRIPTIONS EN MATIÈRE DE RADIOCOMMUNICATIONS POUR LE SERVICE DE DONNÉES OCÉANIQUES DE LA COMMISSION OCÉANOGRAPHIQUE INTERGOUVERNEMENTALE
A.91(IV) BALISES RADIO D'INDICATION DE POSITION EN CAS D'URGENCE
A.90(IV) NAVIGATION DANS LE STRAIT DE DOVER \| Abrogé par A.284(VIII)
A.89(IV) FORMATION DES MARINS \| Remplacé par A.188(VI)
A.88(IV) STABILITÉ INTACTE DES NAVIRES DE PÊCHE
A.87(IV) CONVOCATION D'UNE CONFÉRENCE INTERNATIONALE SUR LE JAUGEAGE
A.86(IV) MISE EN ŒUVRE DES RECOMMANDATIONS SUR LE TRAITEMENT DES ABRIS-TERRASSES ET AUTRES ESPACES "OUVERTS
A.85(IV) PRÉVENTION DE LA POLLUTION DE LA MER PAR DES AGENTS AUTRES QUE LES HYDROCARBURES
A.84(IV) PRÉVENTION DE LA POLLUTION DES MERS PAR LES HYDROCARBURES
A.83(IV) ACCEPTATION DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1960 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER ET DU RÈGLEMENT INTERNATIONAL DE 1960 POUR PRÉVENIR LES ABORDAGES EN MER
A.82(IV) APPROBATION DU CODE DE PRATIQUE DE SÉCURITÉ POUR LES MARCHANDISES EN VRAC \| Abrogé par A.434(XI)
A.81(IV) Rectificatif APPROBATION DU CODE INTERNATIONAL DES MARCHANDISES MARITIMES DANGEREUSES \| Abrogé par A.716(17)
A.81(IV) APPROBATION DU CODE INTERNATIONAL DES MARCHANDISES MARITIMES DANGEREUSES \| Abrogé par A.716(17)
A.80(IV) CODE INTERNATIONAL DES SIGNAUX
A.79(IV) L'ORGANISATION D'UNE CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LES LIGNES DE CHARGE EN 1966
A.78(IV) LA FACILITATION DES VOYAGES ET DES TRANSPORTS
A.77(IV) ARRIÉRÉS DE CONTRIBUTIONS
A.76(IV) RÉPARTITION DES DÉPENSES ENTRE LES ÉTATS MEMBRES
A.75(IV) AMENDEMENTS DU REGLEMENT FINANCIER \| Abrogé par A.1017(26)
A.73(IV) PRÉSENTATION DES COMPTES DÉFINITIFS ET DU RAPPORT D'AUDIT POUR LE DEUXIÈME EXERCICE FINANCIER
A.72(IV) MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 ET DE L'ARTICLE 9 DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE
A.71(IV) MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE SUITE AUX MODIFICATIONS DES ARTICLES 17, 18 ET 28 DE LA CONVENTION IMCO
A.70(IV) AMENDEMENT A L'ARTICLE 28 DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE CONSULTATIVE DE LA NAVIGATION MARITIME

2nd Extraordinary Session of the Assembly, 1964

Title
A.69(ES.II) EXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENTS AUX ARTICLES 17, 18 ET 28 DE LA CONVENTION IMCO