A 1961-63

3rd Assembly Session, 1963

Title
A.68(III) FIXATION DE LA DATE ET DU LIEU DE LA QUATRIÈME SESSION DE L'ASSEMBLÉE EN 1965
A.67(III) RÉPARTITION DES DÉPENSES ENTRE LES ÉTATS MEMBRES
A.66(III) LA MISE EN PLACE DU PERSONNEL ET L'ADOPTION DU BUDGET POUR LE TROISIEME EXERCICE 1964/1965 : FONDS DE ROULEMENT
A.65(III) TABLEAU DES EFFECTIFS ET ADOPTION DU BUDGET POUR LE TROISIÈME EXERCICE 1964/1965
A.64(III) PROGRAMME DE TRAVAIL DE L'ORGANISATION
A.63(III) LA FACILITATION DES VOYAGES ET DES TRANSPORTS
A.62(III) PARTICIPATION AU PROGRAMME ÉLARGI D'ASSISTANCE TECHNIQUE DES NATIONS UNIES
A.61(III) LOGEMENT AU SIÈGE D'IMCO
A.60(III) L'EXAMEN DES DÉPENSES ET L'APPROBATION DES COMPTES
A.59(III) AMENDEMENT AU REGLEMENT FINANCIER \| Abrogé par A.1017(26)
A.58(III) RELATIONS AVEC LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES : RÉVISION DE LA LISTE DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES DOTÉES DU STATUT CONSULTATIF ; RELATIONS AVEC LE COMITÉ MARITIME INTERNATIONAL
A.57(III) RELATIONS AVEC L'ONU, LES AGENCES SPÉCIALISÉES, L'AIEA ET D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
A.56(III) LES RELATIONS AVEC L'ÉTAT D'ACCUEIL
A.55(III) CONVENTION GÉNÉRALE SUR LES PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DES INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES
A.54(III) ADOPTION DES RAPPORTS DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME
A.53(III) CONVOCATION DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE SUR LES LIGNES DE CHARGE
A.52(III) STABILITÉ INTACTE DES NAVIRES DE PÊCHE
A.51(III) ACCEPTATION PAR L'ORGANISATION DES DROITS SUPPLEMENTAIRES RESULTANT DE LA CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION DE LA MER PAR LES HYDROCARBURES, 1962
A.50(III) APPROBATION DES RECOMMANDATIONS DU COMITE DE SECURITE MARITIME SUR LE MARQUAGE DES STATIONS OCEANOGRAPHIQUES
A.49(III) APPROBATION DES RECOMMANDATIONS DU COMITE DE SECURITE MARITIME SUR LES INFORMATIONS DE STABILITE POUR LES NAVIRES TRANSPORTANT DES CEREALES
A.48(III) APPROBATION DES RECOMMANDATIONS DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME SUR LE TRAITEMENT DES PONTS-ABRIS ET AUTRES ESPACES OUVERTS
A.47(III) FEUX DE LA MER ROUGE
A.46(III) APPROBATION DE LA NOMINATION DE L'AUDITEUR EXTERNE
A.45(III) L'INTERDICTION DES ESSAIS NUCLÉAIRES DANS L'ATMOSPHÈRE, DANS L'ESPACE EXTRA-ATMOSPHÉRIQUE ET SOUS L'EAU

1st Extraordinary Session of the Assembly, 1963

Title
A.44(ES.I).pdf APPROBATION DE LA NOMINATION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL PAR LE CONSEIL

2nd Assembly Session, 1961

Title
A.43(II) DÉTERMINATION DE LA DATE ET DU LIEU DE LA TROISIÈME SESSION DE L'ASSEMBLÉE, EN 1963
A.42(II) APPROBATION DU STATUT CONSULTATIF PROVISOIRE ACCORDÉ PAR LE CONSEIL AUX ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES
A.41(II) PRÉSENTATION DU RAPPORT DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME TRANSMIS PAR LE CONSEIL
A.40(II) RAPPORT SUR LA DEMANDE PAR LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE D'UN AVIS CONSULTATIF DE LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE SUR LA CONSTITUTION DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME
A.39(II) FONDS DE PENSION DU PERSONNEL COMMUN DES NATIONS UNIES
A.38(II) RÉPARTITION DES DÉPENSES ENTRE LES ÉTATS MEMBRES
A.37(II) PERSONNEL ETABLISSEMENT ET ADOPTION DU BUDGET POUR LE DEUXIEME EXERCICE 1962/1963 FONDS DE ROULEMENT
A.36/(II) PERSONNEL ETABLISSEMENT ET ADOPTION DU BUDGET DU PREMIER EXERCICE BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 1961
A.35(II) EFFECTIFS ET BUDGET DU SECOND EXERCICE 1962/1963 MODIFICATION DU STATUT DU PERSONNEL
A.34(II) CONSTITUTION DU PERSONNEL ET ADOPTION DU BUDGET POUR LE DEUXIEME EXERCICE 1962/1963
A.33(II) PROGRAMME DE TRAVAIL DE L'ORGANISATION
A.32(II) AMENDEMENT AU REGLEMENT FINANCIER \| Abrogé par A.1017(26)
A.31(II) APPROBATION DES REGLES D'ADMISSION AU STATUT CONSULTATIF DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES
A.30(II) EXAMEN DE L'ACCORD ENTRE L'AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE ATOMIQUE ET L'ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE CONSULTATIVE DE LA MARINE
A.29(II) LA FACILITATION DES VOYAGES ET DES TRANSPORTS
A.28(II) PARTICIPATION AU PROGRAMME ÉLARGI D'ASSISTANCE TECHNIQUE DES NATIONS UNIES
A.27(II) ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
A.26(II) ADMISSION DE NOUVEAUX ÉTATS MEMBRES : LA RÉPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE
A.25(II) CONVENTION GÉNÉRALE SUR LES PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DES INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES
A.24(II) ÉVALUATION DES PROGRAMMES DANS LES DOMAINES ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET DES DROITS DE L'HOMME
A.23(II) APPROBATION DE LA NOMINATION DE L'AUDITEUR EXTERNE
A.22(II) PRÉSENTATION DU RAPPORT DU CONSEIL, CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 24 DE LA CONVENTION
A.21(II) RAPPORT SUR LA DEMANDE PAR LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE D'UN AVIS CONSULTATIF DE LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE SUR LA CONSTITUTION DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME