A 1959

1st Assembly Session, 1959

Title
A.20(I) RÉPARTITION DES DÉPENSES ENTRE LES ÉTATS MEMBRES
A.19(I) L'ÉTABLISSEMENT DU PERSONNEL ET L'ADOPTION DU BUDGET POUR LE PREMIER EXERCICE FINANCIER
A.18(I) L'ÉTABLISSEMENT DU PERSONNEL ET L'ADOPTION DU BUDGET POUR LE PREMIER EXERCICE FINANCIER
A.17(I) DISSOLUTION DU COMITÉ PRÉPARATOIRE
A.16(I) EXAMEN DES DÉPENSES ET APPROBATION DES COMPTES DU COMITÉ PRÉPARATOIRE
A.15(I) STATUT DU PERSONNEL DE L'ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE CONSULTATIVE DE LA NAVIGATION MARITIME
A.14(I) RÈGLEMENT FINANCIER DE L'ORGANISATION CONSULTATIVE MENTALE MARITIME INTERGOUVERNEMENTALE \| Abrogé par A.1017(26)
A.13(I) ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR POUR LES SESSIONS ULTERIEURES DE L'ASSEMBLEE
A.12(I) ÉLECTION DES MEMBRES DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME
A.11(I) RELATIONS AVEC D'AUTRES AGENCES SPÉCIALISÉES ET D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
A.10(I) RAPPORT DE L'ASSEMBLEE SUR LE TEXTE FINAL DE L'ANNEXE A LA CONVENTION GENERALE SUR LES PRIVILEGES ET IMMUNITES DES INSTITUTIONS SPECIALISEES
A.9(I) L'ÉLECTION DES MEMBRES DU COMITÉ DE SÉCURITÉ MARITIME, CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28 DE LA CONVENTION
A.8(I) ACCEPTATION DES OBLIGATIONS DÉCOULANT DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION DES MERS PAR LES HYDROCARBURES (1954)
A.7(I) ACCORD SUR LES RELATIONS AVEC LES NATIONS UNIES
A.6(I) RAPPORT DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS
A.5(I) STATUT DE LA CONVENTION SUR L'IMCO
A.4(I) ACCEPTATION DES FONCTIONS LIÉES À LA MISE EN PLACE DU GROUPE D'EXPERTS SUR L'UNIFICATION DU MESURAGE DU TONNAGE MARITIME
A.3(I) ACCEPTATION DES FONCTIONS EN RELATION AVEC LE CODE INTERNATIONAL DES SIGNAUX
A.2(I) ACCEPTATION DES OBLIGATIONS DÉCOULANT DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER (1948) - RÉVISION DU RÈGLEMENT POUR PRÉVENIR LES ABORDAGES EN MER (1948)
A.1(I) APPROBATION DE LA NOMINATION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL PAR LE CONSEIL