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MSC.1/Circ.1475 9 juin 2014 DIRECTIVES RELATIVES À LA ...

Jun 9, 2014 ... connaissement ou sur la lettre de transport maritime, ou encore sur un document de transport multimodal équivalent (un connaissement "de ...

Symposium OMI/INTERPORTPOLICE

... connaissement, alors que le navire en question transporte du pétrole et doit ... connaissement. Il a également souligné l'augmentation du nombre de ...

Vérification de la masse brute d'un conteneur emballé

... connaissement "direct") en tant que chargeur et/ou qui (ou au nom ou pour le compte de qui) un contrat de transport a été conclu avec une compagnie maritime ...

FAL.5/Circ.50 1er juin 2022 DIRECTIVES POUR LA PRÉVENTION ...

Jun 1, 2022 ... connaissement "de bout en bout" par exemple), comme étant le chargeur et/ou celui qui a signé (ou bien au nom ou pour le compte duquel a été ...

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Connaissement: Document faisant preuve d'un contrat de transport par mer et constatant la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par le ...

Lettre circulaire No 4204/Add.20 5 juin 2020 Destinataires : Tous les ...

Jun 5, 2020 ... connaissement électronique. .9. Mettre en place un cadre de renforcement des capacités pour appuyer les communautés portuaires plus petites ...

COMITÉ DE LA SIMPLIFICATION DES FORMALITÉS 48e session ...

Apr 25, 2024 ... Ensemble de données de l'OMI relatives au connaissement électronique : un connaissement est un document juridiquement contraignant délivré ...

Lettre circulaire No 4204-Add.37.pdf

Dec 22, 2020 ... Il a été fait référence à la Convention internationale pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement, connue sous le ...

FAL.5/Circ.42/Rev.2 8 juin 2022 DIRECTIVES POUR LA MISE EN ...

Jun 8, 2022 ... 3.2.3 Connaissement. Le connaissement est un document similaire à la lettre de transport (voir plus bas) et les deux termes sont parfois ...

COMITÉ DE LA SIMPLIFICATION DES FORMALITÉS 46e session ...

May 25, 2022 ... une série de données relative au connaissement électronique ("Electronic Bill of Lading") dans le Répertoire de l'OMI. 6.15. Lors de l ...