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Simplification des formalités

 

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Traditionnellement, les douanes, services d'immigration, services sanitaires et autres pouvoirs publics exigent un grand nombre de documents relatifs au navire, à son équipage, aux passagers, aux bagages, à la cargaison et à la poste. Les formalités administratives inutiles posent des problèmes dans la plupart des secteurs, mais elles représentent une menace encore plus grande dans celui des transports maritimes en raison de leur caractère international et du fait que les formalités et procédures y sont admises de longue date. 

L'objectif premier de la Convention visant à faciliter le trafic maritime international (Convention FAL), adoptée par l'OMI en 1965, est de rendre les transports maritimes les plus rentables possible en assouplissant le passage au port des navires, cargaisons et passagers. Une telle rentabilité a évidemment une influence sur la croissance du secteur et, de ce fait, sur l'économie.

La Convention FAL contient des "normes" et des "pratiques recommandées" concernant les formalités, procédures et documents requis pour l'entrée, le séjour au port et le départ des navires, des équipages, des passagers, des bagages et des cargaisons.

Le Comité de la simplification des formalités de l'OMI œuvre de concert avec les États Membres pour veiller à ce que les navires passent de port en port sans subir de retards inutiles en simplifiant et en réduisant les formalités administratives lors de leur séjour et départ pour des voyages internationaux. L'OMI cherche à mobiliser tous les États Membres et le secteur des transports maritimes dans son ensemble pour améliorer et faciliter les mouvements des navires.

Le passage des navires peut être facilement perturbé par de longs retards dus à des incidents relatifs à la sûreté (par exemple, passagers clandestins ou migrants illégaux à bord ou trafic de drogue). L'excès de documents exigés dans les escales, de longues procédures douanières et des inspections interminables ont également des effets négatifs sur le transport maritime. De longs retards entraînent un supplément de travail pour les autorités portuaires et douanières, des coûts accrus pour les propriétaires et exploitants de navires, une forte tension pour les capitaines et membres d'équipage qui doivent livrer les marchandises en temps voulu, des pertes de cargaison, voire des pertes de contrats pour les propriétaires de navires.​

L'Organisation a mis au point sept formulaires normalisés pour l'arrivée et le départ des personnes et des marchandises et encourage l'utilisation, à l'échelon mondial, de l'échange de données informatisé (EDI) entre les navires et les ports.

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