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Le protocole de 1997 (MARPOL Annexe VI)


Le protocole adopté en 1997 inclus la nouvelle annexe VI de MARPOL, entrée en vigueur le 19 mai 2005.

MARPOL Annexe VI fixe des limites sur le soufre des émissions d'oxyde d'azote et de l'azote du navire Echappements et interdit les émissions délibérées de substances destructrices d'ozone. L'annexe comprend un plafond global de 4,5 % m/m sur la teneur en soufre du mazout et demande à l'OMI pour surveiller la teneur en soufre moyenne dans le monde de carburant.

Annexe VI contient des dispositions permettant aux zones spéciales de la contrôle sur les émissions de SOx (SECAs) à fixer avec des contrôles plus sévères sur les émissions de soufre. Dans ces domaines, la teneur en soufre du mazout utilisé à bord des navires ne doit pas dépasser 1,5 % m/m. par ailleurs, les navires doivent s'adapter à un système d'épuration des gaz d'échappement ou d'utiliser toute autre méthode technologique pour limiter les émissions de SOx. La région de la mer Baltique est désignée comme une zone de contrôle des émissions de SOx dans le protocole. La mer du Nord a été adoptée comme zone de contrôle d'émissions de SOx en juillet 2005.

Annexe VI interdit délibérées émissions d'ozone depleting substances, incluent des halons et des chlorofluorocarbones (CFC). Nouvelles installations contenant des substances appauvrissant la couche d'ozone sont interdits sur tous les navires. Mais les nouvelles installations contenant des hydro-chlorofluorocarbures (HCFC) sont autorisées jusqu'au 1er janvier 2020.

Annexe VI fixe également des limites sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx) provenant des moteurs diesel. Un Code technique obligatoire de NOx, qui définit comment cela doit être fait, a été adopté par la Conférence, sous le couvert de résolution 2.  L'annexe a également interdit à bord du navire l'incinération de certains produits, tels que des matériaux d'emballages contaminés et les biphényles polychlorés (BPC).