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Révisé MARPOL Annexe III adoptée à la réunion de l'OMI environnement

Protection Comité du milieu marin (MEPC) – 61e session : 27 septembre - 1er octobre 2010

Briefing: 49/2010, juin 10, 2010

Couvrant un agenda emballé quand il a rencontré pour sa 61e session du 27 septembre au 1er octobre 2010 à Londres, le milieu Protection Commission (marin) de l'Organisation Maritime internationale (OMI), a progressé de ses travaux sur un certain nombre de questions importantes, y compris l'adoption du révisé MARPOL Annexe III, l'approbation d'un texte révisé de MARPOL, annexe V, la mise en œuvre des conventions de recyclage des navires et des eaux de ballast et de la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires ( Voir exposé 48/2010).
 
Révisé MARPOL Annexe III pour prévenir la pollution par les marchandises emballées adopté
La version révisée MARPOL Annexe III du règlement pour la prévention de la pollution par les substances nocives transportées par mer en colis a été adopté par consensus lors de la session et devrait entrer en vigueur le 1er janvier 2014 pour modifications à l'annexe pour coïncider avec la prochaine mise à jour du Code Maritime International des marchandises dangereuses (IMDG) obligatoire, précisant que les marchandises doivent être expédiées conformément aux dispositions pertinentes.
 
Texte révisé de l'annexe V de MARPOL approuvé
Le MEPC a approuvé, en vue de l'adoption à sa prochaine session, amendements visant à réviser et actualiser la Convention MARPOL Annexe V statut pour la prévention de la pollution par les ordures des navires, un examen complet de la présente annexe.
 
Les principales modifications concernent la mise à jour des définitions ; l'inclusion d'une nouvelle exigence, précisant que le rejet de tous les déchets dans la mer est interdite, sauf comme expressément stipulé autrement (les rejets autorisés dans certaines circonstances comprennent les déchets alimentaires, résidus de cargaison et l'eau utilisée pour laver le pont et les surfaces externes contenant des agents de nettoyage ou des additifs qui ne sont pas nocives pour le milieu marin) ; plans d'expansion des exigences pour les plaques-étiquettes et de gestion des ordures à fixe et flottant plates-formes engagés dans l'exploration et l'exploitation des fonds marins ; et l'ajout d'exigences de décharge qui couvrent les carcasses d'animaux.
 
Systèmes de gestion de l'eau de ballast a approuvé
Après examen des rapports des treizième et quatorzième séances du groupe conjoint d'Experts sur les Aspects de Marine environnement Protection (GESAMP) Ballast eau groupe de travail scientifique, qui s'est réuni en mai et en juillet 2010, respectivement, le MEPC approuvée de manière définitive à six ballast gestion de l'eau les systèmes qui utilisent des substances actives et approbation de base à trois de ces systèmes.
 
Le CPMM a également approuvé des circulaires sur le cadre pour déterminer quand une base réception accordée à un BWMS peut être appliquée à un autre système qui utilise la même Substance Active ou préparation et conseils pour les Administrations sur le processus d'approbation de type pour les systèmes de gestion de l'eau de ballast conformément aux directives du G8 (pour l'approbation des systèmes de gestion de l'eau de ballast).
 
Le MEPC a réaffirmé la nécessité pour les pays à ratifier la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des navires des eaux de Ballast et sédiments, 2004, pour atteindre son entrée en vigueur le plus tôt possible. A ce jour, 27 États, avec une agrégat sur la marine marchande de tonnage de 25.32 % du total mondial, ont ratifié la Convention.  La Convention entrera en vigueur douze mois après la date à laquelle pas moins de 30 Etats, les flottes combinées de marchands qui constituent au moins 35 pour cent du tonnage brut de la marine marchande du monde, sont devenus Parties à elle.
 
Le MEPC a pris note de la conclusion du groupe d'examen sur Ballast eau traitement Technologies (BWRG) que, pour les navires dont la capacité de l'eau de ballast jusqu'à 5 000 mètres cubes, y compris ceux construits en 2011, il y a suffisamment technologies disponibles pour répondre aux exigences de la Convention et leur nombre est en augmentation.
 
Proposition de zone de contrôle des émissions présentée à la prochaine session pour adoption
Le MEPC a approuvé une proposition visant à désigner certaines eaux adjacentes aux côtes de Puerto Rico (États-Unis) et les îles Vierges (États-Unis) comme une CEA pour le contrôle des émissions d'oxyde d'azote (NOX), les oxydes de soufre (SOX), et les particules en vertu de la Convention MARPOL Annexe VI règlement pour la prévention de la pollution de l'air par les navires et a décidé d'examiner la proposition pour adoption à sa prochaine session.
 
Recyclage des navires
Le MEPC a poursuivi ses travaux sur l'élaboration de directives destinées à aider les installations à commencer à apporter des améliorations volontaires pour répondre aux exigences de la Convention internationale de Hong Kong pour la sécurité et l'environnement sonore recyclage des navires, adopté en mai 2009 de recyclage des navires.
 
Il a été décidé de reconstituer le groupe de correspondance intersessions sur le recyclage des navires à développer davantage le projet de directives pour recyclage, lignes directrices pour l'élaboration du navire recyclage Plan et des lignes directrices pour l'autorisation d'expédier les installations de recyclage des navires sûre et écologiquement rationnelle.
 
Le Comité a encouragé les gouvernements à ratifier la Convention, qui a été signée, sous réserve de ratification, par cinq pays, et d'examiner le programme d'assistance technique visant à soutenir sa mise en oeuvre rapide.
 
Annexe IV zone spéciale de proposition approuvée
Le MEPC a approuvé le projet d'amendements modifiant la Convention MARPOL Annexe IV prévention de la pollution par les eaux usées des navires afin d'inclure la possibilité de créer des « Zones spéciales » pour la prévention de cette pollution et pour désigner la mer Baltique comme zone spéciale en vertu de la présente annexe. Les modifications seront considérées pour adoption à sa prochaine session.
 
Supplément de forme IAPP révisé adopté
Le MEPC a adopté des amendements à la Convention MARPOL Annexe VI Règlement sur la prévention de la pollution atmosphérique forme navires en vue de modifier la forme du supplément au certificat International Air Pollution Prevention (IAPP).
 
Le formulaire révisé se veut clairement et précisément le degré de conformité du navire avec des règles 4 et 14 de la Convention MARPOL Annexe VI au sujet des valeurs de soufre (SOx) l'oxyde, ou la possibilité d'utiliser des dispositions équivalentes, à l'extérieur ou à l'intérieur d'une zone de contrôle des émissions (CEA) du document. La formule révisée devrait entrer en vigueur le 1er février 2012, mais le Comité a noté que les gouvernements membres ont été invités à utiliser le formulaire révisé du supplément au Certificat IAPP le plus rapidement possible.
 
Le CPMM a également adopté révisé Lignes directrices pour la surveillance de la moyenne dans le monde entier teneur en soufre des fiouls résiduels fourni pour une utilisation à bord des navires.
 
LPFP pour les bouches de Bonifacio à être réexaminée à la prochaine session
Le MEPC a examiné une proposition présentée par la France et l'Italie pour désigner les bouches de Bonifacio comme un particulièrement sensibles mer zone (LPFP) et a noté que la grande majorité des délégations qui parlait a approuvé la proposition, en principe, sous réserve d'un examen par le groupe technique sur les zones maritimes particulièrement vulnérables, qui seront ouvrira à la prochaine session du Comité. En attendant, les promoteurs ont été invités aussi soumettre leurs propositions pour des mesures de protection connexes à la Sous-Commission de la sécurité de la Navigation pour l'examen.
 
Mise en œuvre de la Convention OPRC et protocole OPRC-HNS
La Comité a examiné le rapport de l'onzième réunion du groupe technique OPRC HNS, qui s'est tenue dans la semaine précédant la session du Comité et a approuvé les projets de textes suivants, mis au point par le groupe technique : la révision du manuel sur la pollution par les hydrocarbures, la Section I - la prévention et le document d'orientation sur la mise en œuvre d'un système de gestion des incidents.
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