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Réunion de l'OMI environnement complète emballés de l'ordre du jour

Protection Comité du milieu marin (MEPC) – 62e session : 11 au 15 juillet 2011

Briefing: 43, juillet 19, 2011

L'OMI a adopté des amendements à la Convention internationale pour la prévention de la Pollution par les navires (MARPOL) pour désigner la mer des Caraïbes aux États-Unis comme une nouvelle zone de contrôle des émissions (CEA) ; pour désigner la mer Baltique comme zone spéciale en ce qui concerne la pollution par les eaux usées des navires ; et d'adopter une version révisée de l'annexe V concernant le contrôle des déchets, lors de la 62ème session de l'environnement Protection Comité marin, qui s'est réuni du 11 au 15 juillet 2011 au siège de l'OMI à Londres.
 
L'OMI a également adopté des mesures contraignantes pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) de l'expédition internationale (voir point 42/2011 de presse).
 
Le MEPC a également désigné les bouches de Bonifacio comme un particulièrement sensibles mer zone (LPFP) et a adopté les recommandations première internationales d'aborder l'encrassement biologique des navires, afin de minimiser le transfert d'espèces aquatiques.
Dans d'autres domaines, le MEPC a approuvé un certain nombre de systèmes de gestion de l'eau de ballast et a adopté les lignes directrices relies à la mise en œuvre de la gestion de l'eau de ballast et Conventions de recyclage des navires.
 
Mesures d'efficacité énergétique adoptés
Les mesures obligatoires de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) du transport maritime international ont été adoptées par les Parties à la Convention MARPOL Annexe VI représentés dans la Comité (voir point 42/2011 de presse).
 
Le MEPC accepté les termes de référence pour un groupe de travail intersessions sur les mesures d'efficacité énergétique pour les navires, qui devait avoir lieu en février/mars 2012, chargé de :
 
• améliorer encore, en vue de la finalisation MEPC 63, le projet de lignes directrices sur la méthode de calcul de l'idée pour les navires neufs ; ébauche des lignes directrices pour l'élaboration d'un SEEMP ; projet de directives sur les visites et de délivrance de l'idée ; et le projet de lignes directrices provisoires pour déterminer la puissance de propulsion minimale et de vitesse pour permettre une manoeuvre sûre dans des conditions météorologiques défavorables ;
 
• prendre en considération l'élaboration de cadres d'idée pour d'autres types de navires et de systèmes de propulsion non couverts par le projet de directives sur la méthode de calcul de l'idée pour les navires neufs ;
 
• identifier la nécessité d'autres lignes directrices ou des pièces justificatives pour les mesures techniques et d'exploitation ;
 
• prendre en considération les taux de réduction d'idée pour les plus grands pétroliers et vraquiers ; et
 
• compte tenu de l'amélioration des lignes directrices sur le navire énergie efficacité opérationnelle indicateur (EEOI) (MEPC.1/Circ.684).
 
États-Unis Caraïbes zone de contrôle des émissions adopté
Suite à l'approbation lors de sa dernière session, le MEPC a adopté des amendements de la Convention MARPOL pour désigner certaines eaux adjacentes aux côtes de Puerto Rico (États-Unis) et les îles Vierges (États-Unis) comme une CEA pour la réduction des émissions d'oxydes d'azote (NOX), les oxydes de soufre (SOX), et des matières particulaires en vertu de la Convention MARPOL Annexe VI règlement pour la prévention de la pollution atmosphérique en provenance des navires. Un autre amendement fera de vieux bateaux à vapeur exemptés des exigences sur le soufre ayant trait à l'Amérique du Nord et États-Unis OCE de la mer des Caraïbes. Les modifications de la Convention MARPOL devraient entrer en vigueur le 1er janvier 2013, avec la Cour des comptes nouveaux prend effet douze mois plus tard.
 
Actuellement, il y a deux OCE désigné en vigueur en vertu de l'annexe VI, la zone de la mer Baltique et la zone de la mer du Nord, alors qu'un tiers, la Cour des comptes d'Amérique du Nord, qui a été adopté en mars 2010 avec l'entrée en vigueur en août 2011, entrera en vigueur en août 2012.
 
Autres questions de l'annexe VI
Le MEPC a adopté des directives pour les installations de réception en vertu de la Convention MARPOL Annexe VI et les lignes directrices traitant des aspects supplémentaires pour le NOx technique Code 2008 en ce qui concerne les exigences particulières liées à des moteurs diesel marins équipées de réduction catalytique sélective (SCR) systèmes.
 
Le MEPC a approuvé, pour adoption future, les projets d'amendements à la technique Code 2008 des NOx, relatives aux moteurs ne pas certifiés au préalable sur un banc d'essai et aux dispositifs de réduction des NOx. Il a également été convenu de termes de référence pour l'examen de l'état de l'évolution technologique pour mettre en œuvre la norme Tier III NOx.
 
Mesures de noir de carbone pour être examinée plus
Le MEPC a accepté un plan de travail sur l'impact dans l'Arctique des émissions de carbone noir des navires et a chargé le sous-comité sur les vracs liquides et gaz (BLG) à: élaborer une définition pour les émissions de carbone noir de transport maritime international ; examiner les méthodes de mesure pour le noir de carbone et d'identifier la méthode la plus appropriée pour mesurer les émissions de carbone noir de transport maritime international ; enquêter sur les mesures de contrôle appropriées pour réduire les impacts des émissions de carbone noir du transport maritime international dans l'Arctique ; et présenter un rapport final à MEPC 65 (en 2014).
 
Noir de carbone est un aérosol carboné fortement absorbant la lumière produit par la combustion incomplète du carburant et est considéré comme un constituant de particules primaires, par opposition à des polluants particulaires secondaires formées dans l'atmosphère d'émissions de dioxyde de soufre. En plus des effets nocifs pour la santé humaine liés à l'exposition aux particules, noir de carbone possède des effets sur le climat change. Lorsque déposé sur la neige et la glace dans l'Arctique et inférieure latitudes, il s'assombrit les surfaces lumineuses et absorbe l'énergie, provoquant la neige et la glace de fondre.
 
Annexe IV (eaux usées) Baltique zone spéciale adoptée
Le MEPC a adopté des amendements à la Convention MARPOL Annexe IV prévention de la pollution par des eaux usées par les navires afin d'inclure la possibilité de créer des « Zones spéciales » pour la prévention de tel la pollution par les navires à passagers et pour désigner la mer Baltique comme zone spéciale en vertu de la présente annexe. Les modifications devraient entrer en vigueur le 1er janvier 2013.
 
Révisé l'annexe V (ordures) adopté
Le MEPC adopté MARPOL Annexe V règlement révisé pour la prévention de la pollution par les ordures des navires, qui a été mis au point un examen complet pour apporter à l'annexe à jour. Les modifications devraient entrer en vigueur le 1er janvier 2013.
 
Les principales modifications concernent la mise à jour des définitions ; l'inclusion d'une nouvelle exigence, précisant que le rejet de tous les déchets dans la mer est interdite, sauf comme expressément stipulé autrement (les rejets autorisés dans certaines circonstances comprennent les déchets alimentaires, résidus de cargaison et l'eau utilisée pour laver le pont et les surfaces externes contenant des agents de nettoyage ou des additifs qui ne sont pas nocives pour le milieu marin) ; plans d'expansion des exigences pour les plaques-étiquettes et de gestion des ordures à fixe et flottant plates-formes engagés dans l'exploration et l'exploitation des fonds marins ; et l'ajout d'exigences de décharge qui couvrent les carcasses d'animaux.
 
LPFP pour de Bonifacio désigné
La Comité a convenu d'affecter les bouches de Bonifacio comme un particulièrement sensibles mer zone (LPFP), après son approbation de principe à la dernière session et examen des mesures de protection connexes par le sous-comité sur la sécurité de la Navigation (NAV) en juin 2011.
 
Le CPMM a également accepté, en principe, pour désigner la Banque Saba dans la mer des Caraïbes comme un LPFP, notant que les pays-bas soumettrait des propositions détaillées pour les mesures de protection connexes au sous-comité NAV, qui fournirait des recommandations au Comité en vue de la désignation définitive de la LPFP MEPC 64 en octobre 2012.
 
Biofouling directives adoptées
Le MEPC a adopté la première série de recommandations internationales d'aborder l'encrassement biologique des navires, afin de minimiser le transfert d'espèces aquatiques. Les lignes directrices pour le contrôle et la gestion de l'encrassement biologique des navires afin de minimiser le transfert d'espèces aquatiques envahissantes portera sur les risques d'introduction d'espèces aquatiques envahissantes par le biais de l'adhésion de sealife, tels que les algues et de mollusques, de coques de navires.
 
La recherche indique que biofouling est un mécanisme important pour le transfert d'espèces par les navires.  Un seul organisme encrassement fertile a le potentiel pour libérer des milliers de spores, les oeufs ou les larves dans l'eau avec la capacité à trouver de nouvelles populations d'espèces envahissantes telles que les crabes, poissons, étoiles de mer, mollusques et plancton.  Minimisant l'encrassement biologique réduira considérablement le risque de transfert.
 
Directives sur le recyclage des navires adoptés
Le MEPC a adopté les directives de 2011 pour le développement de la Plan de recyclage du navire ainsi qu'à jour de lignes directrices pour l'élaboration de l'inventaire des matières dangereuses, qui sont destinés à aider à la mise en œuvre de la Convention internationale de Hong Kong pour la sécurité et l'environnement sonore recyclage des navires, adopté en mai 2009.
 
Le Comité a encouragé les gouvernements à ratifier la Convention, qui a été signée, sous réserve de ratification, par cinq pays, et d'examiner le programme d'assistance technique visant à soutenir sa mise en oeuvre rapide.
 
Systèmes de gestion de l'eau de ballast a approuvé
Le MEPC approuvée de manière définitive à deux et adoption base de sept systèmes de gestion de l'eau de ballast qui rendent leur utilisation de substances actives, conformément aux recommandations des quinzième, seizième et dix-septième réunions du groupe conjoint d'Experts sur les Aspects de Marine environnement Protection (GESAMP) Ballast eau groupe de travail scientifique, qui s'est réuni en décembre 2010, février/mars et mai 2011 , respectivement.
 
Le CPMM a également adopté la procédure d'approbation des autres méthodes de gestion de l'eau de ballast conformément à l'article B-3. 7 de la Convention de gestion de l'eau Ballast, qui ouvrira la porte à nouvelles méthodes et de concepts pour prévenir les risques découlant du transfert d'espèces envahissantes, pourvu que de telles méthodes assureront au moins le même niveau de protection de l'environnement énoncées dans la Convention et sont approuvées en principe par le MEPC.
 
Conseils sur l'évolution des systèmes de gestion de l'eau de ballast a également été approuvé.
 
Le MEPC a réaffirmé la nécessité pour les pays à ratifier la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des navires des eaux de Ballast et sédiments, 2004, pour atteindre son entrée en vigueur le plus tôt possible. A ce jour, 28 États, avec une agrégat sur la marine marchande de tonnage de 26,37 % du total mondial, ont ratifié la Convention.  La Convention entrera en vigueur douze mois après la date à laquelle pas moins de 30 Etats, les flottes combinées de marchands qui constituent au moins 35 pour cent du tonnage brut de la marine marchande du monde, sont devenus Parties à elle.
 
Lignes directrices pour le transport des mélanges d'huile de pétrole et les biocarburants approuvés
La Comité a approuvé les directives pour le transport des mélanges d'huile de pétrole et les biocarburants, qui énoncent des exigences transport et décharge pour bio-carburant mélanges contenant au moins 75 % de gelée de pétrole (ils sont soumis à l'annexe I de MARPOL) ; bio-carburant mélanges contenant plus de 1 %, mais inférieur à 75 % de gelée de pétrole (sous réserve de l'annexe II de MARPOL) ; et bio-carburant mélange contenant 1 % ou moins de pétrole (également sous réserve de l'annexe II de MARPOL).
 
Critères d'évaluation de risque environnemental FSA a approuvé
Le MEPC a approuvé les critères d'évaluation des risques environnementaux, pour inclusion dans les lignes directrices d'évaluation de sécurité formelle (FSA) pour utilisation dans le processus d'élaboration de règles OMI, sous réserve de l'approbation par le Comité de sécurité Maritime (CSM).
 
Mise en œuvre de la Convention internationale sur Oil Pollution Preparedness, Response and Co-operation (Convention OPRC), 1990 et le protocole sur la préparation, la lutte et coopération aux Incidents de Pollution par des Substances nocives et potentiellement dangereuses, 2000 (protocole OPRC-HNS)
Le CPMM a également examiné le rapport du groupe technique OPRC HNS, qui s'est réuni pour sa douzième réunion de la semaine avant la session MEPC à plusieurs questions, y compris l'élaboration de lignes directrices et manuels, préparation de la pollution marine et réponse d'étape.
 
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