Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal

Skip Navigation Links19-MSC-90-

Lignes directrices pour les sociétés privées de sécurité maritime et les recommandations de navire de passager accepté par le Comité de sécurité Maritime de l'OMI

Sécurité maritime Commission (CSM), 90e session, 16 au 25 mai 2012

Briefing: 19, mai 31, 2012

Directives provisoires pour les sociétés privées de sécurité maritime (EMSP) a été décidé par de l'OMI Maritime Safety Commission (MSC), lorsqu'il s'est réuni au siège londonien de l'Organisation pour sa 90e session du 16 au 25 mai 2012.
 
Le MSC (photos ici) a également adopté une résolution recommandant des mesures opérationnelles visant à renforcer la sécurité des passagers de grands paquebots, mais aussi un plan de travail pour les questions de sécurité de navire de passager adresse, à la suite de l'incident du Costa Concordia en janvier.
 
L'agenda chargé également vu l'adoption d'amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie en mer (SOLAS) et l'adoption et l'approbation des autres lignes directrices, des codes et des circulaires, présentés par les sous-comités de l'OMI.
 
Piraterie et vol à main armée contre des navires
Le SMC a accepté les directives provisoires aux sociétés privées de sécurité maritime (PMSC) fournissant privé sous contrat personnel de sécurité (PCASP) à bord de navires transitant par la zone à haut risque sur la côte est de l'Afrique.  (Voir l'exposé 17/2012)

Sécurité des navires passagers
Le SMC a convenu qu'un certain nombre de mesures opérationnelles devrait être mises en œuvre immédiatement, sur une base volontaire, avant l'adoption de toute mesure suite à l'analyse du rapport d'enquête maritime officiel dans la perte de la Costa Concordia (cf. 18/2012).
 
Adoption des amendements de la Convention SOLAS
Le SMC a adopté les amendements suivants, avec l'entrée en vigueur le 1er janvier 2014 :
 
• Convention SOLAS II-1/8-1, d'introduire une exigence obligatoire pour les navires à passagers neufs pour les ordinateurs de stabilité à bord ou soutien terrestre, afin de fournir des informations opérationnelles au maître pour le retour en toute sécurité au port après une inondation des victimes ;
 
• Convention SOLAS III/20.11.2 concernant les essais de sauvetage de chute libre, d'exiger que l'essai opérationnel des systèmes de largage des embarcations de sauvetage chute libre on procède soit par lancement de chute libre avec seulement l'équipage à bord, ou par un lancement simulé. Une implémentation de début encourageante circulaire associée de l'amendement a également été approuvée ;
 
• Convention SOLAS V/14 sur les effectifs des navires, afin d'exiger, pour chaque navire, les Administrations à établir appropriés niveaux minimums de dotation sécuritaires issue d'une procédure transparente, en tenant compte de l'orientation adoptée par l'OMI (résolution A.1047(27) sur les principes de sécurité minimale) ; et délivrer un document équipage minimal sécuritaire ou équivalent comme preuve du minimum safe manning jugé nécessaire ;
 
• SOLAS chapitre VI pour ajouter une nouvelle règle de la Convention SOLAS VI/5-2, d'interdire le mélange des cargaisons liquides en vrac, pendant la traversée de la mer et d'interdiction de production traite à bord des navires ;
 
Chapitre de la Convention SOLAS • VII de remplacer le règlement 4 sur les documents, portant sur le transport d'informations relatives au transport des marchandises dangereuses en colis et le certificat d'empotage du conteneur ou du véhicule ;  et
 
• Règlement de chapitre XI-1 de SOLAS XI-1/2 sur les enquêtes améliorées, de rendre obligatoire le Code International sur le Programme d'Inspections améliorées au cours des visites des vraquiers et des pétroliers, 2011 (2011/ESP/Code, résolution A.1049(27)).
 
Adoption des modifications de lignes de charge
Le SMC a adopté des amendements au règlement 47 de la Convention internationale sur les lignes de charge (LL), 1966 et 1988 LL protocole pour déplacer la Zone de saisonnier d'hiver au large de la pointe sud de l'Afrique plus loin vers le sud par 50 milles.
Les amendements de 1988 LL protocole devraient entrer en vigueur le 1er janvier 2014, conformément à la procédure d'acceptation tacite.
 
Les amendements à la Convention, qui exigent l'acceptation positive de deux-tiers des Parties contractantes puisse entrer en vigueur, seront maintenant soumis à la prochaine session de l'Assemblée de l'OMI, pour adoption, tel que requis par la Convention.
 
Adoption d'amendements aux Codes obligatoires en vertu de la Convention SOLAS
Le SMC a adopté des amendements aux Codes suivants, avec l'entrée en vigueur le 1er janvier 2014 :
 
• Code de la sécurité internationale pour High-Speed Craft, 2000 (Recueil HSC de 2000), relatives aux radiocommunications, sur les essais du satellite RLS.
 
• Code International pour les systèmes de sécurité incendie (Recueil FSS), concernant fixe mousse systèmes d'extinction d'incendie ; et arrosage automatique, détection incendie et systèmes d'alarme incendie.
 
• Code Maritime International des marchandises dangereuses (code IMDG) et suppléments (Amendement 36-12), y compris l'harmonisation du Code avec les amendements aux recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, dix-septième édition révisée. Amendement 36-12 entrera en vigueur le 1er janvier 2014, mais les gouvernements contractants peuvent appliquer les modifications susmentionnées, en tout ou en partie sur une base volontaire depuis le 1er janvier 2013.
 
Statut LRIT mis à jour
Le SMC a été mis à jour sur l'évolution de la situation en ce qui concerne la création et le test des Centres de données LRIT (DCs) et le fonctionnement du système LRIT depuis sa dernière session. Le SMC a été informé que l'échange International de données LRIT (IDE) a été pleinement opérationnel dans les locaux de l'Agence européenne de sécurité Maritime (AESM), à Lisbonne (Portugal), depuis le 18 octobre 2011. L'offre faite par les États de l'Union européenne pour la poursuite hébergement et l'entretien de l'IDE de l'AESM, au-delà de 2013, sans frais, les gouvernements contractants de SOLAS ou de l'organisation, a été bien accueillie par le Comité.
 
Une vue d'ensemble des opérations de la IDE (État au novembre 2011) a montré que les 66 Centres de données LRIT étaient liés à l'environnement IDE ; 275 000 messages ont été traités chaque semaine par l'IDE (30 messages/minute) ; 111 les gouvernements contractants SOLAS et territoires d'outre-mer auxquels la Convention SOLAS de 1974 a été étendus et 325 services de recherche et de sauvetage étaient des utilisateurs de l'EDI ; et le moyen de traitement temps par message a moins d'une seconde.
 
Le SMC a également salué l'offre des Etats-Unis de poursuivre l'hébergement, la maintenance et d'exploitation du site de reprise de l'IDE, au-delà de 2013, sous réserve de leur règlement sur les marchés nationaux sans frais les gouvernements contractants de SOLAS ou de l'organisation, étant entendu qu'ils ont réservé le droit de revenir sur leur décision devrait les circonstances associées à la configuration et le fonctionnement de la modification permanente des IDE à l'avenir.

La Commission a adopté mis à jour et modifié les normes de rendement pour le LRIT et approuvé un certain nombre de circulaires modifiés et mis à jour, relatives aux opérations LRIT.
 
Convention STCW : évaluations indépendantes a examiné
Le MSC a examiné le rapport du Secrétaire général sur un certain nombre de pays, dont des évaluations indépendantes ont été menés à bien depuis la précédente réunion du CSM et a confirmé que 12 Parties de la Convention STCW et cinq territoires d'outre-mer d'une partie de la Convention STCW ont continué à donner pleinement et entièrement effet aux dispositions de la Convention internationale sur les normes de formation, de Certification et de veille pour les gens de mer (STCW), 1978 , tel que modifié.
 
Implémentation de normes axées sur l'objectif abordée
Le SMC a créé un groupe de correspondance sur les normes consistant à élaborer des lignes directrices provisoires pour l'approbation des équivalents et des solutions de rechange prévue à divers instruments de l'OMI et a approuvé un plan de travail pour l'élaboration de lignes directrices provisoires à l'approche de degré de sécurité.  On établira un groupe de travail sur les normes axées sur l'objectif SMC 91 à poursuivre l'examen de questions liées à l'approche de degré de sécurité et le projet de lignes directrices élaborées par le groupe de correspondance.
 
Autres questions
En relation avec d'autres questions découlant des rapports des sous-comités de l'OMI et les autres organes, le SMC aussi :
 
• Adopté révisée des normes de rendement pour les enregistreurs de données de voyage (VDR) pour mettre à jour les normes actuelles de la performance (résolution a.861, telle que modifiée par la résolution MSC.214(81)) et prévoient de VDR à constamment maintenir séquentielles dossiers présélectionnés d'éléments de données concernant le statut et la sortie de l'équipement et le commandement du navire et le contrôle du navire dans un support fixe ; un support à dégagement hydrostatique ; et un support d'enregistrement à long terme.
 
• Adopté plusieurs nouveaux et modifié les mesures d'organisation du trafic des navires.
 
• Approuvé, pour adoption à la SMC 91, nouvelles exigences de la SOLAS (nouveau règlement III/17-1) d'exiger des navires d'avoir des plans et des procédures pour récupérer les personnes de l'eau, le projet ainsi que les lignes directrices connexes pour l'élaboration de plans et de procédures de recouvrement des personnes de l'eau. En outre, a approuvé un projet de résolution MSC sur la mise en œuvre de la Convention SOLAS III/17-1 aux navires autres que ceux effectuant des voyages internationaux.
 
• Approuvé, pour adoption à la SMC 91, le projet de Code révisé relatif aux niveaux de bruit à bord des navires, qui fixe les valeurs limites du niveau bruit obligatoire pour les locaux de machines, contrôle, ateliers, hébergement et autres espaces à bord des navires, actualise et révise la version précédente publiée en 1973 (résolution A.468(XII)). Également approuvé, pour adoption à la SMC 91, un règlement de SOLAS nouveau projet 12 II-1/3 d'exiger de nouveaux navires à construire pour réduire le bruit à bord et à protéger le personnel contre le bruit, conformément au Code.
 
• Approuvé unifiée des interprétations de la Convention sur le règlement International pour prévenir les abordages en mer, 1972, comme modifiée (COLREG), relative au régime feu de navigation (décrites dans l'annexe I/9(a)(i) et TRANS-cycle du COLREG).
 
• Approuvé un MSC circulaire sur les accords de transfert de pilote, qui comprend une représentation graphique révisée d'arrangements d'embarquement requis pour les pilotes, ce qui reflète les modifications adoptées à la Convention SOLAS V/23 par MSC 88 en 2010 et la résolution de l'Assemblée A.1045(27) sur les accords de transfert de pilote.
 
• A adopté une résolution MSC sur la modification des normes de rendement pour la vitesse et la distance de mesure, d'ajouter un nouvel alinéa faisant référence à la nécessité pour les deux appareils séparés, si les navires sont tenus de porter la vitesse de billes mesurant la vitesse par l'intermédiaire de l'eau et la vitesse sur le fond. Aussi, a approuvé un projet connexe MSC circulaire sur l'interprétation de la règle SOLAS V/19.2.9.2, afin de clarifier la nécessité pour les deux dispositifs distincts.
 
• Approuvé MSC circulaires sur les lignes directrices révisées pour la conception et l'homologation des fixes systèmes anti-incendie à base d'eau pour les espaces rouliers et des locaux de catégorie spéciale ; Lignes directrices pour l'agrément des installations de l'hélicoptère en mousse d'extinction d'incendie ; et les lignes directrices révisées pour l'entretien et l'inspection des systèmes de protection contre l'incendie et des appareils.
 
• A adopté des modifications aux lignes directrices pour la conception et la construction de navires offshore, 2006 (résolution MSC.235(82)), concernant les normes de stabilité des dommages.
 
• Approuvé, adoption future, les projets d'amendements à la règle II-2/10 de la Convention SOLAS sur la lutte contre l'incendie afin d'exiger un minimum d'appareil de duplicate radiotéléphone portatif bidirectionnel de communication des pompiers à bord ; et le projet de modifications au règlement II-2/15 Instructions, formation à bord et forets, d'exiger un moyen à bord de la recharge des cylindres d'appareil respiratoire utilisés au cours des exercices, ou un nombre adéquat de bouteilles de rechange.
 
• Approuvé un MSC circulaire sur les conseils de sécurité de base pour les courses d'yacht ou de voyages océaniques de métiers non réglementés.

• Approuvé un circulaire relative à des orientations aux éventuels fournisseurs de services de satellite SMDSM de MSC.
 
• Approuvé les amendements à l'aéronautique International Maritime recherche et sauvetage (IAMSAR) Manuel pour être inclus dans l'édition 2013 du Manuel IAMSAR et a décidé que les amendements deviendrait applicables le 1er juin 2013. Les modifications comprennent les paragraphes modifiés relatifs à la langue commune (anglais sert la valeur par défaut de langue opérationnelle SAR dans toutes les opérations transfrontières où il n'y a aucune autre langue commune) et des références à des balises de détresse 406 MHz.
 
• Approuvé un circulaire sur les lignes directrices révisées sur les essais annuels de satellite 406 MHz EPIRB MSC.
 
• A décidé, en principe, au projet de circulaires MSC-MEPC sur directives révisées pour évaluation de sécurité formelle (FSA) pour utilisation dans le processus de réglementation de l'OMI (directives révisées, FSA) et sur les lignes directrices pour l'application du Human élément analysant (tas de processus) à la règle de l'OMI processus (tas Guidelines).
 
• Accepte que le mondial de détresse et le système de sécurité en mer (SMDSM) devraient être réexaminées et inscrit un point sur l'examen et la modernisation du Global Maritime Distress et Safety System (GMDSS), avec une année d'achèvement de cible de 2017, à l'ordre du jour des sous-comités sur les Radiocommunications, recherche et sauvetage (COMSAR), sécurité de la Navigation (NAV) et normes de formation et de veille (STW), attribuant le sous-comité COMSAR comme l'organe de coordination.
 
• Compte tenu des récents incidents liés à la liquéfaction des cargaisons, a approuvé un MSC circulaire sur les mesures provisoires pour la mise en oeuvre rapide des projets d'amendement au Code International Maritime des cargaisons solides en vrac (IMSBC), recommandant l'application volontaire au début du projet d'amendements proposé au Code IMSBC, la valeur arrêtées en 2013, relative au transport d'un concentré ou d'autres marchandises peuvent se liquéfier en.
  

___

IMO – the International Maritime Organization – is the United Nations specialized agency with responsibility for the safety and security of shipping and the prevention of marine pollution by ships.

Web site: www.imo.org

Photo collection:
Flickr: http://www.flickr.com/photos/imo-un/collections

Join us on our social media sites:
Facebook: http://www.facebook.com/imohq
Twitter: http://twitter.com/imohq you can also find us: @imohq
YouTube: http://www.youtube.com/user/IMOHQ

For further information please contact:
Lee Adamson, Head, Public Information Services on 020 7587 3153 (media@imo.org)
Natasha Brown, Media and Communications Officer on 020 7587 3274 (media@imo.org).