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Déchets marins


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Les détritus marins représentent un problème considérable pour nos océans. Certains scientifiques préviennent que d'ici 2050, les océans pourraient contenir plus de matières plastiques que de poissons.

L'Organisation maritime internationale (OMI) et d'autres acteurs agissent afin de faire face à ce défi, par exemple en réglementant le rejet à la mer des ordures provenant des navires et en menant des travaux de recherche.

 Plan d'action de l'OMI visant à traiter le problème des déchets plastiques rejetés dans le milieu marin par les navires

​En 2018, le Comité de la protection du milieu marin (MEPC) de l'OMI a adopté un Plan d'action visant à traiter le problème des déchets plastiques rejetés dans le milieu marin par les navires. L'objectif est d'améliorer la réglementation existante et d'instaurer de nouvelles mesures pour soutenir une réduction des déchets plastiques marins provenant des navires.

Le MEPC a convenu de mesures s'appliquant à tous les navires, y compris les navires de pêche, à prendre d'ici 2025. Ce Plan d'action participe de cette manière aux efforts déployés par l'Organisation en vue de soutenir la réalisation du Programme de développement durable à l'horizon 2030 et de l'objectif de développement durable 14 sur les océans.

Le Plan d'action note que l'introduction de déchets plastiques dans le milieu marin résulte d'un large éventail d'activités menées à terre et en mer. Les macroplastiques (articles en plastique de grandes dimensions tels que sacs, bouteilles d'eau et engins de pêche) et les microplastiques (petites particules de plastique d'une taille généralement inférieure ou égale à 5 millimètres) persistent dans le milieu marin pendant de longues périodes et ont des effets néfastes sur la faune et la biodiversité marines ainsi que sur la santé humaine. De plus, les déchets plastiques ont des impacts négatifs sur des activités comme le tourisme, les pêches et les transports maritimes. En outre, ces matières plastiques pourraient contribuer de nouveau à l'économie en étant réutilisées ou recyclées. Des études montrent que le rejet de déchets dans le milieu marin se poursuit en dépit du cadre réglementaire en vigueur visant à prévenir de tels rejets. 

Le Plan d'action permet à l'OMI de déterminer des cibles à atteindre et les mesures à prendre pour parvenir à ces résultats, d'une manière à la fois significative et quantifiable. Le Plan d'action s'appuie sur des mesures et cadres réglementaires existants. Il identifie des façons de renforcer ces cadres et d'instaurer de nouvelles mesures complémentaires afin d'aborder la question des déchets plastiques rejetés dans le milieu marin par les navires. 

 Projet de partenariats GloLitter contre les déchets plastiques provenant des navires et des pêcheries

​Un projet mondial visant à prévenir et réduire les déchets plastiques en mer provenant du secteur des transports maritimes et des pêcheries a été lancé en décembre 2019 par l'Organisation maritime internationale (OMI) et l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO). Le financement initial du projet provient du Gouvernement de Norvège.

L'objectif du projet de partenariats GloLitter est d'aider le secteur des transports maritimes et les pêcheries à bâtir un avenir comprenant moins de plastique. Le projet aidera les pays en développement à identifier des occasions de prévenir et de réduire les déchets en mer, notamment les déchets plastiques, qui proviennent du secteur des transports maritimes et des pêcheries. Il examinera aussi des moyens de réduire l'utilisation de plastique dans ces secteurs et des façons de réutiliser et recycler ces plastiques.

Le projet permettra d'évaluer la disponibilité et le caractère approprié des installations de réception portuaire. Il cherchera à sensibiliser le secteur du transport maritime et celui des pêcheries, incluant les marins et les pêcheurs, aux enjeux liés à la pollution par les matières plastiques. Il fera également la promotion du marquage des engins de pêche, afin que leur propriétaire puisse être retracé si ces engins sont rejetés en mer.

Dans le cadre du Projet GloLitter, des documents d'orientation, du matériel de formation et des « boîtes à outils » seront mis au point afin de soutenir l'application des règles existantes, notamment celles prévues par l'Annexe V de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL). Depuis 1988, cet instrument interdit le rejet, par les navires, de plastiques en mer, incluant les engins de pêche.

De plus, le projet permettra de promouvoir le respect des instruments pertinents de la FAO, dont les Directives facultatives sur le marquage des engins de pêche. La gestion des déchets dans les ports sera aussi ciblée. En outre, il mettra l'accent sur la mise en œuvre et le respect de la Convention et du Protocole de Londres, qui requièrent que les déchets (comme ceux provenant du dragage) soient évalués avant que des permis d'immersion en mer soient délivrés.

 Le Projet GloLitter comprendra une participation du secteur privé, qui prendra la forme d'une Alliance mondiale de l'industrie. Il cherche à établir des partenariats avec des grandes compagnies maritimes et des pêches.   

 D'où proviennent les détritus marins?

Des matières plastiques de toutes les formes et de toutes les tailles sont omniprésentes dans nos mers et nos océans. Leur décomposition dans le milieu marin est extrêmement lente : elle prend plus de 400 ans. Les détritus marins proviennent de nombreuses sources et ont un impact significatif sur l'environnement, l'économie, la sécurité, la santé et la culture. Ainsi, les détritus marins sont nuisibles pour la vie aquatique lorsqu'ils sont ingérés, voire mortels si un mammifère marin se retrouve pris au piège dans un amas de détritus.

Le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) définit les détritus marins comme « tous les matériaux solides persistants, manufacturés ou traités, qui ont été rejetés, évacués ou abandonnés dans le milieu marin et côtier ». Les détritus marins se composent de divers objets produits ou utilisés par l'homme et rejetés intentionnellement dans la mer, dans les rivières ou sur les plages. Ils peuvent également atteindre la mer via les rivières, les eaux usées, les eaux de pluie ou les vents, être perdus accidentellement (ce qui inclut des engins de pêche et les marchandises perdus en mer par mauvais temps) ou laissés volontairement sur les plages et sur les côtes.

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De grandes quantités de détritus marins, incluant les plastiques et les microplastiques, proviennent de sources situées à terre, mais ces déchets peuvent également provenir des navires. La présence de détritus a été constatée dans les zones côtières, dans les eaux éloignées des sources de pollution anthropogénique, dans les eaux de surface, dans les colonnes d'eau des grands fonds et dans les sédiments océaniques, et ce de l'équateur aux pôles. Des détritus sont même coincés dans la glace de mer.

Selon les estimations du PNUE, 15% des détritus marins flottent à la surface des océans, 15% se trouvent dans la colonne d'eau et 70% jonchent les fonds marins.

Selon une autre étude, 5,25 millions de particules de plastique, qui pèsent au total 268 940 tonnes, flottent présentement à la surface des océans du monde.

En 2018, le PNUE a publié un rapport intitulé Plastique à usage unique : feuille de route pour la durabilité. Ce rapport indique que « la pollution par les déchets plastiques est un défi majeur de notre époque […] Les plastiques à usage unique, ou plastiques jetables, représentent la plus grande part de ces déchets. Chaque année, des millions de sacs de plastique finissent dans l'environnement, polluant ainsi les sols, les lacs, les rivières et les océans ». 

 Quels sont les problèmes posés par les détritus marins ?

Il est essentiel d'agir pour faire face à l'accumulation massive de matières plastiques, non seulement dans les zones côtières mais également en haute mer.

Ces détritus sont nuisibles pour la faune et la flore marines. En effet, les animaux marins peuvent se retrouver piégés dans des conteneurs ou être étranglés par des filets ou des cordes. Quant à eux, les microplastiques, qui sont impossibles à digérer, peuvent être ingérés par des animaux et s'introduire dans la chaîne alimentaire.

En plus des problèmes environnementaux et sanitaires que posent les détritus marins, les ordures et matières plastiques flottantes peuvent poser un danger et entraîner des coûts supplémentaires pour les transports maritimes. En effet, ces déchets présentent un risque pour la navigation et sont susceptibles de se coincer dans les hélices ou les gouvernails des navires.  

 Microplastiques

Les microplastiques sont de minuscules morceaux de plastique ou de fibre de plus en plus répandus dans les océans. Ils peuvent résulter de la fragmentation d'objets plus gros, notamment lorsque ceux-ci sont exposés à la lumière du soleil. Ils peuvent aussi être conçus spécifiquement pour certaines applications industrielles ou domestiques. C'est le cas, par exemple, de nettoyants pour le visage et d'exfoliants pour le corps. On estime qu'une seule douche peut entraîner le rejet de 100 000 particules de plastique dans l'océan.

La présence de microplastiques a été observée un peu partout dans les océans de la planète, sur les littoraux, dans les eaux de surface et dans les sédiments des fonds marins, de l'Arctique à l'Antarctique. Par ailleurs, ces microplastiques peuvent s'accumuler dans des zones éloignées comme dans les tourbillons océaniques, mais également à proximité des centres de population et des voies de navigation.

Les microplastiques peuvent être ingérés par des poissons, crustacés et mollusques. Leur présence a été identifiée dans de nombreux poissons et crustacés vendus sur les marchés. Des recherches plus approfondies doivent être menées afin de savoir si les microplastiques présentent un risque pour la sécurité sanitaire des aliments et, si tel est le cas, de déterminer la nature de ce risque.

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Heureusement, de nombreux gouvernements ont annoncé la mise en place de plans pour bannir les microbilles dans les produits de nettoyage et les cosmétiques, comme les exfoliants pour le visage et pour le corps. Plusieurs entreprises se sont déjà engagées à les retirer de leurs produits d'ici 2020.

Les problèmes potentiels liés à la présence de microplastiques dans le milieu marin ont été portés à l'attention du Groupe mixte d'experts chargé d'étudier les aspects scientifiques de la protection de l'environnement marin (GESAMP), un organe scientifique du système des Nations Unies pour lequel l'OMI remplit des fonctions de secrétariat.

Le groupe de travail du GESAMP sur les microplastiques a produit deux rapports. Le deuxième rapport, publié en janvier 2017, évalue les sources, le sort et les effets des microplastiques sur le milieu marin. Il contient aussi plusieurs recommandations concernant la suite des travaux.

 Que fait l’OMI pour réglementer les détritus marins ?

​L'OMI a joué un rôle de pionnière en étant la première à interdire tout rejet de matières plastiques en mer, il y a près de 30 ans. L'Annexe V de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) interdit le rejet à la mer de tous les types d'ordures, sauf si ce rejet est expressément autorisé en vertu de cette Annexe (par exemple, les déchets alimentaires, les résidus de cargaison et les agents/additifs de nettoyage qui ne sont pas nuisibles pour le milieu marin).

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Le terme « ordures » désigne tous les types de déchets alimentaires, domestiques et liés à l′exploitation, toutes les matières plastiques, les résidus de cargaison, les cendres d'incinération, les huiles à friture, les apparaux de pêche et les carcasses d′animaux qui sont produits au cours de l′exploitation normale du navire et susceptibles d'être évacués de façon continue ou périodique.

Les règles relatives à la prévention de la pollution par les ordures des navires sont entrées en vigueur à l'échelle internationale en 1988. Aujourd'hui, ce sont plus de 150 pays qui ont adhéré à l'Annexe V de MARPOL.

Cette Annexe s'applique à tous les navires, c'est-à-dire à tout bâtiment de mer de quelque type que ce soit exploité en milieu marin.

De même, l'Annexe V de MARPOL reconnaît qu'il est nécessaire d'appliquer un degré de protection plus élevé à certaines zones maritimes, lesquelles sont désignées comme des zones spéciales en vertu de MARPOL.

À l'heure actuelle, il existe huit zones spéciales désignées en vertu de l'Annexe V de MARPOL : la zone de la mer Méditerranée, la zone de la mer Baltique, la zone de la mer Noire, la zone de la mer Rouge, la zone des Golfes, la zone de la mer du Nord, la région des Caraïbes (comprenant le golfe du Mexique et la mer des Caraïbes), et la zone de l'Antarctique.

Les dispositions relatives à la désignation de toutes ces zones sont effectives, à l'exception de celles de la mer Noire et de la mer Rouge en raison de l'insuffisance du nombre de notifications reçues concernant l'existence d'installations de réception adéquates.

Cliquez ici pour consulter la liste des différents types de déchets visés par l'Annexe V de MARPOL. Les matières plastiques, les déchets domestiques, les huiles à friture, les cendres d'incinération, les déchets d'exploitation et les apparaux de pêche sont frappés d'une interdiction totale. Les autres types de déchets, comme les déchets alimentaires, sont soumis à des règles spécifiques qui indiquent quand et où ceux-ci peuvent être rejetés.

 Éviter les plastiques à usage unique

​Les directives adoptées par l'OMI recommandent que « tous les propriétaires et les exploitants de navires devraient embarquer le moins de matières susceptibles de devenir des ordures ». Plus précisément, lorsqu'ils prennent des dispositions concernant les approvisionnements, les propriétaires et les exploitants de navires devraient, si possible, de concert avec les fournisseurs, prendre en considération la quantité d'ordures qui seront produites par les marchandises qu'ils se procurent.

 Les options à envisager comprennent :

  • utiliser des fournitures livrées en vrac, en prenant en considération des facteurs comme une durée de conservation appropriée des produits (après ouverture de l'emballage), pour éviter d'ajouter aux ordures associées à ces produits
  • utiliser des fournitures livrées dans des emballages et récipients réutilisables ou recyclables
  • éviter d'utiliser des gobelets, ustensiles, serviettes, chiffons et autres articles jetables lorsque cela est possible
  • éviter les fournitures emballées dans du plastique, sauf s'il s'agit d'une matière plastique réutilisable ou recyclable

Il est recommandé aux fabricants, aux propriétaires de cargaisons, aux ports et terminaux, aux propriétaires et exploitants de navires et aux gouvernements d'envisager de gérer les ordures associées aux fournitures, aux approvisionnements et aux cargaisons des navires de la manière nécessaire pour réduire au minimum la production d'ordures sous toutes leurs formes.

 Affiches, Plan de gestion des ordures et registre des ordures

Les navires d'une longueur égale ou supérieure à 12 mètres, les plates-formes fixes et les plates-formes flottantes sont tenus d'avoir à leur bord des affiches informant l'équipage et les passagers des prescriptions relatives au rejet des ordures à la mer.

Les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 100 et les navires autorisés à transporter 15 personnes ou plus, ainsi que les plates-formes fixes et les plates-formes flottantes, doivent impérativement avoir à leur bord un Plan de gestion des ordures que l'équipage doit suivre et respecter. Les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400 et les navires autorisés à transporter 15 personnes ou plus doivent impérativement maintenir un registre des ordures afin de consigner tout rejet autorisé dans la mer ou dans une installation de réception, ou encore toute incinération achevée.

 Installations de réception portuaires

L'efficacité avec laquelle les navires satisfont aux prescriptions en matière de rejets dépend largement de la disponibilité d'installations de réception adéquates, en particulier dans les zones spéciales. 

Pour cette raison, l’Annexe V de MARPOL oblige les gouvernements à mettre en place, dans les ports et dans les terminaux, des installations adéquates pour la réception des ordures, en tenant compte des besoins des navires qui les utilisent et sans leur causer de retard excessif.

 Partenariat mondial sur les déchets marins

L'OMI fait partie du Partenariat mondial sur les déchets marins (GPML), dirigé par le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE). L'OMI codirige les activités liées aux sources marines de détritus marins aux côtés de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO).

De nombreuses activités ont été menées dans le cadre du Partenariat, notamment l'élaboration d'un module de formation sur l'Annexe V de MARPOL et les installations de réception portuaires et un examen des matières plastiques dans les flux de déchets relevant de la Convention et du Protocole de Londres.

L'OMI a également contribué à l'élaboration d'un MOOC (Massive Open Online Course) sur les détritus marins. Le MOOC, créé afin d'encourager le leadership, propose un enseignement pratique axé sur le changement en lien avec les détritus marins.

 Rejet des déchets à la mer

Le rejet des déchets à la mer est réglementé par la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets (Convention de Londres) et son Protocole de 1996. En vertu de ce dernier, il est interdit de rejeter des déchets en mer depuis un navire ou un aéronef, à l'exception des déchets placés sur une liste approuvée, pour lesquels un permis spécifique peut être requis, et uniquement à l'issue d'une évaluation rigoureuse des autres options d'évacuation et des impacts potentiels.

 La liste des déchets pour lesquels le rejet est susceptible d'être autorisé comprend les déblais de dragage, les boues d'épuration, les déchets de poisson, les matières géologiques inertes et inorganiques, les matières organiques d'origine naturelle, et les flux de dioxyde de carbone provenant des projets de stockage et des procédés utilisés pour le captage du dioxyde de carbone aux fins de sa séquestration. Une évaluation rigoureuse de ces déchets doit être menée avant que tout permis ne soit délivré.

L'OMI agit en qualité de secrétariat pour la Convention et le Protocole de Londres.

Les Parties contractantes à la Convention et au Protocole de Londres ont effectué un examen de l'état actuel des connaissances concernant la manière dont le rejet des déchets à la mer contribue à la présence de détritus, et en particulier de matières plastiques, dans le milieu marin. Selon le rapport, les déblais de dragage et les boues d'épuration sont les flux de déchets les plus susceptibles de contribuer à la présence de détritus marins. Cliquez ici pour consulter le rapport.

En 2016, les Parties contractantes ont reconnu la quantité importante de détritus marins présente dans les océans, ainsi que la menace grave et durable que cela représente pour le milieu marin. Elles ont aussi adopté une recommandation encourageant les États à n'épargner aucun effort pour lutter contre les détritus marins (cliquez ici pour consulter la déclaration complète). Les Parties contractantes ont également pris note du problème de l'abandon des navires en fibre de verre dans le milieu marin, et convenu d'examiner davantage cette question.

Cliquez ici pour télécharger la brochure « Protocole de Londres – de quoi il s'agit et comment le mettre en œuvre » (en anglais).

 Recyclage des navires

Lorsqu'un navire atteint la fin de sa vie utile, presque toutes ses composantes peuvent être recyclées : l'acier, les machines, les matériaux, les équipements et les meubles. Pratiquement rien n'est perdu. En outre, le recyclage des navires permet de créer des emplois directs et indirects pour des milliers de personnes, à la fois au sein du secteur même mais également dans les marchés subsidiaires des matériaux et des composants. Cela est particulièrement vrai dans les cinq pays où la plupart des navires du monde sont présentement recyclés : le Bangladesh, la Chine, l'Inde, le Pakistan et la Turquie.

L'OMI a rassemblé l'ensemble des règles relatives au recyclage des navires (ne concernant pas uniquement les navires mais également les installations de recyclage des navires à terre) au sein d'un seul et même instrument. La Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, aussi connue sous le nom de Convention de Hong Kong, a été adoptée en 2009.

La Convention adopte une approche dite « de bout en bout » dans le but de couvrir l'ensemble des aspects environnementaux et sécuritaires liés au recyclage des navires, depuis la phase de conception du navire jusqu'à sa fin de vie, tout en exigeant des États parties qu'ils évacuent et gèrent les flux de déchets associés de façon responsable, c'est-à-dire de façon sûre et respectueuse de l'environnement.

Lorsque la Convention de Hong Kong entrera en vigueur, elle fournira des normes intégrées et efficaces pouvant être appliquées de façon universelle. Un certain nombre de responsabilités et d'obligations incombent à tous les acteurs concernés : propriétaires de navires, chantiers navals, installations de recyclage des navires, États du pavillon, États du port, États recycleurs, etc. La Convention, qui est la toute première à couvrir les questions liées au recyclage des navires, vise à s'assurer que les navires recyclés après la fin de leur vie opérationnelle ne posent aucun risque inutile pour la santé et la sécurité humaine ou pour l'environnement. 

L'OMI fait actuellement la promotion de la Convention auprès de la communauté internationale. L'Organisation travaille tout particulièrement aux côtés des États recycleurs pour renforcer leurs capacités et créer les conditions qui leur permettront de ratifier ou d'adhérer à la Convention de Hong Kong.

 Études et rapports

​Comment faire le suivi de la présence de plastique dans les océans?

 Au début 2019, le GESAMP a publié un rapport intitulé Directives applicables au suivi et à l'évaluation des déchets de plastiques dans l'océan. Ces directives, mises à la disposition du public, permettront une meilleure harmonisation de la façon dont les scientifiques et autres acteurs évaluent l'ampleur du problème des déchets plastiques marins. Ces directives peuvent être utilisées par des organisations nationales, intergouvernementales et internationales qui jouent un rôle dans la gestion des conséquences sociales, économiques et écologiques des activités humaines (à terre et en mer) sur l'environnement marin.  

Bateaux en fibre de plastique : Que faire avec les petits navires de plaisance au terme de leur vie utile?

Les jeter en mer n'est pas une solution acceptable. Téléchargez l'étude intitulée « Rapport final sur la gestion des navires en plastique renforcé de fibres (PRF) en fin de vie : solutions autres que l'élimination en mer ».

Résidus de décapage et des revêtements marins en tant que sources de microplastiques

Un rapport a été publié à propos des résidus et décapage des coques et des revêtements marins en tant que sources de microplastiques. Il recense les connaissances et données existantes à ce sujet. Les auteurs identifient des lacunes importantes dans les données existantes et font des suggestions pour de futurs travaux de recherche.

Microplastiques dans le milieu marin

Un rapport détaillé intitulé « Sources, sort et effets des microplastiques dans le milieu marin : deuxième partie d'une évaluation globale » s'appuie sur une étude précédente publiée en 2015. Les sources, le sort et les impacts écologiques potentiels des microplastiques sont évalués de façon approfondie. Le rapport comprend aussi des recommandations pour les travaux à venir.