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Réduction des émissions de carbone et lutte contre la pollution atmosphérique

 

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Les gaz d'échappement rejetés dans l'atmosphère par les navires sont potentiellement nocifs pour la santé de l'homme. Ils peuvent également provoquer des pluies acides et sont susceptibles de contribuer au réchauffement climatique.

Afin de s'assurer que le secteur des transports maritimes soit plus propre et respectueux de l'environnement, l'OMI a adopté une double approche visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant des transports maritime internationaux.

D'une part, l'Organisation a adopté des règles relatives aux polluants atmosphériques provenant des navires, ainsi que des mesures obligatoires relatives au rendement énergétique ayant pour objectif de réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant des transports maritimes internationaux, en vertu de l'Annexe VI de MARPOL.

D'autre part, elle mène un certain nombre de projets mondiaux de renforcement des capacités en vue de soutenir l'application de ces règles et d'encourager l'innovation et le transfert de technologies.  


Vidéos sur le secteur maritime et le changement climatique

Les trois vidéos ci-dessous présentent les prescriptions de l'OMI en matière de rendement énergétique et soulignent le fait que le renforcement des capacités peut être un moyen de promouvoir l'adoption de ces mesures.

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Prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires

Les règles de l'OMI visant à lutter contre la pollution de l'atmosphère par les navires, et notamment contre les émissions d'oxydes de soufre (SOx) et d'oxydes d'azote (NOx), ont permis de réduire la quantité de polluants atmosphériques émis par les transports maritimes internationaux. Ces mêmes règles continueront à être renforcées à l'avenir.

Plusieurs plafonds mondiaux, avec des prescriptions plus rigoureuses dans les zones de contrôle des émissions (ECA), sont en vigueur. Pour l'heure, l'OMI a désigné quatre zones de contrôle des émissions :

  1. zone de la mer Baltique (oxydes de soufre uniquement) ;

  2. zone de la mer du Nord (oxydes de soufre uniquement) ;

  3. zone de l'Amérique du Nord (oxydes de soufre, oxydes d'azote et particules) ; et

  4. zone maritime caraïbe des Etats-Unis (oxydes de soufre, oxydes d'azote et particules).

Dans les zones de contrôle des émissions de SOx (SECA), le plafond plafond de la teneur en soufre est de 0,10 % m/m (masse par masse). En dehors des SECA, le plafond mondial de la teneur en soufre est de 3,50 % et sera de 0,50 % à compter du 1er janvier 2020.

Cliquez ici pour lire la « Foire aux questions (FAQ) - Nouveau plafond de la teneur en soufre du fuel-oil utilisé par les navires à partir du 1er janvier 2020 ».

Les règles de l'Annexe VI de MARPOL visant à limiter la pollution de l'atmosphère par les navires ont été adoptées pour la première fois en 1997. Une Annexe VI révisée a été adoptée en 2005 et est entrée en vigueur en 2010, introduisant une réduction progressive des émissions d'oxydes de soufre (SOx) provenant des navires et des émissions d'oxydes d'azote (NOx) provenant des machines marines.

Cliquez ici pour en savoir plus sur la prévention de la pollution atmosphérique par les navires.


Prescriptions en matière de rendement énergétique

L'OMI est la seule organisation à avoir adopté des mesures en matière de rendement énergétique qui soient juridiquement contraignantes pour l'ensemble de l'industrie à l'échelle mondiale et qui s'appliquent à tous les pays.

L'OMI a établi plusieurs niveaux de référence relatifs à la quantité de combustible que chaque type de navire peut brûler en fonction de sa capacité de chargement. Les navires construits à l'avenir seront tenus de respecter et d'améliorer ces niveaux de référence, lesquels deviendront de plus en plus stricts au fil du temps. D'ici 2025, tous les navires neufs seront 30 % plus économes en énergie que les navires construits en 2014.

En vertu des règles en matière de rendement énergétique, les navires existants sont désormais tenus de disposer d'un Plan de gestion du rendement énergétique du navire (SEEMP) permettant de prendre en compte plusieurs aspects comme, par exemple, une meilleure préparation des voyages, un nettoyage plus fréquent des parties immergées du navire et de l'hélice, l'introduction de mesures techniques comme les systèmes de récupération de la chaleur résiduelle, ou même l'installation d'une nouvelle hélice.

Les prescriptions en matière de rendement énergétique ont été adoptées en tant qu'amendements à l'Annexe VI de MARPOL en 2011 et sont entrées en vigueur au 1er janvier 2013. Ces règles rendent obligatoires l'indice nominal de rendement énergétique (EEDI) pour les navires neufs, et le Plan de gestion du rendement énergétique du navire (SEEMP) pour tous les navires.

En 2016, l'OMI a adopté des prescriptions obligatoires en vertu desquelles les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 5 000 seront tenus de recueillir les données relatives à la consommation de chaque type de fuel-oil utilisé à bord, ainsi que d'autres données spécifiées comme, par exemple, les indicateurs indirects pour les activités de transport. Ces mêmes navires produisent environ 85 % des émissions de CO2 provenant des transports maritimes internationaux. Les données recueillies constitueront une base solide à partir de laquelle les décisions relatives aux mesures supplémentaires – c'est-à-dire celles qui compléteront ou s'ajouteront aux mesures d'ores et déjà adoptées par l'OMI – pourront être prises à l'avenir.

Le Comité de la protection du milieu marin (MEPC) a également approuvé une feuille de route pour l'élaboration d'une stratégie globale de l'OMI concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) provenant des navires, qui anticipe une stratégie initiale de réduction des émissions de GES devant être adoptée en 2018.

Cliquez ici pour en savoir plus sur les prescriptions en matière de rendement énergétique.

Par le biais de son Comité de la protection du milieu marin (MEPC), l'OMI poursuit ses travaux visant à parfaire les recommandations relatives à l'application des règles.


Le projet GloMEEP

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Le Projet de partenariat mondial pour le rendement énergétique des transports maritimes (GloMEEP) – une initiative commune du Fonds pour l'environnement mondial (FEM), du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) et de l'Organisation maritime internationale (OMI) – vise à accroître la connaissance et 

la compréhension des mesures techniques et opérationnelles relatives au rendement énergétique des navires qui permettront de réduire les émissions de carbone provenant du secteur maritime à l'avenir.​

Ce projet d'une durée de deux ans implique 10 pays pilotes – Afrique du Sud, Argentine, Chine, Géorgie, Inde, Jamaïque, Malaisie, Maroc, Panama et Philippines. Il vise à mettre en place des partenariats nationaux, régionaux et mondiaux de renforcement des capacités afin d'améliorer le rendement énergétique des transports maritimes et de faire en sorte que les pays intègrent cette question à leurs programmes et politiques de développement, ainsi qu'aux discussions qui s'y rapportent. Le tout premier atelier national organisé dans le cadre du Projet a eu lieu au mois de décembre 2015.

En plus d'élaborer du matériel de formation et d'organiser des ateliers, le projet GloMEEP a mis au point un portail d'information qui renseigne ses utilisateurs sur le large éventail de technologies permettant de réduire la consommation de combustible des navires.


Le projet GMN

GMN.JPGLe projet GMN* – Global MTCC Network – est un ambitieux projet, financé par l'Union européenne (UE) et mis en œuvre par l'Organisation maritime internationale (OMI), ayant permis la mise en place de Centres de coopération de technologie maritime (MTCC) dans cinq régions cibles, formant ainsi un réseau mondial.

Ensemble, ces MTCC œuvrent à la promotion des technologies et des activités qui permettront d'améliorer le rendement énergétique des navires et de réduire les émissions de carbone provenant du secteur maritime à l'avenir.

Les pays en développement, et plus particulièrement les pays les moins avancés (PMA) et les petits États insulaires en développement (PEID), seront les principaux bénéficiaires de cette initiative.

L'objectif du projet est d'aider les pays bénéficiaires, au travers d'une assistance technique et d'un renforcement des capacités, à limiter et à réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de leur secteur maritime. Par le biais d'une large diffusion de renseignements techniques et de savoir-faire, le projet permettra de favoriser l'adoption de technologies innovantes en matière de rendement énergétique par un grand nombre d'utilisateurs. Cela permettra également d'accentuer les effets du transfert de technologies.

Ce projet d'une durée de quatre ans se concentre sur les cinq régions cibles que sont l'Afrique, l'Amérique latine, l'Asie, les Caraïbes et le Pacifique. Ces mêmes régions ont été retenues pour le nombre élevé de PMA et de PEID qui les composent.

Rigoureusement sélectionnés pour devenir des centres d'excellence au service de leur région, les MTCC se concentreront sur la coopération technique, le renforcement des capacités et le transfert de technologies. Soutenus par l'OMI et l'UE, ils agiront en qualité de correspondants pour les activités visant à :

  • Renforcer les capacités au sein de la région en travaillant aux côtés des administrations maritimes, des autorités portuaires, des ministères pertinents et des acteurs concernés du secteur maritime afin de faciliter le respect des règles internationales en matière de rendement énergétique des navires ;
  • Promouvoir l'adoption de technologies et d'activités à faible émission de carbone dans le secteur des transports maritimes au travers de projets pilotes ;
  • Sensibiliser aux différentes politiques, stratégies et mesures ayant pour objectif de réduire les émissions de gaz à effet de serre et les autres émissions provenant du secteur des transports maritimes ;
  • Créer un système à titre expérimental pour la collecte et la notification de données relatives à la consommation de combustible des navires afin de favoriser une plus grande compréhension de ce sujet de la part des propriétaires de navires et des administrations maritimes ; et
  • Élaborer et mettre en œuvre des stratégies ayant vocation à soutenir les effets des résultats et des activités menées par les MTCC après la fin du projet.

Les cinq institutions retenues pour accueillir les cinq Centres sont les suivantes :  

MTCC de la région Afrique : Université d'agriculture et de technologie Jomo Kenyatta (JKUAT), Kenya

MTCC de la région Amérique latine : Université maritime internationale du Panama (UMIP), Panama

MTCC de la région Asie : Université maritime de Shanghai (SMU), Chine

MTCC de la région Caraïbes : Université de Trinité-et-Tobago (UTT), Trinité-et-Tobago

MTCC de la région Pacifique : le Secrétariat général de la Communauté du Pacifique (CPS) en collaboration avec le Secrétariat du Programme régional océanien de l'environnement (PROE)

Les participants et les parties prenantes peuvent suivre l'avancement du projet en consultant le rapport de synthèse, publié tous les 6 mois. Cliquez ici pour consulter la première publication du rapport, datée de 2017.

Cliquez ici pour accéder au site Internet du projet.

* Anciennement appelé « Projet sur le renforcement des capacités pour l'atténuation du changement climatique dans le secteur des transports maritimes »


Études et rapports

Les points de vue et les conclusions exprimés dans les études ci-dessous sont ceux des auteurs.

  • Troisième étude de l'OMI sur les gaz à effet de serre (2014) ;

  • Étude des mesures de contrôle appropriées (techniques de réduction) visant à réduire les émissions de carbone noir provenant des transports maritimes internationaux (2015) ;

  • Étude sur les mesures relatives au contrôle des émissions et au rendement énergétique des navires dans les zones portuaires (2015) ; et

  • Études de faisabilité sur l'utilisation du gaz naturel liquéfié (GNL) comme combustible pour les transports maritimes (2016).​

L'OMI prend part à la COP

L'OMI participe aux Conférences des Nations Unies sur les changements climatiques, dans le cadre desquelles elle rend compte à l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA) au titre du point 10(c) de l'ordre du jour – Émissions imputables aux combustibles utilisés dans les transports aériens et maritimes internationaux. Pour en savoir plus au sujet des contributions de l'OMI, n'hésitez pas à consulter les pages de notre site Internet relatives à la COP 21, à la COP 22 ou à la COP 23.

Bien que le texte final de l'Accord de Paris, adopté en 2015, n'a pas fait mention des transports maritimes, l'OMI considère depuis longtemps qu'elle a pour mission de contribuer à la lutte contre le changement climatique par le biais d'une réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires.