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Index des résolutions de l'OMI

 

​Les résolutions sont adoptées par les organes et Comités clés de l'Organisation. Elles sont publiées au sein des rapports officiels des réunions de l'OMI et des documents relatifs à l'organe ou au Comité concerné.

Cliquez ici ​pour consulter les rapports et documents des réunions ayant adopté des résolutions, de 2000 à aujourd'hui, sur IMODOCS.

 

Assemblée (A) - Actualisé

Conseil (C) - Actualisé

Comité de la simplification des formalités (FAL) - Actualisé

Convention de Londres (LC) et Protocole de Londres (LP) - Actualisé

Comité juridique (LEG) - Actualisé

Comité de la protection du milieu marin (MEPC) - Actualisé

Comité de la sécurité maritime (MSC) - Actualisé

Comité de la coopération technique (TC) - Actualisé